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Nations Unies s’efforcent de dénir des règlements
et de les‘faire appliquer. Ces règlements concernent
d’abordle traitement des eaux de nettoyage et de bal—
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lastage des pétroliers qui doivent être désormais, soit
épurées abord de façon à ce que le navire ne rejette
que des eaux propres, soit traitées à terre dans des
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installations spéciales. Si tous les grands pétroliers
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observent ces règlements, il y a encore de nombreux
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déversements clandestins de
la part d’unités plus
petites. C’est pourquoi des dispositions ont été prises,
dès 1954, pour lutter contre les pollueurs. Le principe
de ces dispositions est d'interdire tout rejet jusqu’à
une certaine distance des côtes, distance qui était de
50 milles nautiques en 1954 et qui a été portée à 100
milles en 1962. En cas d’infraction, les sanctions sont
du ressort de l’Etat dont le navire bat pavillon et il
'
suft pour ce dernier de ne pas avoir ratié la conven—
'
tion internationale xant la réglementation pour y
;
échapper. Les constatations d’infraction ne sont d'ail—
leurs pas toujours agrantes et prêtent souvent à
contestation. Et, lorsque les sanctions sont appliquées,
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force est de constater que les amendes encourues par
les responsables sont d’un montant dérisoire et ne pré—
sentent aucun caractère dissuasif. En cas de catastrophe, c'est l’armateur qui est responsable et qui doit
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'
dédommager des dégâts causés, sur des bases bien
,
déterminées. Les grandes compagnies pétrolières se
sont
maintenant associées pour s'assurer mutuelle—
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ment des risques encourus.
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Les pollutions d’origine terrestre
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Les pollutions d’origine terrestre, qu'elles viennent
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du continent ou du littoral, sontnombreuses et ont '
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des causes diverses. Des produits chimiques de toute
,
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nature sont rejetés à la mer; les plus dangereux Sont
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ceux qui ”contiennent. du plomb et du mercure,: Le
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