521
Avertissement
7
Remerciements
11
Préface
13
INTRODUCTION GENERALE
15
Paragraphe I – Les plates-formes industrielles répondant à une
recherche d’optimisation économique
22
A - Le regroupement des fournisseurs à proximité du donneur
d’ordres
23
a) Les villages d’entreprises dans le secteur sidérurgique
24
b) Le secteur automobile et les parcs industriels fournisseurs 25
B - Le morcellement d’un site industriel en plusieurs sociétés tout en
conservant l’activité principale
30
a) La filialisation d’une branche d’activité
31
b) L’externalisation d’une fonction
32
C - La recherche de nouveaux partenariats industriels et la diversité
des activités
34
Paragraphe II – Les plates-formes industrielles alliant une
optimisation économique et environnementale
41
PARTIE I
LES ACTEURS DES PLATES-FORMES INDUSTRIELLES 57
TITRE I
Le statut de droit privé des intervenants des plates-formes industrielles
61
CHAPITRE I L’AUTONOMIE CONTRACTUELLE DES INTERVENANTS
DES PLATES-FORMES INDUSTRIELLES
63
Section 1 : Les liens physiques et juridiques unissant les installations des
plates-formes industrielles
66
Sous-section 1 - Les activités en amont et en aval des exploitations
principales présentes sur les plates-formes industrielles
67
Paragraphe 1 - Les activités en amont des exploitations principales
67
A - La fourniture de matières premières ou d'équipements par une
société extérieure
68