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d’expertise et de proposition sur le dispositif juridique et financier relatif
aux sites et sols pollués
849
, la principale difficulté réside dans
l’accumulation année après année des polluants dans le sol. Le sol
constitue en effet le principal réceptacle des pollutions d’origine
industrielle. Or, il n’est pas, par nature, une ressource renouvelable
850
et
la persistance de certains polluants, dont font partie les métaux lourds, ne
permet pas sa régénération naturelle. La deuxième difficulté provient de
la complexité scientifique du sol qui est un milieu interactif et
hétérogène. Ainsi, il est impossible de s’assurer de la stabilité d’une
pollution. La pollution des sols est en effet évolutive en fonction de
l’environnement dans lequel elle s’est installée. A cela, s’ajoute la
relativité des approches dans le traitement et la gestion des sols
pollués
851
. En effet, la remise en état, la réhabilitation
852
, la
remédiation
853
, la décontamination
854
, la dépollution
855
849
Jean-Pierre HUGON et Pierre LUBEK, Rapport d’expertise et de proposition sur le
dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués, Ministère de
l’aménagement du territoire et de l’environnement, 2000, p.10.
… sont autant de
termes pour définir le traitement des sites et sols pollués. Cependant,
lorsque l’on souhaite définir ce que cela recouvre concrètement, il est
alors nécessaire de se reporter aux différentes conceptions nationales en
la matière, ce qui ne permet pas de donner une réponse unanime à la
question du traitement des sols pollués. Ainsi, certains pays, comme la
France, retiennent une approche fondée sur le risque tandis que d’autres
pays, comme certains pays nordiques défendent une approche objective
de la dépollution des sols, fondée sur des normes précises et appliquées
850
On évalue pour l’ensemble de la planète, à environ un million de tonnes les tonnages
annuels « stockés » dans les sols pour chacun des métaux, plomb, zinc, cuivre et chrome.
Voir Jean-Pierre HUGON et Pierre LUBEK, Rapport d’expertise et de proposition sur le
dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués, Ministère de
l’aménagement du territoire et de l’environnement, 2000, p.11.
851
Se référer notamment au guide « Les pratiques de gestion des sites pollués en
France », Connaître pour agir, ADEME, 2001, 177 p.
852
Ensemble d’opérations effectuées en vue de rendre un site apte à un usage donné qui
englobe à la fois les opérations de dépollution, celles de confinement et de résorption des
déchets sur un site pollué en vue de permettre un nouvel usage. Définition issue du
glossaire présent sur le site www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr .
853
Anglicisme parfois utilisé pour la remise en état.
854
Elimination partielle ou totale des substances dangereuses dans les milieux
environnementaux, dans l’intention de restaurer les fonctions de ceux-ci et de les
remettre en état pour une utilisation. Définition issue du glossaire présent sur le site
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr .
855
Opération qui consiste à traiter, partiellement ou totalement, un milieu pollué (sol,
eaux, air) pour en supprimer ou en diminuer fortement le caractère polluant, dans le but
de restaurer leurs fonctions et les remettre en état pour un usage. Définition issue du
glossaire présent sur le site www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr .
d’expertise et de proposition sur le dispositif juridique et financier relatif
aux sites et sols pollués
849
, la principale difficulté réside dans
l’accumulation année après année des polluants dans le sol. Le sol
constitue en effet le principal réceptacle des pollutions d’origine
industrielle. Or, il n’est pas, par nature, une ressource renouvelable
850
et
la persistance de certains polluants, dont font partie les métaux lourds, ne
permet pas sa régénération naturelle. La deuxième difficulté provient de
la complexité scientifique du sol qui est un milieu interactif et
hétérogène. Ainsi, il est impossible de s’assurer de la stabilité d’une
pollution. La pollution des sols est en effet évolutive en fonction de
l’environnement dans lequel elle s’est installée. A cela, s’ajoute la
relativité des approches dans le traitement et la gestion des sols
pollués
851
. En effet, la remise en état, la réhabilitation
852
, la
remédiation
853
, la décontamination
854
, la dépollution
855
849
Jean-Pierre HUGON et Pierre LUBEK, Rapport d’expertise et de proposition sur le
dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués, Ministère de
l’aménagement du territoire et de l’environnement, 2000, p.10.
… sont autant de
termes pour définir le traitement des sites et sols pollués. Cependant,
lorsque l’on souhaite définir ce que cela recouvre concrètement, il est
alors nécessaire de se reporter aux différentes conceptions nationales en
la matière, ce qui ne permet pas de donner une réponse unanime à la
question du traitement des sols pollués. Ainsi, certains pays, comme la
France, retiennent une approche fondée sur le risque tandis que d’autres
pays, comme certains pays nordiques défendent une approche objective
de la dépollution des sols, fondée sur des normes précises et appliquées
850
On évalue pour l’ensemble de la planète, à environ un million de tonnes les tonnages
annuels « stockés » dans les sols pour chacun des métaux, plomb, zinc, cuivre et chrome.
Voir Jean-Pierre HUGON et Pierre LUBEK, Rapport d’expertise et de proposition sur le
dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués, Ministère de
l’aménagement du territoire et de l’environnement, 2000, p.11.
851
Se référer notamment au guide « Les pratiques de gestion des sites pollués en
France », Connaître pour agir, ADEME, 2001, 177 p.
852
Ensemble d’opérations effectuées en vue de rendre un site apte à un usage donné qui
englobe à la fois les opérations de dépollution, celles de confinement et de résorption des
déchets sur un site pollué en vue de permettre un nouvel usage. Définition issue du
glossaire présent sur le site www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr .
853
Anglicisme parfois utilisé pour la remise en état.
854
Elimination partielle ou totale des substances dangereuses dans les milieux
environnementaux, dans l’intention de restaurer les fonctions de ceux-ci et de les
remettre en état pour une utilisation. Définition issue du glossaire présent sur le site
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr .
855
Opération qui consiste à traiter, partiellement ou totalement, un milieu pollué (sol,
eaux, air) pour en supprimer ou en diminuer fortement le caractère polluant, dans le but
de restaurer leurs fonctions et les remettre en état pour un usage. Définition issue du
glossaire présent sur le site www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr .