ZONE D’ETUDE
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de l’évaluation des dommages est à la fois d’établir les processus des impacts observés et de
procéder à l’identification qualitative du composant spécifique de l’hydrocarbure responsable de
la contamination, notamment dans les environnements à pollution chronique. Une analyse par
chromatographie en phase gazeuse liée à la spectrométrie de masse (GC-MS) est généraleme nt
employée (Aouci N, Kanoun, S, 2020).
Des biomarqueurs sont habituellement utilisés pour détecter, chez les animaux, l’exposition aux
hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) trouvés dans le pétrole brut et les produits
pétroliers. Par exemple, une mesure de l’activité éthoxyrésorufine- O-dééthylase (EROD)
détecte les niveaux enzymatiques dans le tissu hépatique, qui intervient à la fois dans le
métabolisme et l’élimination des toxines ainsi que dans le développement de tumeurs
cancéreuses. Cette technique est suffisamment sensible pour indiquer l’exposition aux HAP sans
contamination corporelle détectable et peut donc donner une alerte précoce de dommages
potentiels (Bérubé R, 2021). Cependant, les changements de niveaux d’activité enzymatiq ue
sont également indicateurs d’autres causes d’agression, telles que la présence d’autres matériaux
toxiques analogues sans rapport avec l’hydrocarbure. Les niveaux d’activité reflètent égaleme nt
l’âge et le statut reproductif de l’animal, ainsi que les changements de température. Il est
important, dès lors, que ces études tiennent compte de ces facteurs potentiellement difficiles à
interpréter Les priorités des études peuvent être établies en fonction de plusieurs facteurs. Tout
d’abord, les conditions de base par rapport auxquelles les effets seront déterminés : par
référence aux données pré-déversement, lorsqu’elles existent ; par comparaison avec des
espèces, communautés ou écosystèmes équivalents à des sites de référence extérieurs à la zone
touchée ; ou en suivant le rétablissement d’un élément ayant subi un dommage évident, telle
que la mortalité d’oiseaux ou d’invertébrés marins. Le plancton n’est pas un bon sujet d’études.
En effet, bien que des analyses en laboratoire et sur le terrain aient démontré la mortalité et les
effets sublétaux après exposition aux hydrocarbures, la variabilité du plancton est telle que des
comparaisons entre les situations pré et post-déversement seront probablement peu fiables.
D’autres facteurs à prendre en compte sont l’étendue géographique de la zone touchée, le degré
de contamination et les niveaux associés d’exposition (concentration et durée) ainsi que
l’importance de la ressource affectée, c’est-à-dire sa rareté ou sa fonction écologique. Enfin, les
aspects pratiques de la réalisation des études doivent être pris en compte. Il peut s’agir des
moyens financiers ou tout simplement de la facilité d’accès aux sites ou du risque de les
perturber pendant la période d’étude.
I.6.6.9 Restauration, remise en état et remédiation
La restauration, également appelée remise en état ou remédiation, est le processus qui consiste
à prendre des mesures pour remettre l’environnement endommagé dans un état lui permettant
de fonctionner normalement plus rapidement que ne pourraient le faire les processus de
rétablissement naturels à eux seuls (Serrafi L,Sahridj N, 2020). Les termes sont souvent
employés de manière interchangeable dans le contexte des dommages à l’environneme nt.
Cependant, la comparaison du droit de l’environnement aux États-Unis et en Union européenne
avec le régime international de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile, révèle une
interprétation parfois différente des termes. Les orientations données dans le Manuel des
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de l’évaluation des dommages est à la fois d’établir les processus des impacts observés et de
procéder à l’identification qualitative du composant spécifique de l’hydrocarbure responsable de
la contamination, notamment dans les environnements à pollution chronique. Une analyse par
chromatographie en phase gazeuse liée à la spectrométrie de masse (GC-MS) est généraleme nt
employée (Aouci N, Kanoun, S, 2020).
Des biomarqueurs sont habituellement utilisés pour détecter, chez les animaux, l’exposition aux
hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) trouvés dans le pétrole brut et les produits
pétroliers. Par exemple, une mesure de l’activité éthoxyrésorufine- O-dééthylase (EROD)
détecte les niveaux enzymatiques dans le tissu hépatique, qui intervient à la fois dans le
métabolisme et l’élimination des toxines ainsi que dans le développement de tumeurs
cancéreuses. Cette technique est suffisamment sensible pour indiquer l’exposition aux HAP sans
contamination corporelle détectable et peut donc donner une alerte précoce de dommages
potentiels (Bérubé R, 2021). Cependant, les changements de niveaux d’activité enzymatiq ue
sont également indicateurs d’autres causes d’agression, telles que la présence d’autres matériaux
toxiques analogues sans rapport avec l’hydrocarbure. Les niveaux d’activité reflètent égaleme nt
l’âge et le statut reproductif de l’animal, ainsi que les changements de température. Il est
important, dès lors, que ces études tiennent compte de ces facteurs potentiellement difficiles à
interpréter Les priorités des études peuvent être établies en fonction de plusieurs facteurs. Tout
d’abord, les conditions de base par rapport auxquelles les effets seront déterminés : par
référence aux données pré-déversement, lorsqu’elles existent ; par comparaison avec des
espèces, communautés ou écosystèmes équivalents à des sites de référence extérieurs à la zone
touchée ; ou en suivant le rétablissement d’un élément ayant subi un dommage évident, telle
que la mortalité d’oiseaux ou d’invertébrés marins. Le plancton n’est pas un bon sujet d’études.
En effet, bien que des analyses en laboratoire et sur le terrain aient démontré la mortalité et les
effets sublétaux après exposition aux hydrocarbures, la variabilité du plancton est telle que des
comparaisons entre les situations pré et post-déversement seront probablement peu fiables.
D’autres facteurs à prendre en compte sont l’étendue géographique de la zone touchée, le degré
de contamination et les niveaux associés d’exposition (concentration et durée) ainsi que
l’importance de la ressource affectée, c’est-à-dire sa rareté ou sa fonction écologique. Enfin, les
aspects pratiques de la réalisation des études doivent être pris en compte. Il peut s’agir des
moyens financiers ou tout simplement de la facilité d’accès aux sites ou du risque de les
perturber pendant la période d’étude.
I.6.6.9 Restauration, remise en état et remédiation
La restauration, également appelée remise en état ou remédiation, est le processus qui consiste
à prendre des mesures pour remettre l’environnement endommagé dans un état lui permettant
de fonctionner normalement plus rapidement que ne pourraient le faire les processus de
rétablissement naturels à eux seuls (Serrafi L,Sahridj N, 2020). Les termes sont souvent
employés de manière interchangeable dans le contexte des dommages à l’environneme nt.
Cependant, la comparaison du droit de l’environnement aux États-Unis et en Union européenne
avec le régime international de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile, révèle une
interprétation parfois différente des termes. Les orientations données dans le Manuel des
