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R. B. Rettig
un comportement d'intégration, sont parmi les facteurs qui ont joué dans l'émergence
d'un système, strict et bien organisé, de droits de propriété dans les pêcheries côtières.
Les changements politiques survenus au XXème siècle ont conduit à la mise en
place d'un régime, toujours complexe, de droits de propriété, reposant sur une
législation particulière. Bien que les conflits pour l'utilisation des ressources et les litiges
semblent s'accroître, le système japonais fournit toujours l'exemple de contrôles directs
le plus poussé qui soit au monde. Les allocations directes aux villages ont été
remplacées par des allocations directes à des petits groupes spécifiques de pêcheurs,
ainsi qu'à des exploitants individuels, organisés pour la plupart en coopératives. Des
redevances assez substantielles sont versées soit aux préfectures, soit au budget
national, mais ces sommes ne couvrent qu'une partie des coûts publics d'aménagement.
A la suite des difficultés croissantes d'accès éprouvées dans la grande pêche, les
Japonais ont accru leurs efforts pour conserver la qualité de l'environnement marin,
promouvoir les pêcheries côtières et aménager les pêches de façon encore plus intensive
(Sakiyama 1984). Si leur système de droits de propriété est sans doute remis en
question par certains, le Japon aura du mal, à l'avenir, à trouver ailleurs dans le monde
de meilleures solutions techniques.
Le système japonais de droits de propriété sur les pêcheries côtières est un
exemple de droits tenitorimix d'usage halieutique : les titres d'exclusivité portent sur des
espèces particulières, sur des secteurs délimités. Il existe partout dans le monde des
régimes de droits territoriaux propres, ou dérivés de systèmes de pêche coutumiers
(Christy 1982). Ils s'appliquent souvent aux espèces sédentaires ou peu mobiles, mais ils
sont généralement moins élaborés que le système japonais et, surtout, ont rarement été
entérinés dans les législations nationales.
Les systèmes de droits de propriété, portant sur des stocks hauturiers de poissons
mobiles sont plus récents, tout au moins à l'échelle à laquelle ils se développent
actuellement. La présentation de trois programmes particulièrement intéressants
permet d'éclairer certaines particularités de cette méthode, déjà mentionnée,
d'allocation de parts ou de quotas individuels.
Les mesures récemment adoptées pour la pêcherie australienne de thon rouge
austral sont originales à bien des égards. D'abord, l'adoption, pour l'administration des
pêcheurs nationaux, de dispositions strictes est tout à fait inhabituelle. En second lieu,
les quotas individuels cessibles sont déjà assez rares, mais leur application nationale à
un stock de grands migrateurs exploité par plusieurs pays est absolument unique.
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R. B. Rettig
un comportement d'intégration, sont parmi les facteurs qui ont joué dans l'émergence
d'un système, strict et bien organisé, de droits de propriété dans les pêcheries côtières.
Les changements politiques survenus au XXème siècle ont conduit à la mise en
place d'un régime, toujours complexe, de droits de propriété, reposant sur une
législation particulière. Bien que les conflits pour l'utilisation des ressources et les litiges
semblent s'accroître, le système japonais fournit toujours l'exemple de contrôles directs
le plus poussé qui soit au monde. Les allocations directes aux villages ont été
remplacées par des allocations directes à des petits groupes spécifiques de pêcheurs,
ainsi qu'à des exploitants individuels, organisés pour la plupart en coopératives. Des
redevances assez substantielles sont versées soit aux préfectures, soit au budget
national, mais ces sommes ne couvrent qu'une partie des coûts publics d'aménagement.
A la suite des difficultés croissantes d'accès éprouvées dans la grande pêche, les
Japonais ont accru leurs efforts pour conserver la qualité de l'environnement marin,
promouvoir les pêcheries côtières et aménager les pêches de façon encore plus intensive
(Sakiyama 1984). Si leur système de droits de propriété est sans doute remis en
question par certains, le Japon aura du mal, à l'avenir, à trouver ailleurs dans le monde
de meilleures solutions techniques.
Le système japonais de droits de propriété sur les pêcheries côtières est un
exemple de droits tenitorimix d'usage halieutique : les titres d'exclusivité portent sur des
espèces particulières, sur des secteurs délimités. Il existe partout dans le monde des
régimes de droits territoriaux propres, ou dérivés de systèmes de pêche coutumiers
(Christy 1982). Ils s'appliquent souvent aux espèces sédentaires ou peu mobiles, mais ils
sont généralement moins élaborés que le système japonais et, surtout, ont rarement été
entérinés dans les législations nationales.
Les systèmes de droits de propriété, portant sur des stocks hauturiers de poissons
mobiles sont plus récents, tout au moins à l'échelle à laquelle ils se développent
actuellement. La présentation de trois programmes particulièrement intéressants
permet d'éclairer certaines particularités de cette méthode, déjà mentionnée,
d'allocation de parts ou de quotas individuels.
Les mesures récemment adoptées pour la pêcherie australienne de thon rouge
austral sont originales à bien des égards. D'abord, l'adoption, pour l'administration des
pêcheurs nationaux, de dispositions strictes est tout à fait inhabituelle. En second lieu,
les quotas individuels cessibles sont déjà assez rares, mais leur application nationale à
un stock de grands migrateurs exploité par plusieurs pays est absolument unique.
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