Conformité environnementale par rapport à la loi littorale
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long des communes étudiées et qui sont : Madagh, Cap Blanc, les Andalouses, Cap
Falcon, Cap Carbon et Marsat El Hadjadj (voir Annexe 4, Tableau 11);
La plupart de ces ZET non conforment pas à la loi littoral à travers les aspects de
dégradation des dunes côtières, c’est le cas pour les communes Marsat El Hadjadj et
Ain El Turk ; et sur les terres agricoles pour El Ançor et la ZET de Cap Blanc de la
commune d’Ain El Kerma, et le diversement des eaux usées non traités pour les
communes d’Arzew et la ZET de Madagh de la commune d’Ain El Kerma.
Après avoir la conformité de certains articles de la loi littorale dans les communes à
étudier. Nous avons synthétisés un tableau qui se rassemble les indicateurs de
conformité par rapport à la loi littorale. Afin d’en ressortir les communes qui sont plus
ou moins conforme à la loi littorale.
Tableau 17 : conformité environnemental par rapport à la loi littorale des communes
étudiées de la wilaya d’Oran.
Liste des indicateurs
01 :Population de la commune côtière / population de la wilaya - 02 :Densité de la
population de la commune – 03 : Surface urbanisée de la commune -04 :Nombres de
rejets dans la commune / linéaire côtier de la commune – 05 :Nombre de plage
interdite à la baignade/ nombre total de plage de la commune – 06 : Surface de
servitude urbanisée – 07 :Linéaire côtier urbanisé /Linéaire côtier de la commune
côtière – 08 :deux agglomérations adjacente à moins 5km – 09 : périmètres urbanisés
sur les 3km d’extension longitudinale – 10 :Extraction de sable – 11 :État des ZET.
Échelle :+ : indicateur conforme à la norme
- : indicateur non conforme à la norme / : Absence
Entre (0 - 4) : Non conforme /Entre (5 et 8) : Peu conforme / Entre (9- 11) : Conforme.
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 Somme
Commentaire
Marsat El
Hadjadj
+
+ +
+
+
+
/
-
-
+
-
7
Non conforme
Ain El
Bya
+
-
-
+
- -
/
-
-
/
/
2
Non conforme
Arzew
-
-
-
+
+
+
/
-
-
/
-
3
Non conforme
Oran
-
-
-
-
+
-
/
-
-
/
/
1
Non conforme
Ain El
Turck
+
-
-
+
+
-
/
-
-
/
-
3
Non conforme
El Ançor
+
+ +
+
-
+
/
+
+
+
-
8
Peu Conforme
Ain El
Kerma
+
+
-
+
+
+
/
+
+
+
-
8
Peu Conforme
45
long des communes étudiées et qui sont : Madagh, Cap Blanc, les Andalouses, Cap
Falcon, Cap Carbon et Marsat El Hadjadj (voir Annexe 4, Tableau 11);
La plupart de ces ZET non conforment pas à la loi littoral à travers les aspects de
dégradation des dunes côtières, c’est le cas pour les communes Marsat El Hadjadj et
Ain El Turk ; et sur les terres agricoles pour El Ançor et la ZET de Cap Blanc de la
commune d’Ain El Kerma, et le diversement des eaux usées non traités pour les
communes d’Arzew et la ZET de Madagh de la commune d’Ain El Kerma.
Après avoir la conformité de certains articles de la loi littorale dans les communes à
étudier. Nous avons synthétisés un tableau qui se rassemble les indicateurs de
conformité par rapport à la loi littorale. Afin d’en ressortir les communes qui sont plus
ou moins conforme à la loi littorale.
Tableau 17 : conformité environnemental par rapport à la loi littorale des communes
étudiées de la wilaya d’Oran.
Liste des indicateurs
01 :Population de la commune côtière / population de la wilaya - 02 :Densité de la
population de la commune – 03 : Surface urbanisée de la commune -04 :Nombres de
rejets dans la commune / linéaire côtier de la commune – 05 :Nombre de plage
interdite à la baignade/ nombre total de plage de la commune – 06 : Surface de
servitude urbanisée – 07 :Linéaire côtier urbanisé /Linéaire côtier de la commune
côtière – 08 :deux agglomérations adjacente à moins 5km – 09 : périmètres urbanisés
sur les 3km d’extension longitudinale – 10 :Extraction de sable – 11 :État des ZET.
Échelle :+ : indicateur conforme à la norme
- : indicateur non conforme à la norme / : Absence
Entre (0 - 4) : Non conforme /Entre (5 et 8) : Peu conforme / Entre (9- 11) : Conforme.
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 Somme
Commentaire
Marsat El
Hadjadj
+
+ +
+
+
+
/
-
-
+
-
7
Non conforme
Ain El
Bya
+
-
-
+
- -
/
-
-
/
/
2
Non conforme
Arzew
-
-
-
+
+
+
/
-
-
/
-
3
Non conforme
Oran
-
-
-
-
+
-
/
-
-
/
/
1
Non conforme
Ain El
Turck
+
-
-
+
+
-
/
-
-
/
-
3
Non conforme
El Ançor
+
+ +
+
-
+
/
+
+
+
-
8
Peu Conforme
Ain El
Kerma
+
+
-
+
+
+
/
+
+
+
-
8
Peu Conforme