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., Deux Conventions de Genève, sur la mer territoriale et la haute mer,
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.Mais ce régime, dela ere voie’de communication s’est'tr0uvé contesté
"
jour— où l’on a pris c‘onscienceque la mer était aussi .rauræ de riches:es.
-
_
_
-
,
Apprenti, sorcier des actuelles nationalations marines, le Président '
Truman, le 28 septembre 1945, lança deux proclamations, l’une sur le
_
plateau continental, l’autre sur la pêche, dénissant la politique des Etats—‘
.
Unis “sur les ressources marines.
,
Cette première réservation des richesses fut imitée par les Etats sud—
‘
'
américains qui allèrent toutefois plus loin, proclam‘ant leur souveraineté,
élargissant leur mer territoriale.
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pas-exagéré de dire que les proclamations Truman sont à l’origine
.du dés‘ordrejuridiqæqui règne aujourd’hui dans le droit de la mer, puisqu’elles
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sont les
des zones de souveraineté, de réservation exclusive,
dont se plaignent aujourd’hui les Etats—Unis.
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0; Les conventions sur la pêche et la conservation des re580urces biolo—
,
.—giques sur le plateau continental établissaie‘nt un droit nOuveau, car l’idée
’
selon laquelle la
est une source de richesses était,; à l’époque, neuve.
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_N0us ;éc‘rivions alors, « la mer, ainsi offerte à l’appétit de”s:Etats, perd sa voca—
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tion—internationale >>8.
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Quoi qu’on en dise aujourd’hui, les Conventions de Genève ont innové
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en donnant
l’objectif de
des res—
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… sources biologiques, en vue ;_ d’un rendement optimum,“-en; reconnaissant à
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un « intérêt spécial ».sur…lesressources,—biologiques et minérales
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situées devant“ ses Côtes—, ,une vocation. àla ‘priéempt‘iondes richesses,: des 1
', ,
droits _,préférentiels,exclusifs, … à lui“ réservés même s’il n’exploiteçpas; 'Maié
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;
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surtout, les _.ÇOnveritions avaient établi'une division juridique veriz‘cäle_ par
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‘.
la“ consécration __;de; la notion géographique de plateau» continental, lieu' de
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iii:hesses minérales à“ exploiterau fur et_à ”mesure de l’épuisement des réserves
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terrestres et,;des progrès clés techniques d’exploitation. .
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'Mais il existait .»une lacune dans le système juridique établi-à Genève:
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les {droits des. Etats .riVerains sur leur mer territoriale” étaient déni—s, mais
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Ïnon h;largeur de celle—ci. -
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Il avait été recommandé—à l’Assemblée des,NLations Unies de convoquer
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_une_nouvelle Conférence pOur'trai—ter.epreSsémèmtde ce sujet qui,—‘jen dépit
‘
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que la hâte n’entraîne_l’échec,.fut—convoquée
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Aucune dçg;propositions débattués ne recueillit ;—la majorité nécesSaire. _”
'
,
Lîuneé1anant _de’dix—huit pays
et latino—américains reednnais—
chaque Etat le droit d’étendre sa —mer territoriale à 12 milles futrejetée
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dès “son passage en‘commission. L’autre, émanant des Etats—Unis et du Canada“,
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