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Maquette intérie ure: Lasertex
Couverture: Bruno Loste
d'enseignement supérieur, provoquant une
baisse brutale des achats de livres et de
revues, au point que la possibilité même pour
DANGER
Le pictogramme qui figure ci-contre
mérite une explication. Son objet est
d'alerter le lecteur sur la menace que
représente pour l'avenir de l'écrit,
particulièrement dans le domaine
de l'édition technique et universiles auteurs de créer des œuvres
nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd'hui menacée.
Nous rappelons donc que toute
reproduction, partielle ou totale,
de la présente publication est
interdite sons autorisation de
l'auteur, de son éditeur ou du
Centre fronçais d'exploitation du
taire, le développement massif du
photocopillage.
Le Code de la propriété intellec@)
tuelle du l er juillet 1992 interdit
LE PHOTOOR1AGE
en effet expressément la phatocoTif LE LIVRE
pie à usage collectif sons autorisation des ayants droit. Or, cette pratique
s'est généralisée dans les établissements
droit de copie (CFC, 20, rue des
Grands-Augustins, 75006 Paris).
© Dunod, Paris, 2007, 2013
© Dunod, Paris, 1995 pour la première édition
ISBN 978-2-10-070189-6
Le Code de Io propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article
L. 122-5 , 2 ° et 3° a), d'une port, que les «copies ou reproductions strictement
réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective»
et, d 'autre port, que les analyses et les courtes citations dans un but d' exemple et
d'illustration, « toute représentation ou reproduction intég rale ou partielle faite
sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est
illicite » (art. L. 1224).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du
Code de la propriété intellectuelle.
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