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R. B. Rettig
d'autres engins, éventuellement un bateau différent, d'autres biens d'équipement, et
entreprendre sa propre reconversion. Sa famille sera déracinée. Il lui faudra
abandonner ses amis. Aussi, n'est-il pas surprenant que, dans ces conditions, la
perspective de revenus économiques supérieurs stimule plus rapidement l'accroissement
des capacités de capture dans la pêcherie, qu'une baisse symétrique de revenus
n'entraîne son désengorgement.
Les revenus économiques des pêcheurs dépendent aussi directement des taxes
dont ils doivent s'acquitter. Dans la plupart des pays, ils en acquittent de toutes sortes.
Dans l'Etat de l'Orégon, par exemple, les pêcheurs paient des impôts sur leurs revenus
quelle qu'en soit l'origine, auxquels s'ajoutent des taxes sur le gazole, sur les prises
qu'ils débarquent, ces dernières variant selon la valeur au débarquement des espèces
commercialisées, sur leur maison, des droits d'amarrage, des redevances pour
l'acquisition des licences pour leurs bateaux, etc. Certaines de ces taxes sont
indépendantes de l'effort de pêche qu'ils déploient, d'autres leur sont étroitement
associées. Les taxes sur les prises débarquées ne sont perçues que pour les espèces
nobles et sont, en règle générale, plus élevées pour les espèces de forte valeur, comme
le saumon et le flétan.
Les taxes jouent deux rôles importants :
- pour des raisons d'équité déjà évoquées, ceux qui prélèvent une plus grande
part des richesses de la mer contribueront davantage aux dépenses publiques
occasionnées par l'aménagement des ressources. Divers économistes préconisent
l'application de taxes destinées à prélever la rente économique attachée à la ressource.
Cette proposition est fondée sur l'argument selon lequel l'Etat, en tant que propriétaire
du domaine public maritime et de ses ressources, devrait adopter les mêmes principes
que le propriétaire qui loue à des fermiers, contre le paiement d'une rente, l'usage de
ses terres, ou le propriétaire, public ou privé, de forêts, qui alloue à des exploitants
forestiers des coupes de bois contre le paiement de redevances. Cependant, le bas
revenu de la majorité des pêcheurs ne permet au mieux, dans les pêcheries
surcapitalisées, de ne récupérer qu'une petite partie des coûts substantiels de
l'aménagement des pêcheries.
- pour des raisons d'efficacité, si les taxes peuvent être légèrement dissuasives,
elles ne sont généralement appliquées qu'à l'exploitation d'espèces nobles ; or, c'est
généralement dans ce type de pêcheries que l'allocation des droits d'accès se heurte à
de fortes résistances. De même, les dépenses de recherche et de prospection portent
parfois prioritairement sur les stocks sous-utilisés, dont on souhaite intensifier
l'exploitation.
Ainsi, les taxes et les redevances jouent un rôle modeste, mais important, dans
l'allocation des privilèges d'usage. Elles le font de façon équitable. Comme technique
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d'autres engins, éventuellement un bateau différent, d'autres biens d'équipement, et
entreprendre sa propre reconversion. Sa famille sera déracinée. Il lui faudra
abandonner ses amis. Aussi, n'est-il pas surprenant que, dans ces conditions, la
perspective de revenus économiques supérieurs stimule plus rapidement l'accroissement
des capacités de capture dans la pêcherie, qu'une baisse symétrique de revenus
n'entraîne son désengorgement.
Les revenus économiques des pêcheurs dépendent aussi directement des taxes
dont ils doivent s'acquitter. Dans la plupart des pays, ils en acquittent de toutes sortes.
Dans l'Etat de l'Orégon, par exemple, les pêcheurs paient des impôts sur leurs revenus
quelle qu'en soit l'origine, auxquels s'ajoutent des taxes sur le gazole, sur les prises
qu'ils débarquent, ces dernières variant selon la valeur au débarquement des espèces
commercialisées, sur leur maison, des droits d'amarrage, des redevances pour
l'acquisition des licences pour leurs bateaux, etc. Certaines de ces taxes sont
indépendantes de l'effort de pêche qu'ils déploient, d'autres leur sont étroitement
associées. Les taxes sur les prises débarquées ne sont perçues que pour les espèces
nobles et sont, en règle générale, plus élevées pour les espèces de forte valeur, comme
le saumon et le flétan.
Les taxes jouent deux rôles importants :
- pour des raisons d'équité déjà évoquées, ceux qui prélèvent une plus grande
part des richesses de la mer contribueront davantage aux dépenses publiques
occasionnées par l'aménagement des ressources. Divers économistes préconisent
l'application de taxes destinées à prélever la rente économique attachée à la ressource.
Cette proposition est fondée sur l'argument selon lequel l'Etat, en tant que propriétaire
du domaine public maritime et de ses ressources, devrait adopter les mêmes principes
que le propriétaire qui loue à des fermiers, contre le paiement d'une rente, l'usage de
ses terres, ou le propriétaire, public ou privé, de forêts, qui alloue à des exploitants
forestiers des coupes de bois contre le paiement de redevances. Cependant, le bas
revenu de la majorité des pêcheurs ne permet au mieux, dans les pêcheries
surcapitalisées, de ne récupérer qu'une petite partie des coûts substantiels de
l'aménagement des pêcheries.
- pour des raisons d'efficacité, si les taxes peuvent être légèrement dissuasives,
elles ne sont généralement appliquées qu'à l'exploitation d'espèces nobles ; or, c'est
généralement dans ce type de pêcheries que l'allocation des droits d'accès se heurte à
de fortes résistances. De même, les dépenses de recherche et de prospection portent
parfois prioritairement sur les stocks sous-utilisés, dont on souhaite intensifier
l'exploitation.
Ainsi, les taxes et les redevances jouent un rôle modeste, mais important, dans
l'allocation des privilèges d'usage. Elles le font de façon équitable. Comme technique
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