Annexes
VI
e) Le nom, la fonction et la signature de la personne chargée des opérations effectuées sur le
navire.
2.2 A la suite du nettoyage par des plongeurs des zones, des accessoires, de recoins et des
parties vides de la coque situés sous la ligne de flottaison :
a) La date du nettoyage/traitement et l'emplacement du navire lors des opérations;
b) Les zones, accessoires, recoins et parties vides de la coque ayant fait l'objet d'un
nettoyage/traitement;
c) La méthode employée pour effectuer le nettoyage ou le traitement;
d) Des observations générales concernant l'encrassement biologique (à savoir quantité et
types de biosalissures prédominantes, par exemple, moules, anatifes, tubicoles, algues et
limon);
e) Tout élément de preuve à l'appui des mesures prises (par exemple, rapport de la société de
classification, photographies et reçus);
f) État des permis requis pour entreprendre des opérations de nettoyage dans l'eau, s'il y a
lieu.
g) Le nom, la fonction et la signature de la personne chargée des opérations.
2.3 A la suite de l'inspection et du nettoyage ou du traitement des circuits internes de
refroidissement à l'eau de mer:
a) La date de l'inspection et/ou du nettoyage et l'emplacement du navire lors des opérations;
b) Des observations générales concernant l'encrassement biologique des circuits internes de
refroidissement à l'eau de mer (à savoir quantité et types de biosalissures prédominantes,
par exemple, moules, anatifes, tubicoles, algues et limon);
c) Le nettoyage ou le traitement qui pourrait avoir été effectué;
d) La méthode employée pour effectuer le nettoyage ou le traitement;
e) Tout élément de preuve à l'appui des mesures prises (par exemple, rapport de la société de
classification, photographies et reçus);
f) Le nom, la fonction et la signature de la personne chargée des opérations.
2.4 S'agissant des navires équipés d'un MGPS :
a) Le relevé des activités d'exploitation et d'entretien (consistant par exemple, à vérifier
régulièrement le bon fonctionnement des éléments électriques et mécaniques des
systèmes);
b) Toute occurrence d'un fonctionnement du système non conforme au Plan de gestion de
l'encrassement biologique.
2.5 Lorsque le navire a été désarmé/mis hors service pendant une période prolongée:
VI
e) Le nom, la fonction et la signature de la personne chargée des opérations effectuées sur le
navire.
2.2 A la suite du nettoyage par des plongeurs des zones, des accessoires, de recoins et des
parties vides de la coque situés sous la ligne de flottaison :
a) La date du nettoyage/traitement et l'emplacement du navire lors des opérations;
b) Les zones, accessoires, recoins et parties vides de la coque ayant fait l'objet d'un
nettoyage/traitement;
c) La méthode employée pour effectuer le nettoyage ou le traitement;
d) Des observations générales concernant l'encrassement biologique (à savoir quantité et
types de biosalissures prédominantes, par exemple, moules, anatifes, tubicoles, algues et
limon);
e) Tout élément de preuve à l'appui des mesures prises (par exemple, rapport de la société de
classification, photographies et reçus);
f) État des permis requis pour entreprendre des opérations de nettoyage dans l'eau, s'il y a
lieu.
g) Le nom, la fonction et la signature de la personne chargée des opérations.
2.3 A la suite de l'inspection et du nettoyage ou du traitement des circuits internes de
refroidissement à l'eau de mer:
a) La date de l'inspection et/ou du nettoyage et l'emplacement du navire lors des opérations;
b) Des observations générales concernant l'encrassement biologique des circuits internes de
refroidissement à l'eau de mer (à savoir quantité et types de biosalissures prédominantes,
par exemple, moules, anatifes, tubicoles, algues et limon);
c) Le nettoyage ou le traitement qui pourrait avoir été effectué;
d) La méthode employée pour effectuer le nettoyage ou le traitement;
e) Tout élément de preuve à l'appui des mesures prises (par exemple, rapport de la société de
classification, photographies et reçus);
f) Le nom, la fonction et la signature de la personne chargée des opérations.
2.4 S'agissant des navires équipés d'un MGPS :
a) Le relevé des activités d'exploitation et d'entretien (consistant par exemple, à vérifier
régulièrement le bon fonctionnement des éléments électriques et mécaniques des
systèmes);
b) Toute occurrence d'un fonctionnement du système non conforme au Plan de gestion de
l'encrassement biologique.
2.5 Lorsque le navire a été désarmé/mis hors service pendant une période prolongée: