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plusieurs exploitations dont les sols sont contaminés par chevauchement
ou mélange des polluants, ce qui peut alors nécessiter la conclusion d’un
accord entre plusieurs exploitants ou propriétaires, pour la
caractérisation, la réhabilitation et la gestion des pollutions. Ce
phénomène d’exploitation multiple accompagnée d’une extension de la
pollution est très fréquent sur les méga sites. Enfin, un nettoyage complet
d’un méga site n’est pas possible du fait de son ampleur. Une autre
solution doit alors être recherchée dans une gestion et une maîtrise
intégrée de ces risques sur l’ensemble du méga site. La problématique de
la réhabilitation des méga sites est donc assez semblable à celle des
plates-formes industrielles, même si les cas étudiés par ce groupe de
travail dépassent parfois le cadre des plates-formes industrielles
947
.
Néanmoins, leur approche globale et intégrée des pollutions des sols et
des eaux souterraines est parfaitement transposable à l’échelle des platesformes industrielles, même si leur mise en œuvre reste complexe. En
effet, la plus grande difficulté réside dans les recherches de financement
qui doivent être à la hauteur des problèmes à traiter. Or, tous les
exploitants ne sont pas toujours solvables et certains peuvent avoir
disparu
948
. De plus, parmi les exploitants encore présents, tous ne
disposent pas des fonds suffisants pour faire face à ces dépenses, ce qui
nécessite généralement que les collectivités publiques participent au
montage financier.
Les coûts de réhabilitation étant souvent faramineux
949
947
Certains exemples visent spécifiquement des plates-formes industrielles ou du moins
s’en rapprochent. Tel est le cas du site de Metaleurop qui couvre 38 hectares et dont la
surface de l’environnement impacté par son activité couvre 750 hectares est parfaitement
transposable à des plates-formes industrielles. L’analyse du port de Rotterdam est
également particulièrement intéressante, car il présente 3.000 sites industriels, 10.000 à
15.000 sources de pollution sur une bande de terre de 20 kilomètres sur 5 et une surface
de 5.000 hectares avec environ 1.000 hectares de sites industriels actifs. Il est en de
même du site de Bitterfeld en Allemagne qui présente 1.300 hectares d’anciens sites de
l’industrie chimique ayant fabriqués 5.000 produits et composés différents et dont 100
Mm3 de la ressource en eau souterraine sont pollués. Toutefois, l’étude de la région
Nord-Pas-de-Calais dépasse, à notre sens, le cadre de la plate-forme industrielle, car il
n’existe pas forcément d’interdépendance entre les différentes installations exploitées,
sans que cela minimise la gravité des pollutions de cette région, qui compte plus de
14.000 anciens sites industriels et plus de 10.000 friches industrielles. Le groupe de
travail estime le nombre de méga sites dans l’Union européenne entre 10.000 et 100.000.
, la
suspension de la réhabilitation dans le cadre de la procédure de remise en
948
cf. Supra, Chapitre précédent.
949
A titre indicatif, en France, la réalisation d’une Etude Simplifiée des Risques (ESR)
coûte environ entre 10.000 et 100.000 euros et une étude détaillée des risques (EDR)
entre 30.000 et plusieurs centaines de milliers d’euros. Les coûts d’une mise en sécurité
peuvent s’échelonner entre 50.000 et 300.000 euros pour l’élimination des déchets.
plusieurs exploitations dont les sols sont contaminés par chevauchement
ou mélange des polluants, ce qui peut alors nécessiter la conclusion d’un
accord entre plusieurs exploitants ou propriétaires, pour la
caractérisation, la réhabilitation et la gestion des pollutions. Ce
phénomène d’exploitation multiple accompagnée d’une extension de la
pollution est très fréquent sur les méga sites. Enfin, un nettoyage complet
d’un méga site n’est pas possible du fait de son ampleur. Une autre
solution doit alors être recherchée dans une gestion et une maîtrise
intégrée de ces risques sur l’ensemble du méga site. La problématique de
la réhabilitation des méga sites est donc assez semblable à celle des
plates-formes industrielles, même si les cas étudiés par ce groupe de
travail dépassent parfois le cadre des plates-formes industrielles
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.
Néanmoins, leur approche globale et intégrée des pollutions des sols et
des eaux souterraines est parfaitement transposable à l’échelle des platesformes industrielles, même si leur mise en œuvre reste complexe. En
effet, la plus grande difficulté réside dans les recherches de financement
qui doivent être à la hauteur des problèmes à traiter. Or, tous les
exploitants ne sont pas toujours solvables et certains peuvent avoir
disparu
948
. De plus, parmi les exploitants encore présents, tous ne
disposent pas des fonds suffisants pour faire face à ces dépenses, ce qui
nécessite généralement que les collectivités publiques participent au
montage financier.
Les coûts de réhabilitation étant souvent faramineux
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Certains exemples visent spécifiquement des plates-formes industrielles ou du moins
s’en rapprochent. Tel est le cas du site de Metaleurop qui couvre 38 hectares et dont la
surface de l’environnement impacté par son activité couvre 750 hectares est parfaitement
transposable à des plates-formes industrielles. L’analyse du port de Rotterdam est
également particulièrement intéressante, car il présente 3.000 sites industriels, 10.000 à
15.000 sources de pollution sur une bande de terre de 20 kilomètres sur 5 et une surface
de 5.000 hectares avec environ 1.000 hectares de sites industriels actifs. Il est en de
même du site de Bitterfeld en Allemagne qui présente 1.300 hectares d’anciens sites de
l’industrie chimique ayant fabriqués 5.000 produits et composés différents et dont 100
Mm3 de la ressource en eau souterraine sont pollués. Toutefois, l’étude de la région
Nord-Pas-de-Calais dépasse, à notre sens, le cadre de la plate-forme industrielle, car il
n’existe pas forcément d’interdépendance entre les différentes installations exploitées,
sans que cela minimise la gravité des pollutions de cette région, qui compte plus de
14.000 anciens sites industriels et plus de 10.000 friches industrielles. Le groupe de
travail estime le nombre de méga sites dans l’Union européenne entre 10.000 et 100.000.
, la
suspension de la réhabilitation dans le cadre de la procédure de remise en
948
cf. Supra, Chapitre précédent.
949
A titre indicatif, en France, la réalisation d’une Etude Simplifiée des Risques (ESR)
coûte environ entre 10.000 et 100.000 euros et une étude détaillée des risques (EDR)
entre 30.000 et plusieurs centaines de milliers d’euros. Les coûts d’une mise en sécurité
peuvent s’échelonner entre 50.000 et 300.000 euros pour l’élimination des déchets.