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sécurité sur les plates-formes industrielles. Le droit est en effet assez
absent de ce que les industriels appellent le management de
l’environnement et des risques industriels. Contrairement aux
prescriptions réglementaires qui imposent, sous peine de sanctions, le
respect de normes strictes, notamment en termes de rejets, le
management de l’environnement ou celui de la sécurité vise, à travers la
mise en place de procédures, de modèles d’organisation et de gestion, une
amélioration constante des performances de l’entreprise dans ces
domaines. L’amélioration des performances peut ainsi favoriser
l’entreprise à aller au-delà des contraintes réglementaires et à s’imposer
des règles plus contraignantes. Ces règles imposées par les industriels
sont généralement regroupées dans un ensemble de procédures qui
constitue un système de management
668
de l’environnement ou de la
sécurité de l’entreprise. Dans le cadre des plates-formes industrielles, la
mise en place d’un tel système de management trouverait naturellement
sa place. Cependant, la plupart des systèmes proposés ne sont prévus que
pour une application entreprise par entreprise, et s’adaptent difficilement
à une communauté d’entreprises comme il en existe sur les plates-formes
industrielles (Sous-section 1). Il existe toutefois quelques systèmes
permettant une application élargie à plusieurs entreprises. Cependant, ils
sont soit limités à certaines installations précises et ne couvrent qu’un
impact particulier, soit lorsque leur champ d’application n’est pas limité,
ils mettent alors en place un programme très ambitieux que les
entreprises auront des difficultés à appliquer sur les plates-formes
existantes (Sous-section 2).
Sous-section 1 : Les limites des outils de gestion entreprise par
entreprise
Soutenues par l’idée que la protection de l’environnement ne doit
pas être de la seule initiative des pouvoirs publics et qu’en la matière, une
responsabilité partagée doit être développée, les autorités européennes
ont souhaité inciter les industriels à mettre en place des systèmes de
management de l’environnement afin que leurs performances
668
Il faut entendre par système de management environnemental, les « ensembles de
procédés découlant de modèles d’organisation et de gestion, visant à permettre une
amélioration constante des performances de l’entreprise en matière d’environnement».
Un tel système est « à la fois un outil de gestion et de développement stratégique, destiné
à favoriser l’émergence de bonnes pratiques au sein de l’entreprise, et un référentiel
permettant de prouver à l’ensemble des partenaires intéressés que la dite entreprise est
en bonne santé environnementale ». Eric BEZOU, Système de management
environnemental, AFNOR, 1997, p.61. Il en est de même lorsqu’il est appliqué à la
sécurité.
sécurité sur les plates-formes industrielles. Le droit est en effet assez
absent de ce que les industriels appellent le management de
l’environnement et des risques industriels. Contrairement aux
prescriptions réglementaires qui imposent, sous peine de sanctions, le
respect de normes strictes, notamment en termes de rejets, le
management de l’environnement ou celui de la sécurité vise, à travers la
mise en place de procédures, de modèles d’organisation et de gestion, une
amélioration constante des performances de l’entreprise dans ces
domaines. L’amélioration des performances peut ainsi favoriser
l’entreprise à aller au-delà des contraintes réglementaires et à s’imposer
des règles plus contraignantes. Ces règles imposées par les industriels
sont généralement regroupées dans un ensemble de procédures qui
constitue un système de management
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de l’environnement ou de la
sécurité de l’entreprise. Dans le cadre des plates-formes industrielles, la
mise en place d’un tel système de management trouverait naturellement
sa place. Cependant, la plupart des systèmes proposés ne sont prévus que
pour une application entreprise par entreprise, et s’adaptent difficilement
à une communauté d’entreprises comme il en existe sur les plates-formes
industrielles (Sous-section 1). Il existe toutefois quelques systèmes
permettant une application élargie à plusieurs entreprises. Cependant, ils
sont soit limités à certaines installations précises et ne couvrent qu’un
impact particulier, soit lorsque leur champ d’application n’est pas limité,
ils mettent alors en place un programme très ambitieux que les
entreprises auront des difficultés à appliquer sur les plates-formes
existantes (Sous-section 2).
Sous-section 1 : Les limites des outils de gestion entreprise par
entreprise
Soutenues par l’idée que la protection de l’environnement ne doit
pas être de la seule initiative des pouvoirs publics et qu’en la matière, une
responsabilité partagée doit être développée, les autorités européennes
ont souhaité inciter les industriels à mettre en place des systèmes de
management de l’environnement afin que leurs performances
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Il faut entendre par système de management environnemental, les « ensembles de
procédés découlant de modèles d’organisation et de gestion, visant à permettre une
amélioration constante des performances de l’entreprise en matière d’environnement».
Un tel système est « à la fois un outil de gestion et de développement stratégique, destiné
à favoriser l’émergence de bonnes pratiques au sein de l’entreprise, et un référentiel
permettant de prouver à l’ensemble des partenaires intéressés que la dite entreprise est
en bonne santé environnementale ». Eric BEZOU, Système de management
environnemental, AFNOR, 1997, p.61. Il en est de même lorsqu’il est appliqué à la
sécurité.