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Cependant, ces initiatives tendent surtout à optimiser l’existant.
En effet, elles visent à améliorer, par exemple le traitement des déchets,
ou à faire respecter le respect des valeurs limites en matière de rejets.
Elles développent rarement une vision environnementale approfondie qui
serait symbolisée par la recherche ab initio de synergies
environnementales entre les différentes installations présentes sur la
plate-forme. Ces limites sont généralement liées à l’histoire des platesformes industrielles qui n’ont pas toujours été conçues pour accueillir
plusieurs installations complexes. Ainsi, si la gestion des risques liés à la
protection de l’environnement et à la sécurité industrielle sur les platesformes industrielles doit nécessairement être globale, son effectivité n’est
pas encore assurée. Les initiatives développées par les industriels
constituent donc un premier pas vers une prise de conscience des
difficultés juridiques propres aux plates-formes industrielles et doivent
amorcer une réflexion des pouvoirs publics sur ces questions et permettre
une meilleure effectivité du droit de l’environnement sur les platesformes industrielles, sans que soit bridée la créativité des initiatives prises
par les industriels dans ces domaines.
Néanmoins, on ne retrouve pas cette créativité lorsqu’il est
question de la réhabilitation des sols sur les plates-formes industrielles.
La pollution des sols a en effet été longtemps considérée comme une
fatalité par les industriels et ces derniers n’ont pas développé de
mécanismes contractuels particuliers pour en venir à bout. Les aspects de
la réhabilitation des sols sur les plates-formes industrielles sont donc
essentiellement d’ordre législatif et réglementaire. Cependant, force est
constater que les efforts des pouvoirs publics dans la lutte contre les
pollutions de sol n’ont pas permis d’éradiquer ce fléau.
C’est peut-être parce que la réhabilitation des sols sur les platesformes industrielles est une question pluridisciplinaire, extrêmement
riche et difficile à résoudre. En effet, avant d’être une question juridique,
la pollution des sols est avant tout un problème environnemental et
sanitaire. L’exploitation de certaines installations industrielles peut
entraîner une pollution des sols qui peut être extrêmement nocive pour la
santé et l’environnement. De plus, la contamination peut s’étendre à
d’autres milieux, comme les eaux superficielles et souterraines et ainsi
polluer une nappe phréatique pour de nombreuses années, accentuant les
risques pour l’homme et l’environnement. Du fait de la prise en compte
tardive par les pouvoirs publics de l’ampleur de la problématique,
l’utilisation massive des sols par l’industrie, a, de plus, entraîné, année
après année, une accumulation importante de pollutions des sols dites
Cependant, ces initiatives tendent surtout à optimiser l’existant.
En effet, elles visent à améliorer, par exemple le traitement des déchets,
ou à faire respecter le respect des valeurs limites en matière de rejets.
Elles développent rarement une vision environnementale approfondie qui
serait symbolisée par la recherche ab initio de synergies
environnementales entre les différentes installations présentes sur la
plate-forme. Ces limites sont généralement liées à l’histoire des platesformes industrielles qui n’ont pas toujours été conçues pour accueillir
plusieurs installations complexes. Ainsi, si la gestion des risques liés à la
protection de l’environnement et à la sécurité industrielle sur les platesformes industrielles doit nécessairement être globale, son effectivité n’est
pas encore assurée. Les initiatives développées par les industriels
constituent donc un premier pas vers une prise de conscience des
difficultés juridiques propres aux plates-formes industrielles et doivent
amorcer une réflexion des pouvoirs publics sur ces questions et permettre
une meilleure effectivité du droit de l’environnement sur les platesformes industrielles, sans que soit bridée la créativité des initiatives prises
par les industriels dans ces domaines.
Néanmoins, on ne retrouve pas cette créativité lorsqu’il est
question de la réhabilitation des sols sur les plates-formes industrielles.
La pollution des sols a en effet été longtemps considérée comme une
fatalité par les industriels et ces derniers n’ont pas développé de
mécanismes contractuels particuliers pour en venir à bout. Les aspects de
la réhabilitation des sols sur les plates-formes industrielles sont donc
essentiellement d’ordre législatif et réglementaire. Cependant, force est
constater que les efforts des pouvoirs publics dans la lutte contre les
pollutions de sol n’ont pas permis d’éradiquer ce fléau.
C’est peut-être parce que la réhabilitation des sols sur les platesformes industrielles est une question pluridisciplinaire, extrêmement
riche et difficile à résoudre. En effet, avant d’être une question juridique,
la pollution des sols est avant tout un problème environnemental et
sanitaire. L’exploitation de certaines installations industrielles peut
entraîner une pollution des sols qui peut être extrêmement nocive pour la
santé et l’environnement. De plus, la contamination peut s’étendre à
d’autres milieux, comme les eaux superficielles et souterraines et ainsi
polluer une nappe phréatique pour de nombreuses années, accentuant les
risques pour l’homme et l’environnement. Du fait de la prise en compte
tardive par les pouvoirs publics de l’ampleur de la problématique,
l’utilisation massive des sols par l’industrie, a, de plus, entraîné, année
après année, une accumulation importante de pollutions des sols dites