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l’étude d’impact. En cas de problème identifié, si l’on ne peut
éloigner une machine, cette étude doit alors permettre de
modifier :
le nombre d’éoliennes envisagé ;
leurs positions respectives ;
un mode de fonctionnement adapté (la nuit par exemple) ;
etc.
Avant l’obligation de l’étude d’impact, des problèmes de bruit
sont d’ailleurs apparus sur plusieurs parcs.
Saisie en juin 2006 par les ministères en charge de la Santé et de
l’Environnement, l’Agence nationale de sécurité sanitaire, l’Anses
(ex-Afsset), a rendu ses premières conclusions en mars 2008 sur
les impacts sanitaires du bruit généré par les éoliennes. Elle
rappelle par ailleurs que la France possède une des législations
les plus protectrices pour les riverains. Elle constate :
« Dans le cadre de l’expertise conduite par l’Afsset, il apparaît
que les émissions sonores des éoliennes ne génèrent pas de
conséquences sanitaires directes sur l’appareil auditif. Aucune
donnée sanitaire disponible ne permet d’observer des effets liés
à l’exposition aux basses fréquences et aux infrasons générés par
ces machines. »
Parallèlement, de nouvelles études, telles que celle de G.P. van
den Berg de 2006, montrent que cette question du bruit est plus
complexe qu’initialement prévue. Elle ne dépend pas
simplement du vent moyen mesuré et de son évolution verticale
l’étude d’impact. En cas de problème identifié, si l’on ne peut
éloigner une machine, cette étude doit alors permettre de
modifier :
le nombre d’éoliennes envisagé ;
leurs positions respectives ;
un mode de fonctionnement adapté (la nuit par exemple) ;
etc.
Avant l’obligation de l’étude d’impact, des problèmes de bruit
sont d’ailleurs apparus sur plusieurs parcs.
Saisie en juin 2006 par les ministères en charge de la Santé et de
l’Environnement, l’Agence nationale de sécurité sanitaire, l’Anses
(ex-Afsset), a rendu ses premières conclusions en mars 2008 sur
les impacts sanitaires du bruit généré par les éoliennes. Elle
rappelle par ailleurs que la France possède une des législations
les plus protectrices pour les riverains. Elle constate :
« Dans le cadre de l’expertise conduite par l’Afsset, il apparaît
que les émissions sonores des éoliennes ne génèrent pas de
conséquences sanitaires directes sur l’appareil auditif. Aucune
donnée sanitaire disponible ne permet d’observer des effets liés
à l’exposition aux basses fréquences et aux infrasons générés par
ces machines. »
Parallèlement, de nouvelles études, telles que celle de G.P. van
den Berg de 2006, montrent que cette question du bruit est plus
complexe qu’initialement prévue. Elle ne dépend pas
simplement du vent moyen mesuré et de son évolution verticale
