Matériel principal du laboratoire de microbiologie
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Tableau 1 IA ■ Directives européennes et textes réglementaires relatifs aux appareils
électriques et autoclaves ainsi qu’à leur utilisation.
Directives européennes,
textes réglementaires
Objectifs
Directive 73/23/CEE du Conseil
du 19 février 1973 (JO n° L 169 du
12/07/1993), modifiée en 1993 et 1994
Législation des états membres, relative au matériel
électrique destiné à être employé dans certaines
limites de tension
Directive 89/336/CEE du Conseil
du 3 mai 1989(JOn°L 139
du 23/05/1989, modifiée en 1992, 1993
et 1994
Législation des états membres, relative à la comptabilité électromagnétique
Directive 93/42/CEE du Conseil
du 14 juin 1993 (JO n° L 169
du 12/07/1993), modifiée en 1998 et
2000
Relative à l’utilisation des dispositifs médicaux,
c’est-à-dire tout instrument, appareil, équipement..., destinés à être utilisés chez l’homme en
cabinet médical
Circulaire DGS/DH n° 100
du 11 décembre 1995
Relative aux précautions à observer en milieu
médical face aux risques de transmission de la
maladie de Creutzfeldt-Jakob
Circulaire DGS/VS2-DH/EM1/EO1/
97672 du 20 octobre 1997
Relative à la stérilisation des dispositifs médicaux
dans les établissements de santé (technique d’autoclavage à utiliser lorsque le dispositif médical le
supporte)
Arrêté du 30 mars 2005 portant modification de l’arrêté du 15 mars 2000
relatif à l’exploitation des équipements
sous pression (JO n° 95 du 23 avril
2005)
Modifie les dispositions du précédent arrêté : champ
d’application et définitions - conditions d’installation et d’exploitation - inspections périodiques -
déclarations et contrôles de mise en service - requalifications périodiques - interventions - applications, dispositions transitoires
Tableau 1 IB ■ Nonnes relatives aux appareils électriques et autoclaves ainsi qu'à leur
utilisation (suite).
La
photocopie non
autorisée est un
délit
Normes
Objectifs
Nonne NF EN 554 (octobre 1994)
Stérilisation de dispositifs médicaux - Validation et
contrôle de routine pour la stérilisation à la vapeur
d’eau
Norme NF EN 285 (février 1997)
Stérilisation - Stérilisateurs à la vapeur d’eau -
Grands stérilisateurs (version française)
Norme NF EN 12347 (1998)
Critères de performance pour les stérilisateurs à
vapeur d’eau et les autoclaves
Norme pr EN 13060-1
Concerne les petits stérilisateurs à la vapeur d’eau
de tous types : prescriptions générales
Nonne pr EN 13060-2
Concerne les petits stérilisateurs à la vapeur d’eau :
prescriptions pour les stérilisateurs de type « B » ;
stérilisation de produits emballés, solides, creux et
poreux
Norme pr EN 13060-3
Concerne les petits stérilisateurs à la vapeur d’eau :
prescriptions pour les stérilisateurs de type « N » ;
stérilisation de produits solides non emballés
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Tableau 1 IA ■ Directives européennes et textes réglementaires relatifs aux appareils
électriques et autoclaves ainsi qu’à leur utilisation.
Directives européennes,
textes réglementaires
Objectifs
Directive 73/23/CEE du Conseil
du 19 février 1973 (JO n° L 169 du
12/07/1993), modifiée en 1993 et 1994
Législation des états membres, relative au matériel
électrique destiné à être employé dans certaines
limites de tension
Directive 89/336/CEE du Conseil
du 3 mai 1989(JOn°L 139
du 23/05/1989, modifiée en 1992, 1993
et 1994
Législation des états membres, relative à la comptabilité électromagnétique
Directive 93/42/CEE du Conseil
du 14 juin 1993 (JO n° L 169
du 12/07/1993), modifiée en 1998 et
2000
Relative à l’utilisation des dispositifs médicaux,
c’est-à-dire tout instrument, appareil, équipement..., destinés à être utilisés chez l’homme en
cabinet médical
Circulaire DGS/DH n° 100
du 11 décembre 1995
Relative aux précautions à observer en milieu
médical face aux risques de transmission de la
maladie de Creutzfeldt-Jakob
Circulaire DGS/VS2-DH/EM1/EO1/
97672 du 20 octobre 1997
Relative à la stérilisation des dispositifs médicaux
dans les établissements de santé (technique d’autoclavage à utiliser lorsque le dispositif médical le
supporte)
Arrêté du 30 mars 2005 portant modification de l’arrêté du 15 mars 2000
relatif à l’exploitation des équipements
sous pression (JO n° 95 du 23 avril
2005)
Modifie les dispositions du précédent arrêté : champ
d’application et définitions - conditions d’installation et d’exploitation - inspections périodiques -
déclarations et contrôles de mise en service - requalifications périodiques - interventions - applications, dispositions transitoires
Tableau 1 IB ■ Nonnes relatives aux appareils électriques et autoclaves ainsi qu'à leur
utilisation (suite).
La
photocopie non
autorisée est un
délit
Normes
Objectifs
Nonne NF EN 554 (octobre 1994)
Stérilisation de dispositifs médicaux - Validation et
contrôle de routine pour la stérilisation à la vapeur
d’eau
Norme NF EN 285 (février 1997)
Stérilisation - Stérilisateurs à la vapeur d’eau -
Grands stérilisateurs (version française)
Norme NF EN 12347 (1998)
Critères de performance pour les stérilisateurs à
vapeur d’eau et les autoclaves
Norme pr EN 13060-1
Concerne les petits stérilisateurs à la vapeur d’eau
de tous types : prescriptions générales
Nonne pr EN 13060-2
Concerne les petits stérilisateurs à la vapeur d’eau :
prescriptions pour les stérilisateurs de type « B » ;
stérilisation de produits emballés, solides, creux et
poreux
Norme pr EN 13060-3
Concerne les petits stérilisateurs à la vapeur d’eau :
prescriptions pour les stérilisateurs de type « N » ;
stérilisation de produits solides non emballés