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ou d’un enlèvement de toutes les substances nuisibles pour
l’environnement (B).
A - La réhabilitation fondée sur une analyse du risque
Selon le Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable,
« le retour d’expérience de la gestion de nombreux sites pollués, tant en
France qu’à l’étranger, permet de constater que ce n’est pas tant la
présence de polluants dans les sols qui est problématique en terme de
risques, mais le fait que cette pollution soit mobilisable naturellement
(diffusée par les eaux souterraines par exemple) ou par de nouvelles
activités humaines et donc susceptible d’affecter l’environnement ou une
population exposée
902
». Ainsi, pour qu’un site pollué présente un risque
pour les populations, il faut impérativement la combinaison simultanée
de trois éléments.
Le premier élément nécessite la présence d’une source de
pollution appelée également « potentiel de danger » ou « terme source ».
Le second élément vise les voies de transfert, c'est-à-dire les possibilités
de mise en contact direct ou indirect des polluants de la source avec les
populations avoisinantes, par les eaux souterraines et superficielles, les
envols de poussières, les transferts vers les produits alimentaires ou les
émissions de vapeur. Le troisième élément impose la présence de
personnes exposées à cette contamination. Si la combinaison de ces trois
éléments, souvent schématisée par la formule « source – transfert –
cible » n’est pas réalisée, c'est-à-dire s’il n’existe pas de possibilité de
mise en contact entre la source et les populations, la pollution est
considérée comme ne présentant pas de risque. Il s’agit donc d’étudier la
présence de risques pour la santé et l’environnement et de le gérer au cas
par cas. Toutefois, afin d’harmoniser le travail d’examen des risques sur
les sites industriels, une série de guides méthodologiques a été
développée sous l’égide du Ministère de l’Ecologie et du Développement
Durable
903
902
Note de la DPPR du Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, Sites et
sols pollués – La politique nationale, les grands principes, Septembre 2005. Disponible
sur le site
. Bien que ces guides n’aient pas de valeur réglementaire et ne
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr .
903
Classeur Gestion des sites (potentiellement) pollués, Diagnostic initial et Evaluation
simplifiée des risques, BRGM, Version 2, 2000 ; Gestion des sites pollués, BRGM,
Version 0, 2000. Ces guides font actuellement l’objet d’une réécriture afin d’amener
l’utilisateur à la construction d’un « scénario de gestion » comprenant un ensemble de
mesures (travaux de dépollution ou de confinement, restrictions d’usage, etc.…)
permettant d’assurer la compatibilité du site avec l’usage. Note DPPR du Ministère de
l’Ecologie et du Développement Durable du 12 décembre 2005, Réécritures des
ou d’un enlèvement de toutes les substances nuisibles pour
l’environnement (B).
A - La réhabilitation fondée sur une analyse du risque
Selon le Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable,
« le retour d’expérience de la gestion de nombreux sites pollués, tant en
France qu’à l’étranger, permet de constater que ce n’est pas tant la
présence de polluants dans les sols qui est problématique en terme de
risques, mais le fait que cette pollution soit mobilisable naturellement
(diffusée par les eaux souterraines par exemple) ou par de nouvelles
activités humaines et donc susceptible d’affecter l’environnement ou une
population exposée
902
». Ainsi, pour qu’un site pollué présente un risque
pour les populations, il faut impérativement la combinaison simultanée
de trois éléments.
Le premier élément nécessite la présence d’une source de
pollution appelée également « potentiel de danger » ou « terme source ».
Le second élément vise les voies de transfert, c'est-à-dire les possibilités
de mise en contact direct ou indirect des polluants de la source avec les
populations avoisinantes, par les eaux souterraines et superficielles, les
envols de poussières, les transferts vers les produits alimentaires ou les
émissions de vapeur. Le troisième élément impose la présence de
personnes exposées à cette contamination. Si la combinaison de ces trois
éléments, souvent schématisée par la formule « source – transfert –
cible » n’est pas réalisée, c'est-à-dire s’il n’existe pas de possibilité de
mise en contact entre la source et les populations, la pollution est
considérée comme ne présentant pas de risque. Il s’agit donc d’étudier la
présence de risques pour la santé et l’environnement et de le gérer au cas
par cas. Toutefois, afin d’harmoniser le travail d’examen des risques sur
les sites industriels, une série de guides méthodologiques a été
développée sous l’égide du Ministère de l’Ecologie et du Développement
Durable
903
902
Note de la DPPR du Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, Sites et
sols pollués – La politique nationale, les grands principes, Septembre 2005. Disponible
sur le site
. Bien que ces guides n’aient pas de valeur réglementaire et ne
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr .
903
Classeur Gestion des sites (potentiellement) pollués, Diagnostic initial et Evaluation
simplifiée des risques, BRGM, Version 2, 2000 ; Gestion des sites pollués, BRGM,
Version 0, 2000. Ces guides font actuellement l’objet d’une réécriture afin d’amener
l’utilisateur à la construction d’un « scénario de gestion » comprenant un ensemble de
mesures (travaux de dépollution ou de confinement, restrictions d’usage, etc.…)
permettant d’assurer la compatibilité du site avec l’usage. Note DPPR du Ministère de
l’Ecologie et du Développement Durable du 12 décembre 2005, Réécritures des