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leurs producteurs et leurs détenteurs doivent, au titre de l’article L.541-2
du Code de l’environnement, respecter l’obligation générale
d’élimination sans porter atteinte à la santé de l’homme et à
l’environnement
122
. Or, les exploitants ont longtemps stocké ces déchets
sur leurs sites industriels dans le cadre d’une décharge interne ou les ont
envoyés en décharge externe. Cependant, les coûts exorbitants de la mise
en décharge des déchets et la limitation en surface ou en volume des
capacités de stockage des décharges internes obligent désormais les
exploitants à trouver des filières de valorisation. Cependant, la
valorisation des co-produits sidérurgiques exige des compétences
spécifiques que détiennent rarement les producteurs. Ce type de mission
est généralement exercé par des sociétés spécialisées et peut être effectué
sur le site ou hors du site. Lorsque la valorisation de ces coproduits est
effectuée sur le lieu même de sa production, les sociétés spécialisées
constituent alors un des maillons de la plate-forme industrielle. Elles
gèrent en effet les aires de stockage, les installations de traitement et
parfois la commercialisation de ces coproduits. A titre d’exemple,
différents traitements permettent de recycler certains composants de ces
co-produits sidérurgiques dans le procédé de la fabrication de l’acier
123
.
De cette manière, les activités développées en aval de la production
principale contribuent par le recyclage de certains coproduits à son
développement et à limiter l’utilisation des matières premières.
122
Article L.541-2 du Code de l’environnement : « toute personne qui produit ou détient
des déchets dans des conditions de nature à produire des effets nocifs sur le sol, la flore
et la faune, à dégrader les sites ou les paysages, à polluer l’air ou les eaux, à engendrer
des bruits et des odeurs et d’une façon générale, à porter atteinte à la santé de l’homme
et à l’environnement, est tenue d’assurer ou d’en faire assurer l’élimination
conformément aux dispositions du présent chapitre, dans des conditions propres à éviter
lesdits effets. L’élimination des déchets comporte les opérations de collecte, transport,
stockage, tri et traitement nécessaires à la récupération des éléments et matériaux
réutilisables ou de l’énergie, ainsi qu’au dépôt ou au rejet dans le milieu naturel de tous
autres produits dans des conditions propres à éviter les nuisances mentionnées à l’alinéa
précédent ».
123
Tel est notamment le cas lorsque les particules de fer contenues dans le laitier en sont
extraites et sont ensuite réinjectées dans le procédé de fabrication de l’acier.
leurs producteurs et leurs détenteurs doivent, au titre de l’article L.541-2
du Code de l’environnement, respecter l’obligation générale
d’élimination sans porter atteinte à la santé de l’homme et à
l’environnement
122
. Or, les exploitants ont longtemps stocké ces déchets
sur leurs sites industriels dans le cadre d’une décharge interne ou les ont
envoyés en décharge externe. Cependant, les coûts exorbitants de la mise
en décharge des déchets et la limitation en surface ou en volume des
capacités de stockage des décharges internes obligent désormais les
exploitants à trouver des filières de valorisation. Cependant, la
valorisation des co-produits sidérurgiques exige des compétences
spécifiques que détiennent rarement les producteurs. Ce type de mission
est généralement exercé par des sociétés spécialisées et peut être effectué
sur le site ou hors du site. Lorsque la valorisation de ces coproduits est
effectuée sur le lieu même de sa production, les sociétés spécialisées
constituent alors un des maillons de la plate-forme industrielle. Elles
gèrent en effet les aires de stockage, les installations de traitement et
parfois la commercialisation de ces coproduits. A titre d’exemple,
différents traitements permettent de recycler certains composants de ces
co-produits sidérurgiques dans le procédé de la fabrication de l’acier
123
.
De cette manière, les activités développées en aval de la production
principale contribuent par le recyclage de certains coproduits à son
développement et à limiter l’utilisation des matières premières.
122
Article L.541-2 du Code de l’environnement : « toute personne qui produit ou détient
des déchets dans des conditions de nature à produire des effets nocifs sur le sol, la flore
et la faune, à dégrader les sites ou les paysages, à polluer l’air ou les eaux, à engendrer
des bruits et des odeurs et d’une façon générale, à porter atteinte à la santé de l’homme
et à l’environnement, est tenue d’assurer ou d’en faire assurer l’élimination
conformément aux dispositions du présent chapitre, dans des conditions propres à éviter
lesdits effets. L’élimination des déchets comporte les opérations de collecte, transport,
stockage, tri et traitement nécessaires à la récupération des éléments et matériaux
réutilisables ou de l’énergie, ainsi qu’au dépôt ou au rejet dans le milieu naturel de tous
autres produits dans des conditions propres à éviter les nuisances mentionnées à l’alinéa
précédent ».
123
Tel est notamment le cas lorsque les particules de fer contenues dans le laitier en sont
extraites et sont ensuite réinjectées dans le procédé de fabrication de l’acier.