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Hydrologie quantitative
lorisation economique et compensation financiere ;
• la fixation de valeurs de reference (ou valeurs dites tutelaires) dans les outils d'evaluation economique des projets ; cela suppose d'avoir bien identifie les services environnementaux concernes ;
• les analyses economiques au cas par cas.
11.6.3 Protection par la norme et l'interdiction
Les solutions les plus simples se sont souvent imposees : definir a priori des
contraintes reglementaires sur les variables de decisions (exemple des debits
reserves, des limitations de marnages ...) ou d'actions «compensatoires ». Et
de fait ces contraintes ont Ie merite d'etre c1aires a integrer dans une gestion,
faciles a contr6ler. Par ailleurs, un retour d'experience bien organise peut etre
une fa<;on de cerner progressivement cette relation complexe de cause a effet.
Cette approche n'a evidemment pas que des avantages : les choix a priori
peuvent paraitre arbitraires ou excessivement penalisants faute d'une connaissance scientifique suffisante, sans pour autant garantir Ie resultat attendu. Ces
contraintes sont en general peu soupIes (limitation sans modulation de la variable de decision, interruption du service sauf derogations). Le plus important
serait de bien regler la ou les contraintes, apres simulations, analyses de sensibilite, retours d'experience sur Ie terrain et d'en prevoir des ajustements, ce
qui n'est malheureusement pas souvent fait. Mais l'empilement mal evalue de
contraintes rigides peut eloigner des choix pertinents. II ne faut pas feindre
d'ignorer Ie cout de ces contraintes 15; il faut mettre ce cout en regard des
gains attendus et mettre ceux-ci en evidence. II faut davantage de sur-mesure,
de souplesse et de contr6le d'efficacite sur Ie terrain.
Par ailleurs, il faut distinguer les effets naturels et anthropiques 16. Mais
accepter de la souplesse suppose d'etre capable d'apprecier les effets d'une modulation 17, ou bien la repetition de stress par rapport a un stress un peu plus
important mais unique. Le besoin, souligne par De Marsily [267], d'ameliorer
les connaissances en matiere de resilience des ecosystemes prend ici tout son
sens.
Les normes sont des outils pragmatiques, qui ont Ie merite d'etre assez
facilement integrables dans les procedures de gestion. Si elles apportent de
15. En termes d'energie renouvelable, Ie relevement des debits reserves en France dans Ie
cadre de la loi sur I'eau de 2006 representait entre 15 et 30 % de l'energie produite fin 2009
par les eoliennes [6].
16. Comme dans Ie cas de reservoirs qui decantent, plus ou moins imparfaitement, des
apports pollues, ce qui n'exclut pas des bouffees de remise en suspension et autre relargages.
17. Ce fut partiellement Ie cas de la reglementation sur les debits reserves.
Hydrologie quantitative
lorisation economique et compensation financiere ;
• la fixation de valeurs de reference (ou valeurs dites tutelaires) dans les outils d'evaluation economique des projets ; cela suppose d'avoir bien identifie les services environnementaux concernes ;
• les analyses economiques au cas par cas.
11.6.3 Protection par la norme et l'interdiction
Les solutions les plus simples se sont souvent imposees : definir a priori des
contraintes reglementaires sur les variables de decisions (exemple des debits
reserves, des limitations de marnages ...) ou d'actions «compensatoires ». Et
de fait ces contraintes ont Ie merite d'etre c1aires a integrer dans une gestion,
faciles a contr6ler. Par ailleurs, un retour d'experience bien organise peut etre
une fa<;on de cerner progressivement cette relation complexe de cause a effet.
Cette approche n'a evidemment pas que des avantages : les choix a priori
peuvent paraitre arbitraires ou excessivement penalisants faute d'une connaissance scientifique suffisante, sans pour autant garantir Ie resultat attendu. Ces
contraintes sont en general peu soupIes (limitation sans modulation de la variable de decision, interruption du service sauf derogations). Le plus important
serait de bien regler la ou les contraintes, apres simulations, analyses de sensibilite, retours d'experience sur Ie terrain et d'en prevoir des ajustements, ce
qui n'est malheureusement pas souvent fait. Mais l'empilement mal evalue de
contraintes rigides peut eloigner des choix pertinents. II ne faut pas feindre
d'ignorer Ie cout de ces contraintes 15; il faut mettre ce cout en regard des
gains attendus et mettre ceux-ci en evidence. II faut davantage de sur-mesure,
de souplesse et de contr6le d'efficacite sur Ie terrain.
Par ailleurs, il faut distinguer les effets naturels et anthropiques 16. Mais
accepter de la souplesse suppose d'etre capable d'apprecier les effets d'une modulation 17, ou bien la repetition de stress par rapport a un stress un peu plus
important mais unique. Le besoin, souligne par De Marsily [267], d'ameliorer
les connaissances en matiere de resilience des ecosystemes prend ici tout son
sens.
Les normes sont des outils pragmatiques, qui ont Ie merite d'etre assez
facilement integrables dans les procedures de gestion. Si elles apportent de
15. En termes d'energie renouvelable, Ie relevement des debits reserves en France dans Ie
cadre de la loi sur I'eau de 2006 representait entre 15 et 30 % de l'energie produite fin 2009
par les eoliennes [6].
16. Comme dans Ie cas de reservoirs qui decantent, plus ou moins imparfaitement, des
apports pollues, ce qui n'exclut pas des bouffees de remise en suspension et autre relargages.
17. Ce fut partiellement Ie cas de la reglementation sur les debits reserves.