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raisons économiques peuvent alors inciter les industriels à rechercher des
filières d’utilisation de ces coproduits. A ce titre, l’histoire du pétrole et
des plates-formes pétrochimiques regorge d’utilisation et de réutilisation
de coproduits, en développant à travers les opérations de raffinage des
produits dérivés. Dans le cas des plates-formes pétrochimiques, les
coproduits industriels sont valorisés comme des produits et constituent
rarement une charge pour les exploitants. Ce n’est en revanche pas le cas
pour les plates-formes sidérurgiques
120
. En effet, de nombreux coproduits
sidérurgiques constituent des résidus de production dont l’utilisation reste
incertaine. Leur production étant liée à celle de l’acier, leur volume peut
être important
121
120
A titre d’exemple, le fioul lourd n° 2 est un résidu résultant du processus de raffinage
lors de la distillation du pétrole brut. Il en est de même de l’oxyde d’uranium appauvri
résultant de la transformation de l’oxyde d’uranium enrichi ou encore des laitiers de
hauts-fourneaux qui sont issus de la fabrication de la fonte et du traitement à haute
température du coke et du minerai de fer aggloméré. Ces différentes sortes de coproduits
sont de nature très différentes et disposent d’un potentiel d’utilisation économique très
inégal. Ce potentiel de réutilisation n’est d’ailleurs pas sans lien avec leur qualification
juridique au regard de la réglementation des déchets. En effet, le fioul lourd n° 2 et
l’oxyde d’uranium appauvri ne sont pas considérés comme des déchets, tandis que la
plupart des laitiers sont soumis aux contraintes de la réglementation relative aux déchets.
Voir à ce sujet les jurisprudences : Cour d’Appel de Rennes, 13 février 2002, Commune
de Mesquer c/Société Total Raffinage distribution et société Total international LTD (RG
n°00/08026, in Revue Environnement, Editions du Juris-classeur, avril 2002, p.14),
Conseil d’Etat 23 mai 2001, Association pour la défense de l’environnement du pays
arédien et du limousin c/ COGEMA, (BDEI, 2001/4, p.30) et Tribunal administratif de
Lille, 16 janvier 2003, SA Sollac Atlantique, n°02-1280 (inédit).
. Ces stocks s’entassent sur les sites en attente d’une
filière de valorisation. Considérés généralement comme des déchets,
121
Comme cela a été évoqué précédemment, la production de l’acier génère de manière
inévitable la production de laitiers, qui sont des résidus de production de fabrication de
l’acier. En fonction du procédé industriel utilisé, que ce soit un haut-fourneau, un
convertisseur ou une aciérie électrique, la nature de ce laitier diffère. Il est généré sous
forme liquide et après refroidissement, devient une roche artificielle, susceptible d’être
utilisée par d’autres industriels. La production de laitier est donc fonction de la
production d’acier. Afin de donner une échelle de grandeur, une aciérie électrique
produit environ 240 kg de laitiers d’aciérie électrique par tonne d’acier, un haut-fourneau
produit environ 260 à 290 kg de laitiers de haut-fourneau par tonne d’acier et un
convertisseur produit environ 100 kg de laitiers d’aciérie de conversion par tonne d’acier.
Or en 2004, il a été produit 1.057 millions de tonnes d’acier dans le monde. Ce sont donc
des tonnages colossaux qui doivent être ensuite stockés en attente d’être valorisés. Ils
sont généralement stockés de manière temporaire dans l’enceinte même des sites de
production et forment des monticules, nommés dans le jargon sidérurgique des
« crassiers ». Toutefois, tous les laitiers n’ont pas les mêmes perspectives de
valorisation. Si les laitiers de haut-fourneau connaissent une utilisation reconnue en
matière de voirie, de remblai ou encore comme béton hydraulique, la valorisation des
laitiers des aciéries électriques est encore expérimentale en raison de leur teneur en
chrome VI, substance fortement dangereuse pour l’homme et l’environnement.
