Tous droits de traduction, d’adaptation et de reproduction par tous procédés,
réservés pour tous pays.
La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les
« copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une
-
utilisation collective », et d‘autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple
et
d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le
consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1"de l’article 40).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une
contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
,
'
'
© Masson, Paris, 1980
»
ISBN : 2—225—66825—6
MASSON SA
120, bd Saint—Germain,'75280 Paris Cedex 06
_
,
MASSON Punusnmo USA Inc.
14 East 60th Streeet, New York, NY. 10022
Balmcs 151, Barcelona 8
TORAY—MASSON S.A.
'
‘
MASSON In.… Emrom S.p.A.
Via Giovanni Pascoli 55, 20133 Milano
'
i._
‘
Précédent

- 4/131

Suivant