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2.3 Législation du travail
2 • Réglementation
b)lorsqu’il confie des tâches à un travailleur, prendre en considération les
capacités de l’intéressé à mettre en œuvre les précautions nécessaires pour
la sécurité et la santé. »
Ces principes s’appliquent à tous les risques professionnels, sauf ceux existant
dans les entreprises mentionnées au chapitre I
er du Titre III : dispositions générales, comme par exemple les mines et carrières, les transports par fer, par route,
par eau et par air, pour lesquels il existe des réglementations spécifiques.
Par contre, ces principes s’appliquent aux établissements agricoles.
a) Éviter les risques suppose la suppression de la source du risque, ce qui
revient à éliminer le produit dangereux et le remplacer éventuellement par
un autre qui ne l’est pas. Cette solution n’est pas toujours possible dans
l’industrie, ce qui conduit à l’énoncé des autres principes. Supprimer les
dérivés du plomb dans les peintures et les encres, remplacer le flocage
d’amiante par la fibre de verre, utiliser des solvants exempts de benzène,
sont autant de mesures concrètes qui respectent ce principe.
b)Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités. C’est la suite logique du
premier principe. Il y a lieu d’évaluer par différentes méthodes, la nature et
l’importance du risque. Ce point fait l’objet du chapitre 6 de l’ouvrage.
c) Combattre les risques à la source. C’est un principe important surtout
dans le cas de risques graves. Attaquer à la source, à l’origine même de la
pollution, est certainement la meilleure solution pour éviter tout risque de
fuites de produits dangereux. Le captage à la source (voir chapitre 7) est
l’illustration de ce principe.
d) Adapter le travail à l’homme. Il s’agit plutôt de l’aspect ergonomique et
concerne essentiellement les conditions de travail et la prévention de
certaines maladies tels que les troubles musculosquelettiques. En ce qui
concerne les risques chimiques, ce principe se traduit par l’adaptation des
équipements de protection individuelle à la nature du risque ainsi que
l’aménagement des postes de travail.
e) Tenir compte de l’état d’évolution de la technique. Les techniques
évoluent ; de nouveaux procédés, de nouveaux produits apparaissent sur le
marché et sont accompagnés souvent de risques inconnus jusqu’alors. La
prévention suppose la mise en place des équipements de production et de
sécurité plus efficaces. Le développement de l’emploi de produits organiques suspectés d’être cancérogènes nécessite des mesures de prévention
souvent inédites et en tout cas plus sophistiquées.
f) Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par
ce qui est moins dangereux. C’est également un principe couramment
appliqué qui sera développé au chapitre 7. Il est une variante du (a) :
2.3 Législation du travail
2 • Réglementation
b)lorsqu’il confie des tâches à un travailleur, prendre en considération les
capacités de l’intéressé à mettre en œuvre les précautions nécessaires pour
la sécurité et la santé. »
Ces principes s’appliquent à tous les risques professionnels, sauf ceux existant
dans les entreprises mentionnées au chapitre I
er du Titre III : dispositions générales, comme par exemple les mines et carrières, les transports par fer, par route,
par eau et par air, pour lesquels il existe des réglementations spécifiques.
Par contre, ces principes s’appliquent aux établissements agricoles.
a) Éviter les risques suppose la suppression de la source du risque, ce qui
revient à éliminer le produit dangereux et le remplacer éventuellement par
un autre qui ne l’est pas. Cette solution n’est pas toujours possible dans
l’industrie, ce qui conduit à l’énoncé des autres principes. Supprimer les
dérivés du plomb dans les peintures et les encres, remplacer le flocage
d’amiante par la fibre de verre, utiliser des solvants exempts de benzène,
sont autant de mesures concrètes qui respectent ce principe.
b)Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités. C’est la suite logique du
premier principe. Il y a lieu d’évaluer par différentes méthodes, la nature et
l’importance du risque. Ce point fait l’objet du chapitre 6 de l’ouvrage.
c) Combattre les risques à la source. C’est un principe important surtout
dans le cas de risques graves. Attaquer à la source, à l’origine même de la
pollution, est certainement la meilleure solution pour éviter tout risque de
fuites de produits dangereux. Le captage à la source (voir chapitre 7) est
l’illustration de ce principe.
d) Adapter le travail à l’homme. Il s’agit plutôt de l’aspect ergonomique et
concerne essentiellement les conditions de travail et la prévention de
certaines maladies tels que les troubles musculosquelettiques. En ce qui
concerne les risques chimiques, ce principe se traduit par l’adaptation des
équipements de protection individuelle à la nature du risque ainsi que
l’aménagement des postes de travail.
e) Tenir compte de l’état d’évolution de la technique. Les techniques
évoluent ; de nouveaux procédés, de nouveaux produits apparaissent sur le
marché et sont accompagnés souvent de risques inconnus jusqu’alors. La
prévention suppose la mise en place des équipements de production et de
sécurité plus efficaces. Le développement de l’emploi de produits organiques suspectés d’être cancérogènes nécessite des mesures de prévention
souvent inédites et en tout cas plus sophistiquées.
f) Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par
ce qui est moins dangereux. C’est également un principe couramment
appliqué qui sera développé au chapitre 7. Il est une variante du (a) :