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Informatique médicale, e-Santé
disparaître, et qui est utilisée pour coder la consultation (C), les visites
(V), etc. ; (ii), avec la CCAM, nomenclature française destinée à coder
les gestes pratiqués par les médecins, gestes techniques dans un premier
temps puis, par la suite, les actes intellectuels cliniques (cf. chapitre 2).
f f
La constitution des messages et leurs regroupements en lots. Plusieurs
FSE peuvent être envoyées en même temps. En général, la télétransmission est réalisée une fois par jour, par exemple, en fin de journée. Les
messages sont signés et cryptés avec les informations contenues dans
la CPS.
– L’envoi effectif des lots à destination d’un centre de traitement informatique (CTI) de l’Assurance Maladie par internet. Cet envoi utilise un
protocole classique de messagerie électronique.
– Le retour NOEMIE (Norme Ouverte d’Échange entre la Maladie et les
Intervenants Extérieurs) : à réception des lots, l’Assurance Maladie renvoie
un certain nombre d’informations. Le retour NOEMIE est généré par les
événements suivants : le remboursement des factures émises en tiers payant
(factures électroniques et factures « papier ») et un paiement forfaitaire
ou une opération ponctuelle réalisée par une Caisse d’Assurance Maladie
(régularisation de paiement, par exemple).
Lorsque l’on télétransmet à l’Assurance Maladie un ou plusieurs lots de factures
électroniques en mode SESAM Vitale, on reçoit en retour deux types de fichier :
– l’accusé de réception logique (ARL) qui confirme la bonne réception des
lots par l’Assurance Maladie. Cet ARL est positif si les éléments de l’envoi
sont conformes au cahier des charges. Il est négatif dans le cas contraire et
il faudra alors réémettre les fichiers ;
– le retour NOEMIE à l’issue du traitement des factures par l’Assurance
Maladie. Il contient l’ensemble des informations relatives aux paiements
et/ou rejets des factures du professionnel de santé et autres prestations en
provenance de l’Assurance Maladie.
Lorsqu’une FSE est envoyée à jour J. Si, à J + 2, la FSE n’a pas reçu d’ARL, elle
est automatiquement réémise. Si, à J + 4, elle n’a pas toujours pas reçu d’ARL,
elle est archivée. Dans un tel cas, le professionnel de santé doit imprimer un
duplicata papier de cette feuille de soins.
Le circuit de remboursement des FSE peut être résumé par les deux schémas
suivants (figs. 7 et 8), le second correspondant au cas où une mutuelle est impliquée dans le processus de remboursement :
14.2.10 La gestion comptable du cabinet médical
Les LGC contiennent généralement un module permettant de gérer la
comptabilité du professionnel, et en particulier les recettes et les dépenses
liées à son activité. L’intérêt d’une comptabilité intégrée au LGC (plutôt qu’un
logiciel de comptabilité indépendant) est que les données de recettes sont
automatiquement récupérées par le module de comptabilité, ce qui évite une
re-saisie.
Informatique médicale, e-Santé
disparaître, et qui est utilisée pour coder la consultation (C), les visites
(V), etc. ; (ii), avec la CCAM, nomenclature française destinée à coder
les gestes pratiqués par les médecins, gestes techniques dans un premier
temps puis, par la suite, les actes intellectuels cliniques (cf. chapitre 2).
f f
La constitution des messages et leurs regroupements en lots. Plusieurs
FSE peuvent être envoyées en même temps. En général, la télétransmission est réalisée une fois par jour, par exemple, en fin de journée. Les
messages sont signés et cryptés avec les informations contenues dans
la CPS.
– L’envoi effectif des lots à destination d’un centre de traitement informatique (CTI) de l’Assurance Maladie par internet. Cet envoi utilise un
protocole classique de messagerie électronique.
– Le retour NOEMIE (Norme Ouverte d’Échange entre la Maladie et les
Intervenants Extérieurs) : à réception des lots, l’Assurance Maladie renvoie
un certain nombre d’informations. Le retour NOEMIE est généré par les
événements suivants : le remboursement des factures émises en tiers payant
(factures électroniques et factures « papier ») et un paiement forfaitaire
ou une opération ponctuelle réalisée par une Caisse d’Assurance Maladie
(régularisation de paiement, par exemple).
Lorsque l’on télétransmet à l’Assurance Maladie un ou plusieurs lots de factures
électroniques en mode SESAM Vitale, on reçoit en retour deux types de fichier :
– l’accusé de réception logique (ARL) qui confirme la bonne réception des
lots par l’Assurance Maladie. Cet ARL est positif si les éléments de l’envoi
sont conformes au cahier des charges. Il est négatif dans le cas contraire et
il faudra alors réémettre les fichiers ;
– le retour NOEMIE à l’issue du traitement des factures par l’Assurance
Maladie. Il contient l’ensemble des informations relatives aux paiements
et/ou rejets des factures du professionnel de santé et autres prestations en
provenance de l’Assurance Maladie.
Lorsqu’une FSE est envoyée à jour J. Si, à J + 2, la FSE n’a pas reçu d’ARL, elle
est automatiquement réémise. Si, à J + 4, elle n’a pas toujours pas reçu d’ARL,
elle est archivée. Dans un tel cas, le professionnel de santé doit imprimer un
duplicata papier de cette feuille de soins.
Le circuit de remboursement des FSE peut être résumé par les deux schémas
suivants (figs. 7 et 8), le second correspondant au cas où une mutuelle est impliquée dans le processus de remboursement :
14.2.10 La gestion comptable du cabinet médical
Les LGC contiennent généralement un module permettant de gérer la
comptabilité du professionnel, et en particulier les recettes et les dépenses
liées à son activité. L’intérêt d’une comptabilité intégrée au LGC (plutôt qu’un
logiciel de comptabilité indépendant) est que les données de recettes sont
automatiquement récupérées par le module de comptabilité, ce qui évite une
re-saisie.