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1.3 Risques professionnels : accidents du travail
et maladies professionnelles
1 • Notions de risques
1.3.2 Maladies professionnelles
Il y a lieu de distinguer :
– les pathologies professionnelles qui sont des atteintes à la santé, suite à une
absorption de petites quantités et pendant une durée plus ou moins longue,
de substances dangereuses auxquelles la victime a été exposée pendant son
activité professionnelle ;
– les maladies professionnelles (articles L. 461.1 et L. 461.2 du Code de la
Sécurité sociale), pathologies professionnelles qui figurent dans des
tableaux fixés par décrets et qui correspondent aux conditions figurant sur
ces tableaux, à savoir les symptômes, les travaux susceptibles de les provoquer et les délais de prise en charge.
Il existe actuellement une centaine de tableaux de maladies professionnelles ;
toutes les affections qui respectent les conditions énumérées par ces tableaux
sont prises en charge intégralement par la Sécurité sociale. Des textes récents
ont assoupli ce système avec la création de comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles qui peuvent demander qu’un cas de
pathologie professionnelle ne correspondant pas à un tableau soit pris en
charge comme une maladie professionnelle.
À l’origine des maladies professionnelles, il y a des produits chimiques, mais
aussi des phénomènes physiques (bruits, vibrations, radiations), mécaniques
(mouvements répétitifs, troubles musculosquelettiques), biologiques (infections bactériennes ou virales), etc.
Voici quelques exemples de maladies professionnelles :
– surdité professionnelle (exposition à des niveaux sonores élevés) ;
– anémie, leucémie, cataracte provoquées par les rayonnements ionisants
(rayons X, rayons gamma) ;
– maladie du charbon professionnelle ;
– saturnisme professionnel ;
– affections ostéo-articulaires professionnelles provoquées par des marteaux
pneumatiques.
1.3.3 Prévention des risques professionnels
La prévention, c’est l’ensemble des moyens mis en œuvre pour supprimer ou
au moins réduire l’importance des risques. La prévention des risques profes-
1.3 Risques professionnels : accidents du travail
et maladies professionnelles
1 • Notions de risques
1.3.2 Maladies professionnelles
Il y a lieu de distinguer :
– les pathologies professionnelles qui sont des atteintes à la santé, suite à une
absorption de petites quantités et pendant une durée plus ou moins longue,
de substances dangereuses auxquelles la victime a été exposée pendant son
activité professionnelle ;
– les maladies professionnelles (articles L. 461.1 et L. 461.2 du Code de la
Sécurité sociale), pathologies professionnelles qui figurent dans des
tableaux fixés par décrets et qui correspondent aux conditions figurant sur
ces tableaux, à savoir les symptômes, les travaux susceptibles de les provoquer et les délais de prise en charge.
Il existe actuellement une centaine de tableaux de maladies professionnelles ;
toutes les affections qui respectent les conditions énumérées par ces tableaux
sont prises en charge intégralement par la Sécurité sociale. Des textes récents
ont assoupli ce système avec la création de comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles qui peuvent demander qu’un cas de
pathologie professionnelle ne correspondant pas à un tableau soit pris en
charge comme une maladie professionnelle.
À l’origine des maladies professionnelles, il y a des produits chimiques, mais
aussi des phénomènes physiques (bruits, vibrations, radiations), mécaniques
(mouvements répétitifs, troubles musculosquelettiques), biologiques (infections bactériennes ou virales), etc.
Voici quelques exemples de maladies professionnelles :
– surdité professionnelle (exposition à des niveaux sonores élevés) ;
– anémie, leucémie, cataracte provoquées par les rayonnements ionisants
(rayons X, rayons gamma) ;
– maladie du charbon professionnelle ;
– saturnisme professionnel ;
– affections ostéo-articulaires professionnelles provoquées par des marteaux
pneumatiques.
1.3.3 Prévention des risques professionnels
La prévention, c’est l’ensemble des moyens mis en œuvre pour supprimer ou
au moins réduire l’importance des risques. La prévention des risques profes-