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Il existe une norme de renouvellement des eaux de ballast et une norme de qualité des eaux de
ballast. Le renouvellement des eaux de ballast permet de satisfaire à la norme de qualité des
eaux de ballast, selon les règles de la convention internationale de gestion des eaux de ballast,
les navires qui procèdent au renouvellement des eaux de ballast doivent obtenir un
renouvellement volumétrique effectif d'au moins 95 % des eaux de ballast. Dans le cas des
navires qui procèdent au renouvellement des eaux de ballast par pompage, le renouvellement
par pompage de trois fois le volume de chaque citerne à ballast doit être considéré comme
satisfaisant à la norme décrite. Le pompage de moins de trois fois le volume peut être accepté
à condition que le navire puisse prouver qu'un renouvellement volumétrique de 95 % est
obtenu (OMI, 2017). La nécessité d'actions coordonnées pour faire face à ce problème a été
exprimée aux plus hauts niveaux politiques. Cela a été accompli dans le développement sous
les auspices de l'Organisation maritime internationale (OMI), dont le but ultime est de réduire
la quantité d'organisme viable libéré dans un nouvel environnement.
IV.4 Le système d’observation et de suivi des eaux de ballasts
En février 2004, l'OMI a adopté la Convention internationale pour le contrôle et la gestion des
eaux de ballast et des sédiments des navires. en vertu de cette convention, un plan spécifique
de gestion et des pratiques complémentaires des eaux de ballasts pour chaque
navire(règlement B-1) ainsi qu’un registre des opérations liées aux eaux de ballasts (moment
de ballastage, traitements, accidents et moment de déballastage) (règlement B-2), ont été
établis.
Règlement B-1
Chaque navire doit avoir à bord et mettre en œuvre un plan de gestion des eaux de ballast. Ce
plan doit être approuvé par l’Administration chargée de la mer compte tenu des directives
élaborées par l’Organisation. Le plan de gestion des eaux de ballast doit être spécifique à
chaque navire et doit au moins :
Décrire en détail les procédures de sécurité que le navire et l’équipage doivent suivre pour
la gestion des eaux de ballast conformément à la présente Convention.
Fournir une description détaillée des mesures à prendre pour mettre en œuvre les
prescriptions relatives à la gestion des eaux de ballast et les pratiques complémentaires de
gestion des eaux de ballast qui sont énoncées dans la présente Convention.
Décrire en détail les procédures d’évacuation des sédiments : en mer et à terre.
Décrire les procédures de coordination de la gestion des eaux de ballast à bord qui
impliquent le rejet en mer, avec les autorités de l’état dans les eaux duquel ce rejet sera
effectué.
Désigner l’officier de bord chargé d’assurer la mise en œuvre correcte du plan.
Il existe une norme de renouvellement des eaux de ballast et une norme de qualité des eaux de
ballast. Le renouvellement des eaux de ballast permet de satisfaire à la norme de qualité des
eaux de ballast, selon les règles de la convention internationale de gestion des eaux de ballast,
les navires qui procèdent au renouvellement des eaux de ballast doivent obtenir un
renouvellement volumétrique effectif d'au moins 95 % des eaux de ballast. Dans le cas des
navires qui procèdent au renouvellement des eaux de ballast par pompage, le renouvellement
par pompage de trois fois le volume de chaque citerne à ballast doit être considéré comme
satisfaisant à la norme décrite. Le pompage de moins de trois fois le volume peut être accepté
à condition que le navire puisse prouver qu'un renouvellement volumétrique de 95 % est
obtenu (OMI, 2017). La nécessité d'actions coordonnées pour faire face à ce problème a été
exprimée aux plus hauts niveaux politiques. Cela a été accompli dans le développement sous
les auspices de l'Organisation maritime internationale (OMI), dont le but ultime est de réduire
la quantité d'organisme viable libéré dans un nouvel environnement.
IV.4 Le système d’observation et de suivi des eaux de ballasts
En février 2004, l'OMI a adopté la Convention internationale pour le contrôle et la gestion des
eaux de ballast et des sédiments des navires. en vertu de cette convention, un plan spécifique
de gestion et des pratiques complémentaires des eaux de ballasts pour chaque
navire(règlement B-1) ainsi qu’un registre des opérations liées aux eaux de ballasts (moment
de ballastage, traitements, accidents et moment de déballastage) (règlement B-2), ont été
établis.
Règlement B-1
Chaque navire doit avoir à bord et mettre en œuvre un plan de gestion des eaux de ballast. Ce
plan doit être approuvé par l’Administration chargée de la mer compte tenu des directives
élaborées par l’Organisation. Le plan de gestion des eaux de ballast doit être spécifique à
chaque navire et doit au moins :
Décrire en détail les procédures de sécurité que le navire et l’équipage doivent suivre pour
la gestion des eaux de ballast conformément à la présente Convention.
Fournir une description détaillée des mesures à prendre pour mettre en œuvre les
prescriptions relatives à la gestion des eaux de ballast et les pratiques complémentaires de
gestion des eaux de ballast qui sont énoncées dans la présente Convention.
Décrire en détail les procédures d’évacuation des sédiments : en mer et à terre.
Décrire les procédures de coordination de la gestion des eaux de ballast à bord qui
impliquent le rejet en mer, avec les autorités de l’état dans les eaux duquel ce rejet sera
effectué.
Désigner l’officier de bord chargé d’assurer la mise en œuvre correcte du plan.