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Toutefois, quand bien même la prise en compte directe en droit de
l’environnement de l’autonomie réelle des différents intervenants sur les
plates-formes industrielles serait faite, elle ne résoudrait pas toutes les
problématiques environnementales liées aux plates-formes industrielles.
Elle permettrait néanmoins de définir les acteurs et les responsables de la
protection de l’environnement sur ces plates-formes et de rendre
perfectible la protection de l’environnement sur ces plates-formes.
Cependant au-delà de cela, les plates-formes industrielles constituent un
réel défi pour la protection de l’environnement, compte tenu de la
concentration des différentes activités exploitées entraînant
inévitablement un accroissement des nuisances. Or le droit de
l’environnement, en dépit de ses objectifs de protéger l’environnement
dans son ensemble est peu préparé pour apprécier et prévenir les risques
environnementaux de manière globale, et notamment à l’échelle d’une
plate-forme industrielle. Le droit de l’environnement industriel a souvent
privilégié une approche individuelle où chaque exploitant est responsable
de la partie de la plate-forme industrielle dont il a la charge. Cependant,
la prise en charge de la plate-forme industrielle de manière
compartimentée peut nuire à la protection de l’environnement, car elle ne
permet pas une approche globale des problématiques. La somme des
approches individuelles, quand bien même elles comprendraient l’étude
des effets ou des dangers collatéraux ne permet pas toujours la prise en
compte des risques environnementaux globaux que peut développer une
plate-forme industrielle (Deuxième partie).
Toutefois, quand bien même la prise en compte directe en droit de
l’environnement de l’autonomie réelle des différents intervenants sur les
plates-formes industrielles serait faite, elle ne résoudrait pas toutes les
problématiques environnementales liées aux plates-formes industrielles.
Elle permettrait néanmoins de définir les acteurs et les responsables de la
protection de l’environnement sur ces plates-formes et de rendre
perfectible la protection de l’environnement sur ces plates-formes.
Cependant au-delà de cela, les plates-formes industrielles constituent un
réel défi pour la protection de l’environnement, compte tenu de la
concentration des différentes activités exploitées entraînant
inévitablement un accroissement des nuisances. Or le droit de
l’environnement, en dépit de ses objectifs de protéger l’environnement
dans son ensemble est peu préparé pour apprécier et prévenir les risques
environnementaux de manière globale, et notamment à l’échelle d’une
plate-forme industrielle. Le droit de l’environnement industriel a souvent
privilégié une approche individuelle où chaque exploitant est responsable
de la partie de la plate-forme industrielle dont il a la charge. Cependant,
la prise en charge de la plate-forme industrielle de manière
compartimentée peut nuire à la protection de l’environnement, car elle ne
permet pas une approche globale des problématiques. La somme des
approches individuelles, quand bien même elles comprendraient l’étude
des effets ou des dangers collatéraux ne permet pas toujours la prise en
compte des risques environnementaux globaux que peut développer une
plate-forme industrielle (Deuxième partie).