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Hydrologie quantitative
Encadre 1.4 : En quoi consiste Ie partage de charge?
Au depart Ie principe du partage des charges paralt simple: attribuer it differents usagers d un meme reservoir la part equitable des charges qui leurs
revient. Mai comment calculer cette part?
Ire sugge tion : proportionnellement au benefice qu ils en r tirent C i =
B·
C. L ~j' Mais alors un usager negligent ou maladroit, tirant peu de benefic de on activite paierait p u de charg ...
2 e uggestion: proportionnellem nt it la part de re SOurC qu'il mobilise: c est
ainsi que la part de l'agriculture e t quantifi' e dan Ie barrage de Serre-Ponc;;on
(200 Mm 3 ). Pas si simple car certains usages utilisent peu de ressource mais
imposent de fortes contraintes.
3
e
suggestion: proportionnellemen aux coilts des contraintes generees : approche logique pour un ouvrage en cours de gestion car on compense une
perte nouvelle. Mais pour un nouvel amenagement, les priorites entre usages
ont peut-etre evolue.
4 e sugg tion: proportionnellement aux coilts 'vites : mai cette approche
e t rapidement di qualifiante pour certains u ag marginaux, notamment
recreati£ .
On pourrait continuer la list des suggestions : chacun peut etre utile dans
tel ou tel cas, mais aucune ne paralt satisfaisante it elle toute seule. En outre,
la rentabilite economique n'est pas la seule de (aspects environnementaux
notamment). L'Etat qui a une vision globale peut rechercher une sorte cl'optimum general en fonction de ses propres enjeux et faire des arbitrages en ce
sens, dans Ie cadre des cahiers des charges des concessions. Pour cela illui faut
connaitre Ie coilt habituel de different u ag ,mai au i 1 coilt induits
par les u age dan haque ca particulier: on revient au b oin de connaltre
les coilts de differ nte contrainte en pre ence.
Dans certains cas, pour rendre economiquement viable la gestion d'un n?servoir soumis it un usage significatif, un gestionnaire peu fort bien demander it
un autre usager soit un dedommagement du fait des contraintes imposees par
cet usage, soit une participation aux charges de l'ouvrage.
Lors du renouvellement d'un titre administratif de concession, l'approche
du « partage de charges» peut etre interessante car elle permet, par exemple
de rendre viable economiquement un ouvrage qui ne Ie serait pas pour chacun
des acteurs pris separement. De plus cette notion de partage de charges rejoint
la preoccupation de la Directive cadre europeenne sur l'eau de 2000 d'evaluer
Ie coilt des «services», entendons par lit de certains usages, presents sur un
reservoir. Le calcul des charges lui-meme ne pose pas de problemes considerabIes. Par contre les modalites de partages sont plus delicates. Les methodes
et les outils economiques sont encore en cours de developpement et surtout ne
Hydrologie quantitative
Encadre 1.4 : En quoi consiste Ie partage de charge?
Au depart Ie principe du partage des charges paralt simple: attribuer it differents usagers d un meme reservoir la part equitable des charges qui leurs
revient. Mai comment calculer cette part?
Ire sugge tion : proportionnellement au benefice qu ils en r tirent C i =
B·
C. L ~j' Mais alors un usager negligent ou maladroit, tirant peu de benefic de on activite paierait p u de charg ...
2 e uggestion: proportionnellem nt it la part de re SOurC qu'il mobilise: c est
ainsi que la part de l'agriculture e t quantifi' e dan Ie barrage de Serre-Ponc;;on
(200 Mm 3 ). Pas si simple car certains usages utilisent peu de ressource mais
imposent de fortes contraintes.
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suggestion: proportionnellemen aux coilts des contraintes generees : approche logique pour un ouvrage en cours de gestion car on compense une
perte nouvelle. Mais pour un nouvel amenagement, les priorites entre usages
ont peut-etre evolue.
4 e sugg tion: proportionnellement aux coilts 'vites : mai cette approche
e t rapidement di qualifiante pour certains u ag marginaux, notamment
recreati£ .
On pourrait continuer la list des suggestions : chacun peut etre utile dans
tel ou tel cas, mais aucune ne paralt satisfaisante it elle toute seule. En outre,
la rentabilite economique n'est pas la seule de (aspects environnementaux
notamment). L'Etat qui a une vision globale peut rechercher une sorte cl'optimum general en fonction de ses propres enjeux et faire des arbitrages en ce
sens, dans Ie cadre des cahiers des charges des concessions. Pour cela illui faut
connaitre Ie coilt habituel de different u ag ,mai au i 1 coilt induits
par les u age dan haque ca particulier: on revient au b oin de connaltre
les coilts de differ nte contrainte en pre ence.
Dans certains cas, pour rendre economiquement viable la gestion d'un n?servoir soumis it un usage significatif, un gestionnaire peu fort bien demander it
un autre usager soit un dedommagement du fait des contraintes imposees par
cet usage, soit une participation aux charges de l'ouvrage.
Lors du renouvellement d'un titre administratif de concession, l'approche
du « partage de charges» peut etre interessante car elle permet, par exemple
de rendre viable economiquement un ouvrage qui ne Ie serait pas pour chacun
des acteurs pris separement. De plus cette notion de partage de charges rejoint
la preoccupation de la Directive cadre europeenne sur l'eau de 2000 d'evaluer
Ie coilt des «services», entendons par lit de certains usages, presents sur un
reservoir. Le calcul des charges lui-meme ne pose pas de problemes considerabIes. Par contre les modalites de partages sont plus delicates. Les methodes
et les outils economiques sont encore en cours de developpement et surtout ne