Annexes
Annexe 07
LE 17/03/2008
Questionnaire ANPM
1- nombre d’autorisation de prospection attribué
? X et Y de chaque site ?
2- nombre de permit d’exploration attribuer ? X et Y de chaque site ?
3-nombre de permit d’exploitation attribuer ? X et Y de chaque site ?
4- volume et superficie permis à la prospection, à l’exploration et à l’exploitation ?
5- pourquoi le sable marin ?
6- besoin pour chaque secteur ? STATISTIQUE /
7-les études effectuer avant la prise de discision d’exploiter le sable marin ?
8- le choix du site se fait par l’ANPM ou le promoteur ?
9-es ce que l’ANPM prévoit une méthodologie de prospection ou d’exploration ou
d’exploitation des gisements de sable en mer ?
10-coment l’ANPM prévoit –elle le suivi du site avant pendant et après l’exploitation des
gisements de sable en mer ?
10- quels sont les redevances à payer par les promoteurs ? Et comment sont partagé ?
Comment la commune bénéficie de ces redevances ?
11-comment l’ANPM prend en compte l’aspect environnemental des sites ?
12- sur quel base en été retenue les lignes de 25 m ? Et comment l’ANPM voix cette
discision ?
13- comment se passe la coopération entre l’ANPM et les autres secteurs et ministère
concerner, en particulier le ministère de l’environnement ?
14-existe-t-il des carte morpho –sédimentaire de la cote algérienne récente, des carottes ou
des levées sismiques ?
Annexe 07
LE 17/03/2008
Questionnaire ANPM
1- nombre d’autorisation de prospection attribué
? X et Y de chaque site ?
2- nombre de permit d’exploration attribuer ? X et Y de chaque site ?
3-nombre de permit d’exploitation attribuer ? X et Y de chaque site ?
4- volume et superficie permis à la prospection, à l’exploration et à l’exploitation ?
5- pourquoi le sable marin ?
6- besoin pour chaque secteur ? STATISTIQUE /
7-les études effectuer avant la prise de discision d’exploiter le sable marin ?
8- le choix du site se fait par l’ANPM ou le promoteur ?
9-es ce que l’ANPM prévoit une méthodologie de prospection ou d’exploration ou
d’exploitation des gisements de sable en mer ?
10-coment l’ANPM prévoit –elle le suivi du site avant pendant et après l’exploitation des
gisements de sable en mer ?
10- quels sont les redevances à payer par les promoteurs ? Et comment sont partagé ?
Comment la commune bénéficie de ces redevances ?
11-comment l’ANPM prend en compte l’aspect environnemental des sites ?
12- sur quel base en été retenue les lignes de 25 m ? Et comment l’ANPM voix cette
discision ?
13- comment se passe la coopération entre l’ANPM et les autres secteurs et ministère
concerner, en particulier le ministère de l’environnement ?
14-existe-t-il des carte morpho –sédimentaire de la cote algérienne récente, des carottes ou
des levées sismiques ?