1.2. Contexte poiitiÿuè de la süfvèillähŒ 0735
métaux d'Ô”ÿmê atmosphenque
La ‘…surveillahce‘de l’air
détérminant pour la conduite de politiqUes
de protection de. l'eräVirdn n
de veiller au respect de
normes et deva
ïluer l'efcacité des politiques lde-préve‘ñtiohäj Pendantlongtèmps.
les normes
en matiere
de pollutronde
l'air ont été élaborées
Les demarches actuelles
prennent en compte de plus en
des risques (mveaux de pollution « accep
tables >»pour
les écosystèmes) -[1
_
_
'
_
"
1.2.1. Conventibn de Genève
'
.
_
_
Dans le cadre
la
transfrontière à longue
pretocîoles ont
part. de mettre
“place une surveillancedela
polluti0n de j‘air à—«l0ngue
et d'autre part, de fixer des plafonds nationaux
d'émission et de transferts de’polluahtä pourrédUire
émissions polluantes. La mise en œuvre deces
protocoles s'appuie sur des travaux-Scientifiques utiles aux décideurs politiques pour disposer de don
nées fiables et élaborerde5 stratégies de prévention et de réduction de la pollution atmosphenqueLa
surVeilla'nce des ”niveaux ambiants ou desdé‘pôts dépolluàntspéfmet de suivre les engagements despays
en matière de réduction des rejets et des flux transfrontaliers de polluants atmosphériques, et de jouer
un rôl‘e‘déterminant lors de
protocoles à la Convention de Genève.
en‘Vigueur depuis—_le29 décembre2003, a notamment poUr objectif de l|m|
ter les émissionsde métaux loufdsliées aux aCtivitéè anthropiques, ces polluants étant
d'avoir des effets nocifs sUr la santé et
but est de réduire globalement les
sions en Cadmium, plomb et mercure en dessO‘usÿdes niveaux d’émissions observés en 1990. Le
fixe égaleméñtfdes teneurs en métaux-dans deS—prÔduitstels que l'essence et les piles.
'
'
,
1.2.2. Directives européennes et LAURE
_
'
‘
g
.
l‘
'
“?
La surveillance dela-qualité de l’air faitlÏbbjét-dé réglementations ou de recommandations aux niveaux
européen et national. À ce jour,
sont surveillés, et leurs niveaux doivent respecter les
réglementationseñ…viguéur.
-
Ï
,
-
…
.
européen
concernant l'évaluation et lagestion de la qualité del’arr
ambiant, définit le$principes de
commuñepour fixer les objectifs de qualité de
dansl’Union européenne (96/62/ŒE). Lamiseaen œuvre de directives filles, permet de fixer les valeurs
limites et les—valeursdeseuils
nombre de pdlluants‘dans l'air (pour les metaux,
99/3O/Œ:
!
.
»
*
-
:f«»…xi
,
-
Le
premier: polluant
valeur
'a été fixée pour la protec
tion de lasahté (Tableau; 12)
essences :z‘p‘lombées en 2000, les prunapales
sources en
l‘industrie du feret
de l'acier,:
le seùil
la valeur
La
Cibles sont fixées d ansunpr0
jet de dired:iVê relative auxtene…sambiantesenarsen.c cadmlUm mercure et nickel (Tableau‘lZ)
Dans ce dernier
-.‘Proj
eI_5î egalementfaltmenü0npour certamsmetauxdes
rs de dépôts etde
Cadmium
(travaux
effetsNU/CEE)etlesdosesdecadm1um et demethylmer
cu re tolérable$ pa r_._>lës Organismeswvants(dosepreconrseepar l’USEPA)pourlesqUels l expositi0rj par
ingestion est plusi‘rr'ipôîr‘tantéqueparmhalaüon«5‘ ÿ** lr'ï—Ÿ {
'
‘
_
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Ÿ
=
1
Convention adoptée en 1979 sous-l'égide des
et de la Commission économique pour l'Europe
{ONU/CEE) et ratifiée par 49 pays.
:
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atmosphérique *:"n‘ss méta—ex
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