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Lorsque le site est classé en 3, il ne fera l’objet d’aucune mesure de
réhabilitation particulière. En revanche, lorsqu’il est classé en 1, l’analyse
du risque est généralement complétée par un diagnostic approfondi et une
étude détaillée des risques dite EDR. Le diagnostic approfondi a vocation
à caractériser de manière précise les pollutions présentes sur le site et
leurs impacts sur les milieux concernés et à mesurer le risque d’extension
de la pollution à travers les milieux de transfert qui sont l’air, l’eau, les
sols et le cas échéant, la faune, la flore et les bâtiments. A l’issue de ce
diagnostic, l’auditeur est en mesure de comprendre d’où provient la
pollution et prévoir son évolution. Sur cette base, l’étude détaillée des
risques permet de quantifier les risques et d’évaluer les expositions des
différentes cibles, dont la cible principalement étudiée reste encore
aujourd’hui l’homme. Toutefois, ces expositions aux risques sont
appréciées en fonction de l’usage du site. En fonction de ces cibles,
l’évaluation du potentiel d’exposition est réalisée en déterminant les
concentrations des substances auxquelles peuvent être exposées les
différentes cibles, les modes de transfert de ces substances, les quantités
de population, de ressources ou de biens susceptibles d’être exposés en
fonction de l’usage actuel ou futur du site. Enfin, elle permet d’établir des
scénarii d’exposition les plus pertinents pour chacune des cibles
identifiées permettant de définir les concentrations d’exposition. Ainsi,
l’analyse doit permettre d’identifier les risques qui sont inacceptables
pour l’homme et pour l’environnement et d’adapter les mesures de
réhabilitation en fonction de ces risques et de l’usage du site.
B - Les techniques permettant la maîtrise de ce risque
Une fois le risque connu à travers ces études, il convient de le
maîtriser, à défaut de pouvoir l’éradiquer. La jurisprudence
administrative suit d’ailleurs ce principe, puisqu’elle rappelle que
l’obligation de remise en état n’a pas pour objet de restituer l’état originel
du site mais d’en éliminer les dangers ou inconvénients pour
l’environnement
905
. Ainsi les principales mesures techniques de
réhabilitation visent à exclure le risque de transfert de la source à la cible
à travers différentes techniques
906
ce niveau d’eau libre ou de cette pression. Définition issue du glossaire présent sur le site
. Certaines visent à traiter et évacuer la
pollution, en excavant les terres polluées, en pompant l’eau polluée ou en
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr .
905
CAA Nancy, 16 novembre 1975, Ministre chargé de l’environnement, req.
n°93NC01105.
906
Se référer notamment au guide « Les pratiques de gestion des sites pollués en
France », Connaître pour agir, ADEME, 2001, 177 p.
Lorsque le site est classé en 3, il ne fera l’objet d’aucune mesure de
réhabilitation particulière. En revanche, lorsqu’il est classé en 1, l’analyse
du risque est généralement complétée par un diagnostic approfondi et une
étude détaillée des risques dite EDR. Le diagnostic approfondi a vocation
à caractériser de manière précise les pollutions présentes sur le site et
leurs impacts sur les milieux concernés et à mesurer le risque d’extension
de la pollution à travers les milieux de transfert qui sont l’air, l’eau, les
sols et le cas échéant, la faune, la flore et les bâtiments. A l’issue de ce
diagnostic, l’auditeur est en mesure de comprendre d’où provient la
pollution et prévoir son évolution. Sur cette base, l’étude détaillée des
risques permet de quantifier les risques et d’évaluer les expositions des
différentes cibles, dont la cible principalement étudiée reste encore
aujourd’hui l’homme. Toutefois, ces expositions aux risques sont
appréciées en fonction de l’usage du site. En fonction de ces cibles,
l’évaluation du potentiel d’exposition est réalisée en déterminant les
concentrations des substances auxquelles peuvent être exposées les
différentes cibles, les modes de transfert de ces substances, les quantités
de population, de ressources ou de biens susceptibles d’être exposés en
fonction de l’usage actuel ou futur du site. Enfin, elle permet d’établir des
scénarii d’exposition les plus pertinents pour chacune des cibles
identifiées permettant de définir les concentrations d’exposition. Ainsi,
l’analyse doit permettre d’identifier les risques qui sont inacceptables
pour l’homme et pour l’environnement et d’adapter les mesures de
réhabilitation en fonction de ces risques et de l’usage du site.
B - Les techniques permettant la maîtrise de ce risque
Une fois le risque connu à travers ces études, il convient de le
maîtriser, à défaut de pouvoir l’éradiquer. La jurisprudence
administrative suit d’ailleurs ce principe, puisqu’elle rappelle que
l’obligation de remise en état n’a pas pour objet de restituer l’état originel
du site mais d’en éliminer les dangers ou inconvénients pour
l’environnement
905
. Ainsi les principales mesures techniques de
réhabilitation visent à exclure le risque de transfert de la source à la cible
à travers différentes techniques
906
ce niveau d’eau libre ou de cette pression. Définition issue du glossaire présent sur le site
. Certaines visent à traiter et évacuer la
pollution, en excavant les terres polluées, en pompant l’eau polluée ou en
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr .
905
CAA Nancy, 16 novembre 1975, Ministre chargé de l’environnement, req.
n°93NC01105.
906
Se référer notamment au guide « Les pratiques de gestion des sites pollués en
France », Connaître pour agir, ADEME, 2001, 177 p.