12 - La conservation de la qualité des milieux littoraux
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paramètres physico-chimiques et microbiologiques jugés critiques pour l'usage
considéré.
La notion de Nonne Uniforme d'Emission (NUE) traduit la volonté du
législateur de réduire à la source les émissions, en fixant une limite maximale à la
teneur d'une substance ou d'un groupe de substances dans les rejets. Les NUE peuvent
être fixées au cas par cas, en fonction de la toxicité estimée des produits contaminants
et de données locales comme la densité d'usines ou le volume total d'émission, ou, a
priori, dans des textes d'application générale, tels que la Directive du 4 mai 1976 sur les
substances dangereuses. Ainsi, à titre d'exemple, les risques pour l'environnement qui
s'attachent à l'usage des pesticides ont conduit la plupart des pays à adopter des
réglementations interdisant ou restreignant l'usage des molécules à forte rémanence.
Tel est le cas des organochlorés, sauf le lindane. Des procédures contraignantes
d'autorisations provisoires de vente, puis d'homologation, ont concrètement permis
cette évolution.
4.1.2. Difficultés d'application
La première difficulté d'application de ces stratégies porte sur le choix de l'une
ou l'autre des options réglementaires. Parce qu'elles reposent sur une appréciation des
exigences minimales requises par les divers usages des milieux littoraux, les OQE font
l'objet de longues discussions au niveau international. Les principales critiques émises à
leur encontre concernent :
- l'insuffisance des connaissances sur les relations entre le volume d'émission et la
qualité résultante des milieux ; les flux, les conditions hydrodynamiques des secteurs
littoraux et les caractéristiques biogéochimiques des polluants peuvent se traduire, soit
par leur dispersion, soit par leur concentration dans un secteur ou sur un niveau
trophique particulier : les modèles de dispersion et de comportement des polluants dans
l'environnement auxquels il est maintenant fait appel amélioreront progressivement
l'appréciation des relations rejet-qualité des eaux en un lieu donné ;
- la méconnaissance des effets à long terme des polluants, qui peut faire que les
valeurs actuelles de certains OQE se révèlent trop laxistes, ou artificiellement
contraignants ;
- la diversité des usages à prendre en compte et des conditions spécifiques qu'ils
requièrent : ainsi, la conservation et l'amélioration de la qualité des eaux impliquent que
l'on tienne compte des conditions minimales nécessaires pour assurer la reproduction,
le recrutement et la croissance "normaux" des populations exploitées et cultivées, la
santé des baigneurs et celle des consommateurs des produits de la mer ; cette approche
n'est généralement appliquable qu'à l'échelon local, où un usage prédomine ; s'agissant
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paramètres physico-chimiques et microbiologiques jugés critiques pour l'usage
considéré.
La notion de Nonne Uniforme d'Emission (NUE) traduit la volonté du
législateur de réduire à la source les émissions, en fixant une limite maximale à la
teneur d'une substance ou d'un groupe de substances dans les rejets. Les NUE peuvent
être fixées au cas par cas, en fonction de la toxicité estimée des produits contaminants
et de données locales comme la densité d'usines ou le volume total d'émission, ou, a
priori, dans des textes d'application générale, tels que la Directive du 4 mai 1976 sur les
substances dangereuses. Ainsi, à titre d'exemple, les risques pour l'environnement qui
s'attachent à l'usage des pesticides ont conduit la plupart des pays à adopter des
réglementations interdisant ou restreignant l'usage des molécules à forte rémanence.
Tel est le cas des organochlorés, sauf le lindane. Des procédures contraignantes
d'autorisations provisoires de vente, puis d'homologation, ont concrètement permis
cette évolution.
4.1.2. Difficultés d'application
La première difficulté d'application de ces stratégies porte sur le choix de l'une
ou l'autre des options réglementaires. Parce qu'elles reposent sur une appréciation des
exigences minimales requises par les divers usages des milieux littoraux, les OQE font
l'objet de longues discussions au niveau international. Les principales critiques émises à
leur encontre concernent :
- l'insuffisance des connaissances sur les relations entre le volume d'émission et la
qualité résultante des milieux ; les flux, les conditions hydrodynamiques des secteurs
littoraux et les caractéristiques biogéochimiques des polluants peuvent se traduire, soit
par leur dispersion, soit par leur concentration dans un secteur ou sur un niveau
trophique particulier : les modèles de dispersion et de comportement des polluants dans
l'environnement auxquels il est maintenant fait appel amélioreront progressivement
l'appréciation des relations rejet-qualité des eaux en un lieu donné ;
- la méconnaissance des effets à long terme des polluants, qui peut faire que les
valeurs actuelles de certains OQE se révèlent trop laxistes, ou artificiellement
contraignants ;
- la diversité des usages à prendre en compte et des conditions spécifiques qu'ils
requièrent : ainsi, la conservation et l'amélioration de la qualité des eaux impliquent que
l'on tienne compte des conditions minimales nécessaires pour assurer la reproduction,
le recrutement et la croissance "normaux" des populations exploitées et cultivées, la
santé des baigneurs et celle des consommateurs des produits de la mer ; cette approche
n'est généralement appliquable qu'à l'échelon local, où un usage prédomine ; s'agissant
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