L’aide à la décision médico-économique
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explorations fonctionnelles, etc.), médicaments, produits sanguins, dispositifs
médicaux implantables, logistique médicale (stérilisation, pharmacie, etc.),
logistique non médicale (restauration, blanchisserie, etc.).
Pour une racine de GHM donnée, la recette va croissant avec le niveau de sévérité (fig. 3).
9.7. La construction de l’échelle de tarifs par GHM
9.7.1. Les objectifs
La construction des tarifs tient compte de quatre objectifs différents, ce qui
rend complexe sa mise en œuvre. Plusieurs éléments doivent en effet être pris
en compte :
– une hiérarchie des tarifs conforme aux coûts de production pour éviter
toute sur- ou sous-rémunération ;
– l’ONDAM ;
– des objectifs de santé publique (cancer, soins palliatifs, etc.) ou l’incitation aux développements des modes de prise en charge (chirurgie ambulatoire) ;
– des capacités d’adaptation des établissements et de leur besoin de stabilité,
en limitant les effets des échelles de tarifs sur leurs recettes.
9.7.2. Les étapes de la construction
La construction des tarifs se fait en quatre étapes.
La hiérarchisation des coûts
L’Étude Nationale des Coûts (ENC) réalisée chaque année permet de
mesurer, au sein d’un échantillon d’établissements volontaires, les dépenses
engendrées pour la réalisation de leurs séjours. En 2008, pour le champ MCO,
elle a impliqué 55 établissements du secteur public : des Centres Hospitaliers
Régionaux (13), des Centres Hospitaliers (22), des Centres de Lutte Contre le
Cancer (7) et des Établissements Privés à But Non Lucratif (13). Ces établissements fournissent en plus de leurs données PMSI, grâce à une comptabilité
analytique réalisée selon une méthodologie commune, le coût réel de chacun de
leurs séjours ainsi que la décomposition de ce coût par poste de dépenses. Un
coût moyen est calculé pour chaque GHM permettant d’établir une échelle de
coûts par GHM.
Le périmètre est le même que celui des tarifs. Le coût moyen prend en compte
la diversité des profils des patients. Il est fondé sur un nombre suffisamment
important de séjours et sur la charge en soins de chaque séjour indirectement
mesurée par l’indice de gravité, les diagnostics secondaires, la durée de séjour.
L’ENC concerne les secteurs d’hospitalisation public et privé. Elle remplit trois
objectifs :
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