ZONE D’ETUDE
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demandes d’indemnisation du Fonds de 1992 (FIPOL) indiquent qu’au sein du régime
international, les mesures de remise en état doivent avoir des chances raisonnables d’accélérer
le rétablissement naturel sans conséquences néfastes pour d’autres ressources naturelles ou
économiques. Les mesures doivent également être proportionnelles à l’étendue et à la durée du
dommage subi, ainsi qu’aux avantages susceptibles d’être obtenus. Un dommage est considéré
comme une détérioration de l’environnement marin, laquelle détérioration peut, dans ce
contexte, être décrite comme le fonctionnement anormal ou l’absence d’organismes au sein
d’une communauté biologique, causés par le déversement.
À la suite d’une opération de nettoyage, d’autres mesures actives peuvent être justifiées pour
rétablir des ressources endommagées et encourager le rétablissement naturel, notamment dans
des circonstances dans lesquelles le rétablissement serait autrement relativement lent. Un
exemple d’une telle approche suite à un déversement d’hydrocarbures consisterait à replanter
la végétation de marais maritimes ou de mangroves. Une fois que les nouvelles pousses sont
établies, d’autres formes de vie biologique reviennent et le potentiel d’érosion de la zone est
minimisé (Bérubé R, 2021).
L’élaboration de stratégies de remise en état utiles pour la faune est une bien plus grande
gageure. Les habitats endommagés peuvent être protégés et le rétablissement des écosystèmes
peut être favorisé, par exemple, en restreignant l’accès et l’activité humaine, en mettant en place
des contrôles de la pêche pour réduire la concurrence pour une ressource alimentaire limitée –
comme dans le cas des lançons et des macareux – ou en fermant les plages fréquentées par les
tortues pendant la saison de ponte. Dans certains cas, la protection d’une population
reproductrice naturelle sur un site voisin non pollué peut être justifiée, par exemple en
contrôlant les prédateurs, afin de fournir un réservoir à partir duquel la recolonisation des zones
endommagées peut s’effectuer. De nombreux facteurs biologiques, écologiques et
environnementaux complexes sont cependant susceptibles de régir la capacité des populatio ns
voisines à recoloniser une zone polluée.
Dans la réalité, la complexité de l’environnement marin signifie que les possibilités de
réparation artificielle des dommages écologiques sont limitées. Dans la plupart des cas, le
rétablissement est susceptible d’être relativement rapide et ne sera que rarement accéléré par
des mesures de remise en état.
I.6.6.10 Les points essentiels
Des écosystèmes très divers et très complexes existent dans l’environnement marin ;
les fluctuations importantes en termes d’abondance et de diversité font partie de leur
fonctionnement normal.
L’environnement marin est apte à se rétablir lui-même des perturbations sévères
causées tant par les phénomènes naturels que par les déversements d’hydrocarbures.
Les principaux mécanismes d’impact environnemental par les déversements
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demandes d’indemnisation du Fonds de 1992 (FIPOL) indiquent qu’au sein du régime
international, les mesures de remise en état doivent avoir des chances raisonnables d’accélérer
le rétablissement naturel sans conséquences néfastes pour d’autres ressources naturelles ou
économiques. Les mesures doivent également être proportionnelles à l’étendue et à la durée du
dommage subi, ainsi qu’aux avantages susceptibles d’être obtenus. Un dommage est considéré
comme une détérioration de l’environnement marin, laquelle détérioration peut, dans ce
contexte, être décrite comme le fonctionnement anormal ou l’absence d’organismes au sein
d’une communauté biologique, causés par le déversement.
À la suite d’une opération de nettoyage, d’autres mesures actives peuvent être justifiées pour
rétablir des ressources endommagées et encourager le rétablissement naturel, notamment dans
des circonstances dans lesquelles le rétablissement serait autrement relativement lent. Un
exemple d’une telle approche suite à un déversement d’hydrocarbures consisterait à replanter
la végétation de marais maritimes ou de mangroves. Une fois que les nouvelles pousses sont
établies, d’autres formes de vie biologique reviennent et le potentiel d’érosion de la zone est
minimisé (Bérubé R, 2021).
L’élaboration de stratégies de remise en état utiles pour la faune est une bien plus grande
gageure. Les habitats endommagés peuvent être protégés et le rétablissement des écosystèmes
peut être favorisé, par exemple, en restreignant l’accès et l’activité humaine, en mettant en place
des contrôles de la pêche pour réduire la concurrence pour une ressource alimentaire limitée –
comme dans le cas des lançons et des macareux – ou en fermant les plages fréquentées par les
tortues pendant la saison de ponte. Dans certains cas, la protection d’une population
reproductrice naturelle sur un site voisin non pollué peut être justifiée, par exemple en
contrôlant les prédateurs, afin de fournir un réservoir à partir duquel la recolonisation des zones
endommagées peut s’effectuer. De nombreux facteurs biologiques, écologiques et
environnementaux complexes sont cependant susceptibles de régir la capacité des populatio ns
voisines à recoloniser une zone polluée.
Dans la réalité, la complexité de l’environnement marin signifie que les possibilités de
réparation artificielle des dommages écologiques sont limitées. Dans la plupart des cas, le
rétablissement est susceptible d’être relativement rapide et ne sera que rarement accéléré par
des mesures de remise en état.
I.6.6.10 Les points essentiels
Des écosystèmes très divers et très complexes existent dans l’environnement marin ;
les fluctuations importantes en termes d’abondance et de diversité font partie de leur
fonctionnement normal.
L’environnement marin est apte à se rétablir lui-même des perturbations sévères
causées tant par les phénomènes naturels que par les déversements d’hydrocarbures.
Les principaux mécanismes d’impact environnemental par les déversements