Etude de l’urbanisation de la commune d’Ain Taya | Généralités
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Contenu et phases de l'étude
L’élaboration d’un POS se fait sur trois phases (CNERU, 2020) :
• PHASE 1 : ETAT DE FAIT, DIAGNOSTIC ET OPTIONS D'AMENAGEMENT
Cette phase est consacrée au recueil d’informations auprès des différents organismes et
au traitement des différents aspects se rapportant au site : physique, environnemental, socioéconomique et urbain. Cette analyse constitue la base pour l’élaboration du plan
d’aménagement et vise :
- La connaissance du site à travers une enquête détaillée ;
- L'implantation de tous les programmes inscrit (ou en projets) ;
- La prise en charge des incidences induites par ces programmes.
En plus de cette évaluation territoriale locale, cette phase vise à spécifier les orientations
du PDAU et les variantes d'aménagement.
Parmi les livrables de cette phase un dossier cartographique qui comprend, entre autres,
le plan d’état de fait à une échelle de 1/500 ou 1/1000.
• PHASE 2 : AMENAGEMENT ET REGLEMENT D'URBANISME, EDITION
FINALE ET ELABORATION DU DOSSIER SIG
Sur la base de l’esquisse retenue, le plan d’aménagement ainsi que le plan de composition
urbaine sont élaborés. Ces plans seront accompagnés d’un rapport dans lequel seront justifiés
le programme retenu et l’aménagement proposé ainsi qu’un règlement qui fixe de façon
détaillée les droits d’usage des sols et des constructions. Une version SIG de l’étude est
également réalisée et organisée sous forme d’une geodatabase numérique.
• PHASE 3 : DOSSIER D'EXECUTION DES V.R.D (V.R.D (Voirie et Réseau Divers)
ET APPEL D'Offres
Après les résultats de l’enquête publique avec une durée de soixante (60) jours, l’édition
finale sera élaborée en prenant en charge les réserves retenues.
Le dossier d’exécution porte sur l’étude des réseaux primaires et secondaires selon les
principes de la charte des espaces publics : lot voirie, lot alimentation en eau potable, lot
assainissement, lot éclairage publique et lot génie civil lié aux réseaux.
1.3.4 Complémentarité entre le PDAU et le POS
Le PDAU fixe les orientations fondamentales de l’aménagement du territoire et
d’urbanisme. Il donne les tendances et les intentions à court, à moyen et à long terme. Il sert
d’un cadre de référence et de cohérence dans l’élaboration des POS relevant dans son territoire.
Ils trouvent sa conclusion logique dans l’adoption d’un POS. Il est difficile de concevoir un
POS qui ne s’appuierait pas sur un énoncé clair du PDAU. De même qu’un POS est efficace
quand il permet la mise en œuvre des options du PDAU.
Le POS précise les tendances, les orientations et les intentions à long terme du PDAU par
la gestion des droits d’usage d’utilisation des sols à court et moyen terme (10 ans), l’application
de son règlement, conjointement aux règles générales d’urbanisme.
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Contenu et phases de l'étude
L’élaboration d’un POS se fait sur trois phases (CNERU, 2020) :
• PHASE 1 : ETAT DE FAIT, DIAGNOSTIC ET OPTIONS D'AMENAGEMENT
Cette phase est consacrée au recueil d’informations auprès des différents organismes et
au traitement des différents aspects se rapportant au site : physique, environnemental, socioéconomique et urbain. Cette analyse constitue la base pour l’élaboration du plan
d’aménagement et vise :
- La connaissance du site à travers une enquête détaillée ;
- L'implantation de tous les programmes inscrit (ou en projets) ;
- La prise en charge des incidences induites par ces programmes.
En plus de cette évaluation territoriale locale, cette phase vise à spécifier les orientations
du PDAU et les variantes d'aménagement.
Parmi les livrables de cette phase un dossier cartographique qui comprend, entre autres,
le plan d’état de fait à une échelle de 1/500 ou 1/1000.
• PHASE 2 : AMENAGEMENT ET REGLEMENT D'URBANISME, EDITION
FINALE ET ELABORATION DU DOSSIER SIG
Sur la base de l’esquisse retenue, le plan d’aménagement ainsi que le plan de composition
urbaine sont élaborés. Ces plans seront accompagnés d’un rapport dans lequel seront justifiés
le programme retenu et l’aménagement proposé ainsi qu’un règlement qui fixe de façon
détaillée les droits d’usage des sols et des constructions. Une version SIG de l’étude est
également réalisée et organisée sous forme d’une geodatabase numérique.
• PHASE 3 : DOSSIER D'EXECUTION DES V.R.D (V.R.D (Voirie et Réseau Divers)
ET APPEL D'Offres
Après les résultats de l’enquête publique avec une durée de soixante (60) jours, l’édition
finale sera élaborée en prenant en charge les réserves retenues.
Le dossier d’exécution porte sur l’étude des réseaux primaires et secondaires selon les
principes de la charte des espaces publics : lot voirie, lot alimentation en eau potable, lot
assainissement, lot éclairage publique et lot génie civil lié aux réseaux.
1.3.4 Complémentarité entre le PDAU et le POS
Le PDAU fixe les orientations fondamentales de l’aménagement du territoire et
d’urbanisme. Il donne les tendances et les intentions à court, à moyen et à long terme. Il sert
d’un cadre de référence et de cohérence dans l’élaboration des POS relevant dans son territoire.
Ils trouvent sa conclusion logique dans l’adoption d’un POS. Il est difficile de concevoir un
POS qui ne s’appuierait pas sur un énoncé clair du PDAU. De même qu’un POS est efficace
quand il permet la mise en œuvre des options du PDAU.
Le POS précise les tendances, les orientations et les intentions à long terme du PDAU par
la gestion des droits d’usage d’utilisation des sols à court et moyen terme (10 ans), l’application
de son règlement, conjointement aux règles générales d’urbanisme.