Introduction
Bilan économique de la pollution diffuse :
approche théorique
François Bonnieux, Pierre Rainelli
Inra-Économie, rue Adolphe Bobierre, CS 61, 103, 35011 Rennes Cedex
Introduction
La pollution diffuse se révèle être le problème majeur concernant les
atteintes subies par les milieux aquatiques continentaux ou littoraux,
sachant que l’essentiel provient de l’agriculture. Ainsi, pour la rade de
Bresr, on estime que l’agriculture est à l’origine de 85 à 90 % des
apports de nitrate (Joanny et al., 1993). D’un point de vue académique,
la pollution se caractérise comme un bien indésirable associé à la production de biens privés et qui affecte le bien-être du consommateur,
voire la production d’autres. Il en résulte une divergence entre les coûts
privés, c]ue supporte le pollueur, et les coûts subis par les autres agents,
en terme de perte d’agrément ou en terme de baisse de profit. Pour rétablir l’équilibre entre les coûts privés des pollueurs et les coûts sociaux,
c’est-à-clire l’ensemble cles pertes engendrées par ce bien indésirable,
il convient de taxer les émissions polluantes de sorte que les bénéfices
marginaux qui en résultent pour les individus et les firmes soient
égaux aux coûts marginaux de réduction de la pollurion. C’est le principe d’internalisation qui correspond à l’effet marginal du dommage
créé, et dont l’objet est la réduction des inefficacités dans l’utilisation
des ressources.
Outre les difficultés générales rencontrées lors de pollutions ponctuelles
dont les conséquences sont faciles à identifier, la taxation des externalités agricoles pose de sérieux problèmes du fait du caractère diffus des
pollutions de ce secteur. En effet, la présence de nombreux agents rend
difficile l’identification de l’origine des émissions, d’où l’impossibilité
d’établir des responsabilités et d’avoir cles dispositifs réduisant la pollution. Ceci accroît les risques de comportement du type passager clandestin où l’on espère voir retomber la charge d’un financement quelconque
sur le voisin. De plus, la grande hétérogénéité spariale des impacts environnementaux fait que la même émission peut avoir des conséquences
très différentes selon l’emplacement cle la source dans le bassin versant.
L’hétérogénéité des technologies agricoles et la présence de phénomènes
stochastiques, essentiellement de nature climatologique, viennent
encore compliquer les choses.
Par ailleurs, une politique efficace cle taxation des pollutions diffuses
par des instruments classiques doit intégrer le comportement des producteurs, notamment face au risque, sachant que c'est un des éléments
clés pour expliquer leur surutilisation. Plus précisément, on sait que
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Bilan économique de la pollution diffuse :
approche théorique
François Bonnieux, Pierre Rainelli
Inra-Économie, rue Adolphe Bobierre, CS 61, 103, 35011 Rennes Cedex
Introduction
La pollution diffuse se révèle être le problème majeur concernant les
atteintes subies par les milieux aquatiques continentaux ou littoraux,
sachant que l’essentiel provient de l’agriculture. Ainsi, pour la rade de
Bresr, on estime que l’agriculture est à l’origine de 85 à 90 % des
apports de nitrate (Joanny et al., 1993). D’un point de vue académique,
la pollution se caractérise comme un bien indésirable associé à la production de biens privés et qui affecte le bien-être du consommateur,
voire la production d’autres. Il en résulte une divergence entre les coûts
privés, c]ue supporte le pollueur, et les coûts subis par les autres agents,
en terme de perte d’agrément ou en terme de baisse de profit. Pour rétablir l’équilibre entre les coûts privés des pollueurs et les coûts sociaux,
c’est-à-clire l’ensemble cles pertes engendrées par ce bien indésirable,
il convient de taxer les émissions polluantes de sorte que les bénéfices
marginaux qui en résultent pour les individus et les firmes soient
égaux aux coûts marginaux de réduction de la pollurion. C’est le principe d’internalisation qui correspond à l’effet marginal du dommage
créé, et dont l’objet est la réduction des inefficacités dans l’utilisation
des ressources.
Outre les difficultés générales rencontrées lors de pollutions ponctuelles
dont les conséquences sont faciles à identifier, la taxation des externalités agricoles pose de sérieux problèmes du fait du caractère diffus des
pollutions de ce secteur. En effet, la présence de nombreux agents rend
difficile l’identification de l’origine des émissions, d’où l’impossibilité
d’établir des responsabilités et d’avoir cles dispositifs réduisant la pollution. Ceci accroît les risques de comportement du type passager clandestin où l’on espère voir retomber la charge d’un financement quelconque
sur le voisin. De plus, la grande hétérogénéité spariale des impacts environnementaux fait que la même émission peut avoir des conséquences
très différentes selon l’emplacement cle la source dans le bassin versant.
L’hétérogénéité des technologies agricoles et la présence de phénomènes
stochastiques, essentiellement de nature climatologique, viennent
encore compliquer les choses.
Par ailleurs, une politique efficace cle taxation des pollutions diffuses
par des instruments classiques doit intégrer le comportement des producteurs, notamment face au risque, sachant que c'est un des éléments
clés pour expliquer leur surutilisation. Plus précisément, on sait que
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