Conformité environnementale par rapport à la loi littorale
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A partir de ce tableau, on constatant l’individualisation de deux régions par rapport à la
conformité de la loi littoral :
1. Comprend les communes de : Ain El Bya, Arzew, Oran, Ain El Turck ; où on
retrouve le grande nombre des infractions par rapport à la loi littorale, cette
région se caractérise par une forte urbanisation de la zone de servitude des 300
m existait bien avant la mise en place de la loi littorale( c’est l’exemples des
communes Ain El Bya et Oran) ; sauf pour la commune d’Arzew (7,96 %
urbanisée de la zone de servitude), et une activité industrielle sur la côte des
communes d’Arzew et ain El bya,ce qui engendre une érosion littorale et une
pollution importante qui a fait appel aux différentes types de protections du
littoral.
2. Comprend les communes qui sont peu conforme à la loi littorale (Marsat El
Hadjaj, El Ançor, Ain El Kerma) , où l’on retrouve moins d’infractions par
rapport à la loi littorale et où il y’a un pourcentage d’urbanisation de la zone de
servitude le moins important dans toute les communes étudiées.
Dans le cadre de cette étude porte sur l’évaluation de la loi littorale, et après plus de
dix ans de la promulgation de la loi littorale. On constate aussi une application des
autres articles au niveau des communes étudiées de la wilaya d’Oran, sont comme
suivants:
1. La réalisation des stations d’épurations pour les agglomérations de plus de
100000 habitants (article 22) dans la commune de El kerma raccorde
l’agglomération de Bir El Djir, Es Senia, Kerma, et une partie d’Oran avec une
capacité de 270 400 m
3
/j ; la station d’épuration d’Ain El Turck raccorde la
daira d’Ain El Turck et Cap Falcon avec une capacité 30 000 m
3
/j ; la station de
Bethioua qui se raccorde les communes de Bethioua et Ain El Bya avec une
capacité journalière de 25 117 m
3
/j et la présence aussi des station
d’assainissements.Ainsi qu’il existe d’autres stations d’épuration sont en cours
de la réalisation, notamment sur le territoire des grandes agglomérations
côtières(Voir Annexe 7).
2. La création d’un organisme dénommé Commissariat National du Littoral en
2004 et une Antenne au niveau de la wilaya d’Oran en 2008 (article 24) et la
création des AMP pilote (Iles Habibas) en 2003.
3. L’élaboration d’un systèmed’information fondé sur les critères d’évaluation de
l’état du littoral (le bornage et le PAC), et d’une cartographie et le SIG sur les
zones côtières (article 25-26).
4. Les analyses périodiques régulières concernant la qualité des eaux de baignade
chaque année avant la saison estivale et les rejets urbains, industriels et
agricoles susceptibles de dégrader ou polluer le milieu marin(article 27-28).
5. L’application des technologies non polluante, c’est le cas des panneaux
solaires, ainsi il existe aujourd’hui des projets de la chimie vertes(article 36)
Dans l’analyse précédente, on s’est basé sur les résultats obtenue par : L’enquête sur
terrain et le questionnaire établi, nous avons pu estimer l’état d’application d’une partie
de la loi n°02-02, nous avons également pu évaluer approximativement la conformité
des communes étudiées de la wilaya d’Oran par rapport à la loi. Cette évaluation nous
a permis d’élaborer une carte thématique des communes étudiées.
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A partir de ce tableau, on constatant l’individualisation de deux régions par rapport à la
conformité de la loi littoral :
1. Comprend les communes de : Ain El Bya, Arzew, Oran, Ain El Turck ; où on
retrouve le grande nombre des infractions par rapport à la loi littorale, cette
région se caractérise par une forte urbanisation de la zone de servitude des 300
m existait bien avant la mise en place de la loi littorale( c’est l’exemples des
communes Ain El Bya et Oran) ; sauf pour la commune d’Arzew (7,96 %
urbanisée de la zone de servitude), et une activité industrielle sur la côte des
communes d’Arzew et ain El bya,ce qui engendre une érosion littorale et une
pollution importante qui a fait appel aux différentes types de protections du
littoral.
2. Comprend les communes qui sont peu conforme à la loi littorale (Marsat El
Hadjaj, El Ançor, Ain El Kerma) , où l’on retrouve moins d’infractions par
rapport à la loi littorale et où il y’a un pourcentage d’urbanisation de la zone de
servitude le moins important dans toute les communes étudiées.
Dans le cadre de cette étude porte sur l’évaluation de la loi littorale, et après plus de
dix ans de la promulgation de la loi littorale. On constate aussi une application des
autres articles au niveau des communes étudiées de la wilaya d’Oran, sont comme
suivants:
1. La réalisation des stations d’épurations pour les agglomérations de plus de
100000 habitants (article 22) dans la commune de El kerma raccorde
l’agglomération de Bir El Djir, Es Senia, Kerma, et une partie d’Oran avec une
capacité de 270 400 m
3
/j ; la station d’épuration d’Ain El Turck raccorde la
daira d’Ain El Turck et Cap Falcon avec une capacité 30 000 m
3
/j ; la station de
Bethioua qui se raccorde les communes de Bethioua et Ain El Bya avec une
capacité journalière de 25 117 m
3
/j et la présence aussi des station
d’assainissements.Ainsi qu’il existe d’autres stations d’épuration sont en cours
de la réalisation, notamment sur le territoire des grandes agglomérations
côtières(Voir Annexe 7).
2. La création d’un organisme dénommé Commissariat National du Littoral en
2004 et une Antenne au niveau de la wilaya d’Oran en 2008 (article 24) et la
création des AMP pilote (Iles Habibas) en 2003.
3. L’élaboration d’un systèmed’information fondé sur les critères d’évaluation de
l’état du littoral (le bornage et le PAC), et d’une cartographie et le SIG sur les
zones côtières (article 25-26).
4. Les analyses périodiques régulières concernant la qualité des eaux de baignade
chaque année avant la saison estivale et les rejets urbains, industriels et
agricoles susceptibles de dégrader ou polluer le milieu marin(article 27-28).
5. L’application des technologies non polluante, c’est le cas des panneaux
solaires, ainsi il existe aujourd’hui des projets de la chimie vertes(article 36)
Dans l’analyse précédente, on s’est basé sur les résultats obtenue par : L’enquête sur
terrain et le questionnaire établi, nous avons pu estimer l’état d’application d’une partie
de la loi n°02-02, nous avons également pu évaluer approximativement la conformité
des communes étudiées de la wilaya d’Oran par rapport à la loi. Cette évaluation nous
a permis d’élaborer une carte thématique des communes étudiées.