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ETAPE 6B –
EVALUATION
ENVIRONNEMENTALE
STRATÉGIQUE
L’Évaluation Environnementale Stratégique (EES) en tenant compte de :
• la disponibilité de la connaissance et des méthodes d’évaluation et en mettant en évidence
les lacunes critiques ;
• le contenu et le niveau de détail de la PEM;
• la place dans le processus de décision associé au plan PEM ;
• l’intérêt du public ;
• l’opportunité de l’EES pour l’Étude d’Impact Environnemental (EIE). Une EES joue un
rôle important pour orienter les EIE, du fait que les défis associés à la solution des
problèmes à l’échelle de l’EIE impliquent une approche plus stratégique.
• dans les cas d’EES transfrontalières, incluant une consultation transfrontière, devrait être
lancé dès lors que la mise en œuvre d’un plan PEM est susceptible d’entraîner des effets
environnementaux transfrontaliers significatifs ;
• l’ESS doit évaluer les impacts sur la mer et ceux des activités maritimes sur la terre ;
ETAPE 7 – MISE EN
ŒUVRE, SUIVI ET
ÉVALUATION DU
PLAN
• surveillance et évaluation de l’état écologique et environnemental de la zone marine ;
• suivi et évaluation des bénéfices (socio-économiques) du processus PEM, y compris en
termes de réduction des conflits et de développement des synergies entre usages ;
• suivi et évaluation du processus PEM lui-même.
• appui sur des indicateurs, notamment les indicateurs EcAp(première étape) et des
indicateurs spécifiques socio-économiques, de gouvernance ou de processus (étapes 2 et 3).
ACTIVITÉ
TRANSVERSALE –
CONSULTATION DES
PARTIES PRENANTES
• identification des parties prenantes, en assurant l’engagement de toutes les parties ;
• définition des modalités de leur implication et des outils ;
• définition claire de la contribution attendue des parties prenantes ;
• méthodes pour maintenir l’intérêt des acteurs et leur engagement tout au long du processus ;
• sensibilisation, la formation et l’éducation, si nécessaire ;
• identification de synergies avec d’autres processus d’implication d’acteurs, en particulier la
GIZC.