Tableau 2 - Principales références de contamination utilisées pour les sédiments d'estuaires
Teneur (mg/kg)
matière sèche
Recommandation de GEODE
France
Port de Rotterdam
Pays-Bas
Eléments
BDF
Niveau 1
Niveau 2
immersion
recyclage
mercure (Hg)
0.2
0.4
0.8
1.2
<2
cadmium (Cd)
0.5
1.2
2.4
4
<5
arsenic (As)
4.4
25
50
29
<30
plomb (Pb)
47
100
200
110
<600
chrome (Cr)
45
90
180
120
<250
cuivre (Cu)
35
45
90
60
< 100
zinc (Zn)
115
276
552
365
<500
nickel (Ni)
20
37
74
45
< 100
PCB
-
0.5
1
0.03
< 1
H AP
-
-
-
0.8
< 10
Huile minérale
-
-
-
1250
<250
lindane
-
-
-
0.02
-
Légende GEODE :
- BDF
: Bruit de Fond.
- Niveau 1 : Niveau au-dessous duquel l'immersion serait autorisée sans autres études.
- Niveau 2 : Niveau au-dessus duquel l'immersion est susceptible d'être interdite sous
réserve que cette interdiction soit le moins dommageable pour l'environnement.
- Entre ces deux niveaux, une étude plus approfondie pourrait être nécessaire.
Légende Rotterdam :
- Immersion : Immersion autorisée lorsque toutes les concentrations (sans exception)
sont inférieures à ces limites.
- Recyclage : Recyclage autorisé lorsque toutes les concentrations (sans exception)
sont inférieures à ces limites.
I.5.3.2 Les sédiments de canaux
Les sédiments provenant du curage des canaux et des étangs appartiennent à la seconde famille
de matériaux de dragage (tableau 3). Pour ces derniers, les valeurs de références sont bien
différentes des précédentes. La majorité de ces produits sont mis en régalage le long des
berges, au moment du dragage. En France, les riverains sont d'ailleurs tenus de recevoir sur
leurs terres, ces boues de curage. La recherche de seuil de toxicité pour ces matériaux a été
consécutive à des accidents spectaculaires (animaux domestiques empoisonnés), découlant
directement de mise en régalage sans précaution, de sédiments toxiques. Désormais, les
propriétaires ne sont assujettis à recevoir les matières de curage que si "leur composition n'est
pas incompatible avec la protection des sols et des eaux”.
Or, devant l'absence de norme juridiquement applicable, et dans l'urgence, il a été tenté de
rattacher ces produits à la norme d'épandage des boues de station d'épuration sur les sols
cultivables. Aujourd'hui la profession agricole souhaite faire évoluer cette tendance en
appliquant la norme concernant les sols récepteurs des boues de station d'épuration (les teneurs
sont environ dix fois plus faibles). Elle considère en effet que la mise en régalage revient en
réalité à constituer un néosol, et non un mélange avec le sol existant. Ces deux seuils de
teneurs constituent graduellement des valeurs de référence.
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Teneur (mg/kg)
matière sèche
Recommandation de GEODE
France
Port de Rotterdam
Pays-Bas
Eléments
BDF
Niveau 1
Niveau 2
immersion
recyclage
mercure (Hg)
0.2
0.4
0.8
1.2
<2
cadmium (Cd)
0.5
1.2
2.4
4
<5
arsenic (As)
4.4
25
50
29
<30
plomb (Pb)
47
100
200
110
<600
chrome (Cr)
45
90
180
120
<250
cuivre (Cu)
35
45
90
60
< 100
zinc (Zn)
115
276
552
365
<500
nickel (Ni)
20
37
74
45
< 100
PCB
-
0.5
1
0.03
< 1
H AP
-
-
-
0.8
< 10
Huile minérale
-
-
-
1250
<250
lindane
-
-
-
0.02
-
Légende GEODE :
- BDF
: Bruit de Fond.
- Niveau 1 : Niveau au-dessous duquel l'immersion serait autorisée sans autres études.
- Niveau 2 : Niveau au-dessus duquel l'immersion est susceptible d'être interdite sous
réserve que cette interdiction soit le moins dommageable pour l'environnement.
- Entre ces deux niveaux, une étude plus approfondie pourrait être nécessaire.
Légende Rotterdam :
- Immersion : Immersion autorisée lorsque toutes les concentrations (sans exception)
sont inférieures à ces limites.
- Recyclage : Recyclage autorisé lorsque toutes les concentrations (sans exception)
sont inférieures à ces limites.
I.5.3.2 Les sédiments de canaux
Les sédiments provenant du curage des canaux et des étangs appartiennent à la seconde famille
de matériaux de dragage (tableau 3). Pour ces derniers, les valeurs de références sont bien
différentes des précédentes. La majorité de ces produits sont mis en régalage le long des
berges, au moment du dragage. En France, les riverains sont d'ailleurs tenus de recevoir sur
leurs terres, ces boues de curage. La recherche de seuil de toxicité pour ces matériaux a été
consécutive à des accidents spectaculaires (animaux domestiques empoisonnés), découlant
directement de mise en régalage sans précaution, de sédiments toxiques. Désormais, les
propriétaires ne sont assujettis à recevoir les matières de curage que si "leur composition n'est
pas incompatible avec la protection des sols et des eaux”.
Or, devant l'absence de norme juridiquement applicable, et dans l'urgence, il a été tenté de
rattacher ces produits à la norme d'épandage des boues de station d'épuration sur les sols
cultivables. Aujourd'hui la profession agricole souhaite faire évoluer cette tendance en
appliquant la norme concernant les sols récepteurs des boues de station d'épuration (les teneurs
sont environ dix fois plus faibles). Elle considère en effet que la mise en régalage revient en
réalité à constituer un néosol, et non un mélange avec le sol existant. Ces deux seuils de
teneurs constituent graduellement des valeurs de référence.
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