Annexes
VII
a) La date et le lieu du désarmement;
b) La date à laquelle l'exploitation normale du navire a repris;
c) Les activités d'entretien effectuées avant et après la période de désarmement;
d) Les précautions prises pour empêcher l'encrassement biologique de s'accumuler (par
exemple, fermeture des caisses de prise d'eau de mer).
2.6 Lorsque le navire a navigué dans des conditions ne correspondant pas à son profil
d'exploitation normal :
a) La durée pendant laquelle le navire a navigué dans des conditions ne correspondant pas à
son profil d'exploitation normal, ainsi que les dates précises;
b) La raison pour laquelle les conditions ne correspondaient pas au profil d'exploitation
normal (par exemple, nécessité d'effectuer des activités imprévues d'entretien).
2.7 Indications détaillées concernant l'inspection ou l'analyse officielles des risques
d'encrassement biologique (à l'arrivée de navires effectuant des voyages internationaux,
s'il y a lieu) :
a) La date et le lieu de l'inspection ou de l'analyse;
b) L’identité de l'autorité de l'État du port qui a procédé à l'inspection/analyse et la description
détaillée des procédures suivies ou du protocole auquel il est satisfait, ainsi que le ou les
inspecteurs ayant participé;
c) Le résultat de l'inspection/analyse;
d) Le nom, la fonction et la signature de la personne chargée des opérations effectuées sur le
navire.
2.8 Toute autre observation et remarque d'ordre général:
a) S’il y a lieu, les périodes durant lesquelles, depuis son dernier nettoyage, le navire a
navigué dans des endroits qui pourraient avoir une incidence notable sur l'accumulation
de biosalissures (par exemple, eau douce, latitude élevée (zones arctique et antarctique)
ou ports tropicaux).
Relevé des mesures prises en matière de gestion de l'encrassement biologique
Modèle de registre des biosalissures