492
REMOND-GOUILLOU Martine, Terrain à vendre : poison compris, Dalloz 1992,
Chronique, p.137-140.
REZENTHEL Robert, Le régime juridique des effets cumulés de la pollution, Droit
de l’Environnement, n°108, mai 2003, p.93-97.
RICOUR Jacques, Clarification des objectifs de remise en état, Bulletin du Droit de
l’Environnement Industriel, n°5/2000, p.32-34.
ROLLAND Blandine, Les poursuites à l’égard de la société mère en cas d’atteinte à
l’environnement causée par une filiale, Juris-Classeur Environnement, Aoûtseptembre 2003, p.9-14.
ROLLAND Blandine, Les obligations environnementales et la clôture de la
liquidation de la société, Revue Droit de l’Environnement, n°124, décembre 2004,
p.275-279.
ROMI Raphaël, Engagements de bonnes pratiques et chartes, nouveaux instruments
de lutte contre le bruit, Les Petites Affiches, 15 août 2003, n°163, p.4-5.
SAFFAR Mary M., La remise en état des sols pollués en Grande-Bretagne, Bulletin
du Droit de l’Environnement Industriel, n°5/1995, p.32-36.
SANDRIN Armelle, Responsabilité de la remise en état des installations classées :
des exigences plus précises en matière contractuelle, Bulletin du droit de
l’environnement, n°1/2006, p.49-55.
SAVIN Patricia et VERDIER Laurent, Une approche globale des risques
industriels : la convergence des informations et des référentiels managériaux en
matière environnementale et sociale, Droit de l’Environnement, n°130, Juillet/août
2005, p.173-176.
SAUGE-GADOUD Danièle, Gestion du risque industriel : présentation des intérêts
communaux, Bulletin du Droit de l’Environnement Industriel, n°1/2003, p.11-14.
SCHMIDT Christian, National report on the legal regulation of the contaminated
sites in Germany, Sites contaminés en droit comparé de l’environnement, PULIM,
p.213-227.
SOL Vincent, Sanctions et responsabilités en droit de l’environnement :
l’expérience américaine, Revue de Droit des Affaires Internationales, n°7, 1993,
p.869-882.
SIEVERS Joseph, Le droit allemand et la responsabilité civile en matière
d’environnement : la loi du 10 décembre 1990, Gazette du Palais du 5 mai 1994,
n°124, p.35-40.
STEICHEN Pascale, La responsabilité personnelle des directeurs techniques ayant
dans leurs attributions des compétences en matière d’environnement, Revue
Juridique de l’Environnement, n°1/2, 1996, p.29-50.
STEICHEN Pascale, Sites pollués : de la réhabilitation des sites à la réutilisation
des sols, Bulletin du droit de l’environnement, n°1/ 2006, p.37-44.
STORCK Michel, Définition légale du contrôle d’une société en droit français,
Revue des sociétés, 1986, p.385-404.
TANDE Stéphane, L’évaluation de l’impact sanitaire des installations classées : de
l’environnement industriel à la santé publique, Droit de l’environnement, n°110,
juillet / août 2003, p.135-138.
TERAO Hitoshi, Régime juridique de la lutte contre les sites pollués au Japon,
Droit et Ville, n°47, 1999, p.55-63.
THIEFFRY Patrick, La directive sur la responsabilité environnementale enfin
adoptée, Les Petites Affiches, 31 mai 2004, n°102, p.5-8.
REMOND-GOUILLOU Martine, Terrain à vendre : poison compris, Dalloz 1992,
Chronique, p.137-140.
REZENTHEL Robert, Le régime juridique des effets cumulés de la pollution, Droit
de l’Environnement, n°108, mai 2003, p.93-97.
RICOUR Jacques, Clarification des objectifs de remise en état, Bulletin du Droit de
l’Environnement Industriel, n°5/2000, p.32-34.
ROLLAND Blandine, Les poursuites à l’égard de la société mère en cas d’atteinte à
l’environnement causée par une filiale, Juris-Classeur Environnement, Aoûtseptembre 2003, p.9-14.
ROLLAND Blandine, Les obligations environnementales et la clôture de la
liquidation de la société, Revue Droit de l’Environnement, n°124, décembre 2004,
p.275-279.
ROMI Raphaël, Engagements de bonnes pratiques et chartes, nouveaux instruments
de lutte contre le bruit, Les Petites Affiches, 15 août 2003, n°163, p.4-5.
SAFFAR Mary M., La remise en état des sols pollués en Grande-Bretagne, Bulletin
du Droit de l’Environnement Industriel, n°5/1995, p.32-36.
SANDRIN Armelle, Responsabilité de la remise en état des installations classées :
des exigences plus précises en matière contractuelle, Bulletin du droit de
l’environnement, n°1/2006, p.49-55.
SAVIN Patricia et VERDIER Laurent, Une approche globale des risques
industriels : la convergence des informations et des référentiels managériaux en
matière environnementale et sociale, Droit de l’Environnement, n°130, Juillet/août
2005, p.173-176.
SAUGE-GADOUD Danièle, Gestion du risque industriel : présentation des intérêts
communaux, Bulletin du Droit de l’Environnement Industriel, n°1/2003, p.11-14.
SCHMIDT Christian, National report on the legal regulation of the contaminated
sites in Germany, Sites contaminés en droit comparé de l’environnement, PULIM,
p.213-227.
SOL Vincent, Sanctions et responsabilités en droit de l’environnement :
l’expérience américaine, Revue de Droit des Affaires Internationales, n°7, 1993,
p.869-882.
SIEVERS Joseph, Le droit allemand et la responsabilité civile en matière
d’environnement : la loi du 10 décembre 1990, Gazette du Palais du 5 mai 1994,
n°124, p.35-40.
STEICHEN Pascale, La responsabilité personnelle des directeurs techniques ayant
dans leurs attributions des compétences en matière d’environnement, Revue
Juridique de l’Environnement, n°1/2, 1996, p.29-50.
STEICHEN Pascale, Sites pollués : de la réhabilitation des sites à la réutilisation
des sols, Bulletin du droit de l’environnement, n°1/ 2006, p.37-44.
STORCK Michel, Définition légale du contrôle d’une société en droit français,
Revue des sociétés, 1986, p.385-404.
TANDE Stéphane, L’évaluation de l’impact sanitaire des installations classées : de
l’environnement industriel à la santé publique, Droit de l’environnement, n°110,
juillet / août 2003, p.135-138.
TERAO Hitoshi, Régime juridique de la lutte contre les sites pollués au Japon,
Droit et Ville, n°47, 1999, p.55-63.
THIEFFRY Patrick, La directive sur la responsabilité environnementale enfin
adoptée, Les Petites Affiches, 31 mai 2004, n°102, p.5-8.