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Informatique médicale, e-Santé
9.5.7. Extension du PMSI
Les soins de psychiatrie, les soins de suite et de réadaptation (SSR) ont été
inclus plus récemment dans le champ du PMSI, selon des modalités adaptées à
l’organisation et à l’exercice spécifique de ces activités. Mais leur financement
n’est pas encore lié au recueil PMSI, elles font l’objet d’une dotation globale
résiduelle, la Dotation Annuelle de Financement.
9. 6. Une recette par séjour
La recette que verse l’Assurance Maladie à un établissement pour la réalisation d’un séjour est déterminée par le GHM et son GHS associé, modulés par
plusieurs éléments complémentaires.
– La durée de séjour : à chaque GHM sont associées une durée minimale et
maximale. Lorsqu’un séjour classé dans ce GHM a une durée plus courte
que la durée minimale, son tarif est alors amputé ; lorsque sa durée est
plus longue que la durée maximale, alors chaque journée supplémentaire
est payée en plus. Le niveau de ce financement complémentaire dépend
du GHM.
– Les suppléments journaliers pour hospitalisation dans une unité soumise
à autorisation particulière (réanimation, réanimation pédiatrique, soins
intensifs, surveillance continue, néonatalogie, unité d’hématologie équipée
d’un système de traitement de l’air, unité neuro-vasculaire avec ou sans
soins intensifs, etc.) sous réserve, pour certaines unités, de critères liés au
codage, non détaillés ici.
– Un coefficient géographique selon la région de l’établissement (par exemple
t
+ 7 % pour l’Île-de-France).
– La réalisation d’actes pendant le séjour (hémodialyse, aphérèse, radiothérapie, oxygénothérapie hyperbare).
– La consommation de médicaments ou de dispositifs médicaux implantables
particulièrement coûteux, inscrits sur une liste régulièrement actualisée. Le
paiement est soumis au respect d’un contrat de bon usage établi entre chaque
e
établissement et l’ARS. Ce contrat stipule la mise en place d’un circuit
nominatif et informatisé pour la prescription, la dispensation et l’administration des médicaments et dispositifs médicaux remboursés, le respect des
indications scientifiquement reconnues, et la mise en place d’une préparation centralisée des cytotoxiques. La non-signature ou le non respect de ce
contrat entraine une minoration du remboursement à l’hôpital.
Les règles de valorisation sont identiques pour les deux secteurs public et privé,
mais les échelles de tarifs sont différentes car, dans le secteur privé, le tarif ne
couvre pas les honoraires des médecins.
La recette d’un séjour vise à couvrir l’ensemble des dépenses générées par la
réalisation du séjour : personnel (médical seulement en secteur public, soignant
non médical, non soignant), actes (chirurgicaux, radiologiques, biologiques,
Informatique médicale, e-Santé
9.5.7. Extension du PMSI
Les soins de psychiatrie, les soins de suite et de réadaptation (SSR) ont été
inclus plus récemment dans le champ du PMSI, selon des modalités adaptées à
l’organisation et à l’exercice spécifique de ces activités. Mais leur financement
n’est pas encore lié au recueil PMSI, elles font l’objet d’une dotation globale
résiduelle, la Dotation Annuelle de Financement.
9. 6. Une recette par séjour
La recette que verse l’Assurance Maladie à un établissement pour la réalisation d’un séjour est déterminée par le GHM et son GHS associé, modulés par
plusieurs éléments complémentaires.
– La durée de séjour : à chaque GHM sont associées une durée minimale et
maximale. Lorsqu’un séjour classé dans ce GHM a une durée plus courte
que la durée minimale, son tarif est alors amputé ; lorsque sa durée est
plus longue que la durée maximale, alors chaque journée supplémentaire
est payée en plus. Le niveau de ce financement complémentaire dépend
du GHM.
– Les suppléments journaliers pour hospitalisation dans une unité soumise
à autorisation particulière (réanimation, réanimation pédiatrique, soins
intensifs, surveillance continue, néonatalogie, unité d’hématologie équipée
d’un système de traitement de l’air, unité neuro-vasculaire avec ou sans
soins intensifs, etc.) sous réserve, pour certaines unités, de critères liés au
codage, non détaillés ici.
– Un coefficient géographique selon la région de l’établissement (par exemple
t
+ 7 % pour l’Île-de-France).
– La réalisation d’actes pendant le séjour (hémodialyse, aphérèse, radiothérapie, oxygénothérapie hyperbare).
– La consommation de médicaments ou de dispositifs médicaux implantables
particulièrement coûteux, inscrits sur une liste régulièrement actualisée. Le
paiement est soumis au respect d’un contrat de bon usage établi entre chaque
e
établissement et l’ARS. Ce contrat stipule la mise en place d’un circuit
nominatif et informatisé pour la prescription, la dispensation et l’administration des médicaments et dispositifs médicaux remboursés, le respect des
indications scientifiquement reconnues, et la mise en place d’une préparation centralisée des cytotoxiques. La non-signature ou le non respect de ce
contrat entraine une minoration du remboursement à l’hôpital.
Les règles de valorisation sont identiques pour les deux secteurs public et privé,
mais les échelles de tarifs sont différentes car, dans le secteur privé, le tarif ne
couvre pas les honoraires des médecins.
La recette d’un séjour vise à couvrir l’ensemble des dépenses générées par la
réalisation du séjour : personnel (médical seulement en secteur public, soignant
non médical, non soignant), actes (chirurgicaux, radiologiques, biologiques,