Illustration de couverture : © Fernando Cortés - Fotolia.com
Le pictogramme qui figure ci-contre
mérite une explication. Son objet est
d'alerter le lecteur sur la menace que
représente pour l'avenir de l'écrit, ____
particulièrement dans le domaine
de l'édition technique et universitaire, le développement massif du
photocopillaqe.
Le Code de la propriété intellectuelle du 1® ' ^ juillet 1992 interdit
en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique
s'est généralisée dans les établissements
DANGER
d'enseignement supérieur, provoquant une
baisse orutale des achats de livres et de
revues, au point que la possibilité même pour
____ les auteurs de créer des oeuvres
nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd'hui menacée.
Nous rappelons donc que toute
reproduction, partielle ou totale,
de la présente publication est
L E PH O T O C O PIL L A G E interdite sans autorisation de
TUE LE LIVRE J l'auteur, de son éditeur ou du
Centre français d'exploitation du
droit de copie (CFC, 20, rue des
Grands-Augustins, 75006 Paris).
D unod, Paris, 2012, 2016
TJ
O
c
rj
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C D
tH
O
C M
(y)
JZ
OJ
>Q.
O
U
5 rue Laromiguière, 75005 Paris
www.dunod.com
ISBN 978-2-10-074477-0
Le Code de la propriété intellectuelle n'outorisont, aux termes de l'article
L. 122-5, 2° et 3° a), d'une part, que les « copies ou reproductions strictement
réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective »
et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et
d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite
sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est
illicite » (art. L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du
Code de la propriété intellectuelle.
Le pictogramme qui figure ci-contre
mérite une explication. Son objet est
d'alerter le lecteur sur la menace que
représente pour l'avenir de l'écrit, ____
particulièrement dans le domaine
de l'édition technique et universitaire, le développement massif du
photocopillaqe.
Le Code de la propriété intellectuelle du 1® ' ^ juillet 1992 interdit
en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique
s'est généralisée dans les établissements
DANGER
d'enseignement supérieur, provoquant une
baisse orutale des achats de livres et de
revues, au point que la possibilité même pour
____ les auteurs de créer des oeuvres
nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd'hui menacée.
Nous rappelons donc que toute
reproduction, partielle ou totale,
de la présente publication est
L E PH O T O C O PIL L A G E interdite sans autorisation de
TUE LE LIVRE J l'auteur, de son éditeur ou du
Centre français d'exploitation du
droit de copie (CFC, 20, rue des
Grands-Augustins, 75006 Paris).
D unod, Paris, 2012, 2016
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5 rue Laromiguière, 75005 Paris
www.dunod.com
ISBN 978-2-10-074477-0
Le Code de la propriété intellectuelle n'outorisont, aux termes de l'article
L. 122-5, 2° et 3° a), d'une part, que les « copies ou reproductions strictement
réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective »
et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et
d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite
sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est
illicite » (art. L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du
Code de la propriété intellectuelle.