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Blockchain
Qu’est-ce que la blockchain – quelles sont ses applications potentielles en matière de transactions
sur titres ?
Les technologies de registres distribués, souvent appelées « blockchain », permettent aux
participants d’un réseau de valider des opérations entre eux, sans l’intervention d’un tiers à
l’opération qui serait chargé d’effectuer ce contrôle. Cette procédure de validation repose sur des
mécanismes de consensus. Le registre distribué est accessible à tous les participants du réseau et
contient l’historique de l’ensemble des opérations. La blockchain peut présenter un intérêt dans de
nombreux domaines. Pour les opérations sur titres, elle a principalement deux avantages : i)
permettre d’opérer rapidement et efficacement le transfert de propriété du titre d’une partie
prenante à une autre ; ii) enregistrer tout au long de la vie d’un titre chacune des opérations de
cession dont il a fait l’objet, dans un « bloc » qui vient s’ajouter aux blocs précédents – cela permet
de retracer de manière très transparente le « cheminement » du titre depuis son émission.
Les initiatives blockchain en France en matière financière - deux textes à venir :
Un décret autorisé par l’ordonnance relative aux bons de caisse pourra préciser dans quelles
conditions les « minibons », des instruments de dettes de PME qui ne sont pas des instruments
financiers au sens de la réglementation, peuvent être émis et transmis en utilisant la blockchain.
Une habilitation à prendre une ordonnance « blockchain » permettra, au cours de l’année 2017,
d’adapter le droit positif afin d’autoriser l’émission et la transmission de certains titres financiers non
admis aux opérations d’un dépositaire central de titres en utilisant la blockchain. Les titres concernés
sont principalement les actions et obligations non cotées, ainsi le cas échéant que les parts de fonds
et autres instruments de gré à gré.
Les objectifs poursuivis - l'industrialisation de l'activité de tenue de registre
Renforcer la fiabilité des registres de titres : les registres de titres non cotés sont généralement tenus
par les émetteurs, souvent sous une forme « papier » peu fiable. Pour autant, cette activité est
cruciale puisque c’est l’inscription en compte d’un titre financier qui matérialise sa propriété et le
transfert de celui-ci. Il s’agit d’un sujet d’importance croissante avec notamment la montée en
puissance du crowdfunding, qui conduit les entreprises à lever des fonds auprès de nombreux petits
porteurs. L’utilisation d’une technologie de type blockchain pourra permettre d’achever l’adaptation
du droit des titres à la dématérialisation, mutation complètement opérée pour les titres cotés, mais
inachevée dans l’univers du non coté, afin de rendre les opérations plus rapides et plus fiable.
Encourager la souscription des titres, et faciliter, dans une certaine mesure, leur circulation :
l’illiquidité des titres de capital non cotés est avant tout liée à des difficultés de valorisation.
Cependant, les souscripteurs peuvent également être découragés par le formalisme et les frais
d’inscription élevés qui sont exigés pour procéder à l’inscription de tels titres dans un compte-titre
tenu par un établissement de crédit. De même, l’absence d’infrastructure facilitant leur transmission
ultérieure constitue un frein important au développement de ces financements. La tenue de registres
en blockchain pourrait permettre de lever ces obstacles : à terme, une telle évolution devrait
simplifier le formalisme nécessaire pour inscrire des titres non cotés dans un compte-titre / PEA, et
favoriser l’émergence d’un marché secondaire.
Renforcer la transparence et la traçabilité des opérations sur le non coté : La transparence inhérente
aux opérations réalisées dans une blockchain (toutes les opérations sont connues et définitivement
enregistrées dans un « bloc ») ouvre des opportunités intéressantes en termes de LAB-FT. La
Blockchain
Qu’est-ce que la blockchain – quelles sont ses applications potentielles en matière de transactions
sur titres ?
Les technologies de registres distribués, souvent appelées « blockchain », permettent aux
participants d’un réseau de valider des opérations entre eux, sans l’intervention d’un tiers à
l’opération qui serait chargé d’effectuer ce contrôle. Cette procédure de validation repose sur des
mécanismes de consensus. Le registre distribué est accessible à tous les participants du réseau et
contient l’historique de l’ensemble des opérations. La blockchain peut présenter un intérêt dans de
nombreux domaines. Pour les opérations sur titres, elle a principalement deux avantages : i)
permettre d’opérer rapidement et efficacement le transfert de propriété du titre d’une partie
prenante à une autre ; ii) enregistrer tout au long de la vie d’un titre chacune des opérations de
cession dont il a fait l’objet, dans un « bloc » qui vient s’ajouter aux blocs précédents – cela permet
de retracer de manière très transparente le « cheminement » du titre depuis son émission.
Les initiatives blockchain en France en matière financière - deux textes à venir :
Un décret autorisé par l’ordonnance relative aux bons de caisse pourra préciser dans quelles
conditions les « minibons », des instruments de dettes de PME qui ne sont pas des instruments
financiers au sens de la réglementation, peuvent être émis et transmis en utilisant la blockchain.
Une habilitation à prendre une ordonnance « blockchain » permettra, au cours de l’année 2017,
d’adapter le droit positif afin d’autoriser l’émission et la transmission de certains titres financiers non
admis aux opérations d’un dépositaire central de titres en utilisant la blockchain. Les titres concernés
sont principalement les actions et obligations non cotées, ainsi le cas échéant que les parts de fonds
et autres instruments de gré à gré.
Les objectifs poursuivis - l'industrialisation de l'activité de tenue de registre
Renforcer la fiabilité des registres de titres : les registres de titres non cotés sont généralement tenus
par les émetteurs, souvent sous une forme « papier » peu fiable. Pour autant, cette activité est
cruciale puisque c’est l’inscription en compte d’un titre financier qui matérialise sa propriété et le
transfert de celui-ci. Il s’agit d’un sujet d’importance croissante avec notamment la montée en
puissance du crowdfunding, qui conduit les entreprises à lever des fonds auprès de nombreux petits
porteurs. L’utilisation d’une technologie de type blockchain pourra permettre d’achever l’adaptation
du droit des titres à la dématérialisation, mutation complètement opérée pour les titres cotés, mais
inachevée dans l’univers du non coté, afin de rendre les opérations plus rapides et plus fiable.
Encourager la souscription des titres, et faciliter, dans une certaine mesure, leur circulation :
l’illiquidité des titres de capital non cotés est avant tout liée à des difficultés de valorisation.
Cependant, les souscripteurs peuvent également être découragés par le formalisme et les frais
d’inscription élevés qui sont exigés pour procéder à l’inscription de tels titres dans un compte-titre
tenu par un établissement de crédit. De même, l’absence d’infrastructure facilitant leur transmission
ultérieure constitue un frein important au développement de ces financements. La tenue de registres
en blockchain pourrait permettre de lever ces obstacles : à terme, une telle évolution devrait
simplifier le formalisme nécessaire pour inscrire des titres non cotés dans un compte-titre / PEA, et
favoriser l’émergence d’un marché secondaire.
Renforcer la transparence et la traçabilité des opérations sur le non coté : La transparence inhérente
aux opérations réalisées dans une blockchain (toutes les opérations sont connues et définitivement
enregistrées dans un « bloc ») ouvre des opportunités intéressantes en termes de LAB-FT. La