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LARONDE-CLERAC Céline, La nature toujours controversée de la responsabilité
dans les chaînes contractuelles, Revue du Juris-classeur Contrats, Concurrence,
Consommation, Chronique, mai 2003, p.6-10.
LEPAGE-JESSUA Corinne, La garantie de passif en cas de cessions de terrains
contaminés, Les Petites Affiches 1993, 17 février, p.16-22.
LEPAGE-JESSUA Corinne, Droit de l’environnement et entreprise : garanties
financières : quelles perspectives d’évolution ? Gazette du Palais, 1999, 2, Doctrine,
n°292, p.2-6.
LEVI-VALENSIN Lyne, La responsabilité du fabricant en matière écologique,
Gazette du Palais, 1978, Doctrine, p.573-581.
LONDON Caroline, Risques industriels d’accidents majeurs : de la non-application
du principe de prévention ?, Les Petites Affiches, n°85, 29 avril 2002, p.7-15.
LONDON Caroline, Les garanties financières en droit comparé, Les Petites
Affiches, 1995, n°83, p.49-54.
LONDON Caroline, Remise en état : le droit communautaire en quête de
responsable(s), Bulletin du Droit de l’Environnement Industriel, n°2/2005, p.4-9.
LONDON Caroline et Valérie THIRE, Transmission de sites contaminés : quelles
responsabilités ?, JCP Edition Entreprises n°38, Etudes et Chroniques 1995, n°489,
p.363-370.
LUBEK Pierre, Sites et sols pollués : clarifier les responsabilités, Bulletin du Droit
de l’Environnement Industriel, n°5/2000, p.3-11.
LUIGIES Huug H., De nouvelles responsabilités pour le banquier aux Pays-Bas,
Revue de Droit des Affaires Internationales, n°4, 1993, p.427-433.
MARTIN Gilles-J, Convention de Lugano, Les Petites Affiches, n° 50, 27 avril
1994, p.95-99.
MARTIN Gilles-J, 90° Congrès des notaires de France, Rapport de synthèse,
Répertoire du Notariat, Defrénois, 1994, n°15-16, p.988-996.
MARTIN Gilles-J et THIEFFRY Patrick, De quelques incidences possibles de la
charte de l’environnement sur le droit civil et le droit des affaires, Revue Juridique
de l’Environnement, numéro spécial 2005, p.161-171.
MARTIN Gilles-J, La responsabilité civile pour les dommages à l’environnement et
la convention de Lugano, Revue Juridique de l’Environnement, 1994, n° 2-3,
p.121-136.
MARTIN Gilles-J, Le livre blanc de la responsabilité environnementale, JCP
Semaine Juridique, Edition générale, n°17, 26 avril 2000, p.723-726.
MARTIN Gilles-J, Les risques tenant à la pollution des sols, Revue de Droit
Immobilier, n°4, octobre-décembre 1997, p.559-568.
MASCALA Corinne, La répression du trouble environnemental et le droit des
entreprises en difficulté, Environnement, février 2005, p.8-11.
MASSON Hugues, Le détenteur de déchets et l’obligation de dépolluer le sol,
Etudes foncières, n°110, juillet-août 2004, p.23-25.
MACERA Bernard-Franck, Le contrôle environnemental des activités industrielles :
les trois grandes périodes de son évolution historique, Revue Juridique de
l’Environnement, 1998, n°3, p.253-261.
MAKTOUF Samia, Dans quelles conditions le liquidateur d’une entreprise ayant
pollué le sol peut-il être tenu par l’obligation de remise en état ?, Bulletin du Droit
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