raisons économiques peuvent alors inciter les industriels à rechercher des
filières d’utilisation de ces coproduits. A ce titre, l’histoire du pétrole et
des plates-formes pétrochimiques regorge d’utilisation et de réutilisation
de coproduits, en développant à travers les opérations de raffinage des
produits dérivés. Dans le cas des plates-formes pétrochimiques, les
coproduits industriels sont valorisés comme des produits et constituent
rarement une charge pour les exploitants. Ce n’est en revanche pas le cas
pour les plates-formes sidérurgiques
120
. En effet, de nombreux coproduits
sidérurgiques constituent des résidus de production dont l’utilisation reste
incertaine. Leur production étant liée à celle de l’acier, leur volume peut
être important
121
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A titre d’exemple, le fioul lourd n° 2 est un résidu résultant du processus de raffinage
lors de la distillation du pétrole brut. Il en est de même de l’oxyde d’uranium appauvri
résultant de la transformation de l’oxyde d’uranium enrichi ou encore des laitiers de
hauts-fourneaux qui sont issus de la fabrication de la fonte et du traitement à haute
température du coke et du minerai de fer aggloméré. Ces différentes sortes de coproduits
sont de nature très différentes et disposent d’un potentiel d’utilisation économique très
inégal. Ce potentiel de réutilisation n’est d’ailleurs pas sans lien avec leur qualification
juridique au regard de la réglementation des déchets. En effet, le fioul lourd n° 2 et
l’oxyde d’uranium appauvri ne sont pas considérés comme des déchets, tandis que la
plupart des laitiers sont soumis aux contraintes de la réglementation relative aux déchets.
Voir à ce sujet les jurisprudences : Cour d’Appel de Rennes, 13 février 2002, Commune
de Mesquer c/Société Total Raffinage distribution et société Total international LTD (RG
n°00/08026, in Revue Environnement, Editions du Juris-classeur, avril 2002, p.14),
Conseil d’Etat 23 mai 2001, Association pour la défense de l’environnement du pays
arédien et du limousin c/ COGEMA, (BDEI, 2001/4, p.30) et Tribunal administratif de
Lille, 16 janvier 2003, SA Sollac Atlantique, n°02-1280 (inédit).
. Ces stocks s’entassent sur les sites en attente d’une
filière de valorisation. Considérés généralement comme des déchets,
121
Comme cela a été évoqué précédemment, la production de l’acier génère de manière
inévitable la production de laitiers, qui sont des résidus de production de fabrication de
l’acier. En fonction du procédé industriel utilisé, que ce soit un haut-fourneau, un
convertisseur ou une aciérie électrique, la nature de ce laitier diffère. Il est généré sous
forme liquide et après refroidissement, devient une roche artificielle, susceptible d’être
utilisée par d’autres industriels. La production de laitier est donc fonction de la
production d’acier. Afin de donner une échelle de grandeur, une aciérie électrique
produit environ 240 kg de laitiers d’aciérie électrique par tonne d’acier, un haut-fourneau
produit environ 260 à 290 kg de laitiers de haut-fourneau par tonne d’acier et un
convertisseur produit environ 100 kg de laitiers d’aciérie de conversion par tonne d’acier.
Or en 2004, il a été produit 1.057 millions de tonnes d’acier dans le monde. Ce sont donc
des tonnages colossaux qui doivent être ensuite stockés en attente d’être valorisés. Ils
sont généralement stockés de manière temporaire dans l’enceinte même des sites de
production et forment des monticules, nommés dans le jargon sidérurgique des
« crassiers ». Toutefois, tous les laitiers n’ont pas les mêmes perspectives de
valorisation. Si les laitiers de haut-fourneau connaissent une utilisation reconnue en
matière de voirie, de remblai ou encore comme béton hydraulique, la valorisation des
laitiers des aciéries électriques est encore expérimentale en raison de leur teneur en
chrome VI, substance fortement dangereuse pour l’homme et l’environnement.