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6.2 Acquisition des connaissances au niveau
de la conception et des décisions
6 • La détection et
l’évaluation des risques
chimiques
Tous ceux qui sont intéressés par l’étiquetage peuvent consulter l’ouvrage
Hygiène et sécurité de J. Pluyette, ainsi que les notes documentaires n° 1915,
n° 1946, n° 1961 et n° 1988 de l’INRS.
Les 9 annexes qui accompagnent l’arrêté du 20 avril 1994 concernent la
déclaration, la classification, l’emballage et l’étiquetage des produits chimiques dangereux.
– L’annexe I donne la liste alphabétique des substances et préparations dangereuses, avec leur numéro d’identification ou numéro-index CE (n° Id qui doit
figurer sur l’étiquette) et le numéro d’adaptation aux progrès techniques ATP.
– L’annexe II donne les 10 symboles (pictogrammes) et les indicateurs de
danger qui doivent figurer sur l’étiquette. Cinq de ces symboles concernent
le risque d’intoxication, quatre le risque d’incendie-explosion et un les
risques environnementaux (figure 6.2).
– L’annexe III donne les phrases R et les combinaisons de phrases R figurant
sur l’étiquette ; ces phrases courtes signalent la nature du ou des risques
présentés par le produit (tableau 6.3).
– L’annexe IV donne les phrases S et les combinaisons de phrases S qui figurent sur l’étiquette ; elles sont courtes et proposent des conseils de prudence
pour la manipulation du produit dangereux ; elles ne sont pas de véritables
mesures de prévention (tableau 6.4).
– L’annexe V concerne les méthodes de détermination des propriétés
physico-chimiques et toxicologiques du produit. Cette annexe n’est pas
encore publiée en France.
Figure 6.1 – Étiquette pour substances dangereuses.
6.2 Acquisition des connaissances au niveau
de la conception et des décisions
6 • La détection et
l’évaluation des risques
chimiques
Tous ceux qui sont intéressés par l’étiquetage peuvent consulter l’ouvrage
Hygiène et sécurité de J. Pluyette, ainsi que les notes documentaires n° 1915,
n° 1946, n° 1961 et n° 1988 de l’INRS.
Les 9 annexes qui accompagnent l’arrêté du 20 avril 1994 concernent la
déclaration, la classification, l’emballage et l’étiquetage des produits chimiques dangereux.
– L’annexe I donne la liste alphabétique des substances et préparations dangereuses, avec leur numéro d’identification ou numéro-index CE (n° Id qui doit
figurer sur l’étiquette) et le numéro d’adaptation aux progrès techniques ATP.
– L’annexe II donne les 10 symboles (pictogrammes) et les indicateurs de
danger qui doivent figurer sur l’étiquette. Cinq de ces symboles concernent
le risque d’intoxication, quatre le risque d’incendie-explosion et un les
risques environnementaux (figure 6.2).
– L’annexe III donne les phrases R et les combinaisons de phrases R figurant
sur l’étiquette ; ces phrases courtes signalent la nature du ou des risques
présentés par le produit (tableau 6.3).
– L’annexe IV donne les phrases S et les combinaisons de phrases S qui figurent sur l’étiquette ; elles sont courtes et proposent des conseils de prudence
pour la manipulation du produit dangereux ; elles ne sont pas de véritables
mesures de prévention (tableau 6.4).
– L’annexe V concerne les méthodes de détermination des propriétés
physico-chimiques et toxicologiques du produit. Cette annexe n’est pas
encore publiée en France.
Figure 6.1 – Étiquette pour substances dangereuses.