Les redevances permettant l’acquisition de licences peuvent être modulées selon la taille du
bateau ou de sa puissance motrice. Toutefois, les taxes et les redevances même étant efficaces
elles restent peu flexibles. Leur établissement ou l’adoption d’une grille d’imposition
demandent beaucoup de temps.
Les quotas individuels cessibles s’avèrent plus maniables que la taxation. Ils incitent les
pêcheurs, n’étant plus sous la pression d’une compétition irrationnelle, à minimiser leur
investissement puisqu’ils pêchent au coût. En effet, si les stocks diminuent, la pêche de la
réserve sera interdite et delà, la surcapacité s’élimine automatiquement. Ce genre de mesure est
préconisé dans les pêcheries à stocks d’espèces à longue durée de vie, où une légère surpêche
pourra être compensée par une réduction des quotas l’année d’après. Ces quotas s’appliquent
tard dans l’année pour les espèces à durée de vie courte dont le recrutement est variable et ils
se révèlent lourds à déterminer pour les pêcheries plurispécifiques.
L’augmentation de l’âge de première capture par exemple, ne peut donner son plein résultat
que si l’on contrôle conjointement l’accès à la pêcherie. La réglementation des engins de pêche
ou la fixation de fermetures saisonnières ne réduit pas forcement la mortalité par pêche exercée
sur les ressources naturellement limitées tant que l’entrée à la pêcherie n’est pas contrôlée.
Les moyens utilisés ou conseillés pour contrôler la pêche changent d’une pêcherie à une autre
et la meilleure solution pour aboutir à de bons résultats tient de la combinaison des différentes
méthodes au cas par cas.
Dans plusieurs pêcheries du monde, les contingents de capture par sortie permettent de limiter
les prises de chaque navire sur des périodes déterminées. La réduction de la durée des opérations
de pêche autorisées chaque jour, ou chaque semaine appelée taux réduit d’usage est aussi un
moyen pour baisser l’efficacité technique des moyens de productions
Les méthodes de limitation de l’accès tentent à diminuer la facilité relative d’entrée ou de sortie
des capacités de capture dans une pêcherie. A partir des droits territoriaux semblables aux droits
de propriété foncière en agriculture, une zone de pêche est réservée à un ensemble de pêcheurs
individuels ou bien même, une concession est allouée à un seul exploitant.
L’octroi de permis rend plus stable le nombre de bateaux autorisés à la pêche. Aussi, des taux
de redevances sont appliqués de sorte à décourager l’arrivée de nouveaux navires. Le système
des droits individuels de capture à son tour permet d’équilibrer le taux d’exploitation tout en
réduisant les motivations qui poussent au gaspillage économique mais il reste difficile de
contrôler efficacement les quantités et la nature des captures. Les permis individuels ou par
bateau et les droits territoriaux s’avèrent plus adaptés aux caractéristiques particulières de
certaines pêcheries.
bateau ou de sa puissance motrice. Toutefois, les taxes et les redevances même étant efficaces
elles restent peu flexibles. Leur établissement ou l’adoption d’une grille d’imposition
demandent beaucoup de temps.
Les quotas individuels cessibles s’avèrent plus maniables que la taxation. Ils incitent les
pêcheurs, n’étant plus sous la pression d’une compétition irrationnelle, à minimiser leur
investissement puisqu’ils pêchent au coût. En effet, si les stocks diminuent, la pêche de la
réserve sera interdite et delà, la surcapacité s’élimine automatiquement. Ce genre de mesure est
préconisé dans les pêcheries à stocks d’espèces à longue durée de vie, où une légère surpêche
pourra être compensée par une réduction des quotas l’année d’après. Ces quotas s’appliquent
tard dans l’année pour les espèces à durée de vie courte dont le recrutement est variable et ils
se révèlent lourds à déterminer pour les pêcheries plurispécifiques.
L’augmentation de l’âge de première capture par exemple, ne peut donner son plein résultat
que si l’on contrôle conjointement l’accès à la pêcherie. La réglementation des engins de pêche
ou la fixation de fermetures saisonnières ne réduit pas forcement la mortalité par pêche exercée
sur les ressources naturellement limitées tant que l’entrée à la pêcherie n’est pas contrôlée.
Les moyens utilisés ou conseillés pour contrôler la pêche changent d’une pêcherie à une autre
et la meilleure solution pour aboutir à de bons résultats tient de la combinaison des différentes
méthodes au cas par cas.
Dans plusieurs pêcheries du monde, les contingents de capture par sortie permettent de limiter
les prises de chaque navire sur des périodes déterminées. La réduction de la durée des opérations
de pêche autorisées chaque jour, ou chaque semaine appelée taux réduit d’usage est aussi un
moyen pour baisser l’efficacité technique des moyens de productions
Les méthodes de limitation de l’accès tentent à diminuer la facilité relative d’entrée ou de sortie
des capacités de capture dans une pêcherie. A partir des droits territoriaux semblables aux droits
de propriété foncière en agriculture, une zone de pêche est réservée à un ensemble de pêcheurs
individuels ou bien même, une concession est allouée à un seul exploitant.
L’octroi de permis rend plus stable le nombre de bateaux autorisés à la pêche. Aussi, des taux
de redevances sont appliqués de sorte à décourager l’arrivée de nouveaux navires. Le système
des droits individuels de capture à son tour permet d’équilibrer le taux d’exploitation tout en
réduisant les motivations qui poussent au gaspillage économique mais il reste difficile de
contrôler efficacement les quantités et la nature des captures. Les permis individuels ou par
bateau et les droits territoriaux s’avèrent plus adaptés aux caractéristiques particulières de
certaines pêcheries.
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