Introduction
11
l'ozone stratospherique et la decouverte en 1985 du « trou d'ozone» antarctique
(une diminution d'un facteur 2 de la colonne d'ozone depuis les annees 60)
conduisent a l'enclenchement d'un cycle de conferences internationales. Des
mesures de restriction des emissions de composes chimiques (parmi lesquels
les CFC) sont prises au protocole de Montreal en 1987, que completeront les
protocoles de Londres (1990), Copenhague (1992) et Vienne (1995) avec une extension ad'autres especes et une acceleration des mesures darret des emissions.
II est a noter que seulement une douzaine dannccs scpare la comprehension du
role joue par les emissions de CFC sur la destruction de l'ozone stratospherique
et une traduction reglernentaire (l'interdiction progressive des CFC).
Dans Ie memc temps, une forte augmentation des concentrations atrnosphcriques de C0 2
2
est observee, notamment avec les mesures de Charles Keeling
(Hawaii, Mauna Loa) dans les annees 60. Cela fait craindre une perturbation
du fonctionnement radiatif de I'atmosphere (« effet de serre additionnel ») et
un impact sur Ie climat. Un cycle de conferences internationales aboutit au
protocole de Kyoto en 1997, qui fixe, pour les pays signataires, des objectifs
dcmissions. Parallelernent, les travaux de l'IPCC (Intergovernmental Panel on
Climate Change, par exemple [103]) contribuent a mieux comprendre les processus et a evalucr les impacts possibles sur Ie climat.
1853 Smoke Nuisance Abatement Metropolis Act.
1863 Alkaly Act (Grande-Bretagne).
1895 Reglementation sur les fumees d'automobiles (Etats-Unis).
1947 Los Angeles Air Pollution Control District.
1956 British Clean Air Act.
1963 US Clean Air Act (US CAA).
1965 Title II US CAA (Motor Vehicle Air Pollution Control Act).
1970 Clean Air Act Amendments et creation de l'US EPA (E.-U.).
1979 Convention sur la pollution t.ransfrontiere (Geneve}.
1980 Directive« S02 » (Union europeenne).
1987 Protocole de Montreal (ozone stratospherique].
1990 Title IV US Clean Air Act (pluies acides).
1992 Directive« ozone» (Union europeenne).
1996 Directive« cadre» sur la qualite de l'air (Union europeenne).
1996 Loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'energie (France).
1997 Protocole de Kyoto.
1999 Protocole de Gotcborg (multipolluants, multimilieux).
2001 Directive« NEC » (National Emissions Ceilings; U.E.).
Tableau 4 - Un rapide historique du cadre reglernentaire.
2 Plus generalement des gaz a effet de serre, des gaz qui absorbent le rayonnement terrestre
(chapitre 2).
11
l'ozone stratospherique et la decouverte en 1985 du « trou d'ozone» antarctique
(une diminution d'un facteur 2 de la colonne d'ozone depuis les annees 60)
conduisent a l'enclenchement d'un cycle de conferences internationales. Des
mesures de restriction des emissions de composes chimiques (parmi lesquels
les CFC) sont prises au protocole de Montreal en 1987, que completeront les
protocoles de Londres (1990), Copenhague (1992) et Vienne (1995) avec une extension ad'autres especes et une acceleration des mesures darret des emissions.
II est a noter que seulement une douzaine dannccs scpare la comprehension du
role joue par les emissions de CFC sur la destruction de l'ozone stratospherique
et une traduction reglernentaire (l'interdiction progressive des CFC).
Dans Ie memc temps, une forte augmentation des concentrations atrnosphcriques de C0 2
2
est observee, notamment avec les mesures de Charles Keeling
(Hawaii, Mauna Loa) dans les annees 60. Cela fait craindre une perturbation
du fonctionnement radiatif de I'atmosphere (« effet de serre additionnel ») et
un impact sur Ie climat. Un cycle de conferences internationales aboutit au
protocole de Kyoto en 1997, qui fixe, pour les pays signataires, des objectifs
dcmissions. Parallelernent, les travaux de l'IPCC (Intergovernmental Panel on
Climate Change, par exemple [103]) contribuent a mieux comprendre les processus et a evalucr les impacts possibles sur Ie climat.
1853 Smoke Nuisance Abatement Metropolis Act.
1863 Alkaly Act (Grande-Bretagne).
1895 Reglementation sur les fumees d'automobiles (Etats-Unis).
1947 Los Angeles Air Pollution Control District.
1956 British Clean Air Act.
1963 US Clean Air Act (US CAA).
1965 Title II US CAA (Motor Vehicle Air Pollution Control Act).
1970 Clean Air Act Amendments et creation de l'US EPA (E.-U.).
1979 Convention sur la pollution t.ransfrontiere (Geneve}.
1980 Directive« S02 » (Union europeenne).
1987 Protocole de Montreal (ozone stratospherique].
1990 Title IV US Clean Air Act (pluies acides).
1992 Directive« ozone» (Union europeenne).
1996 Directive« cadre» sur la qualite de l'air (Union europeenne).
1996 Loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'energie (France).
1997 Protocole de Kyoto.
1999 Protocole de Gotcborg (multipolluants, multimilieux).
2001 Directive« NEC » (National Emissions Ceilings; U.E.).
Tableau 4 - Un rapide historique du cadre reglernentaire.
2 Plus generalement des gaz a effet de serre, des gaz qui absorbent le rayonnement terrestre
(chapitre 2).