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4.3 Intoxications et maladies professionnelles
4 • Le risque
d’intoxication
A
NOTIONS DE BASE
Il existe un certain nombre de pathologies à caractère professionnel, dont la
déclaration est obligatoire pour tout médecin (généraliste, spécialiste,
médecin du travail). Ces pathologies ne sont pas toutes dans les tableaux mais
leur connaissance contribue à la création des nouveaux tableaux de maladies
professionnelles et permet leur reconnaissance comme maladie professionnelle par la suite.
Le tableau 4.4 montre la liste annexée à l’article D. 461-1 du Code de la
Sécurité sociale, des produits chimiques qui sont à l’origine de telles pathologies à déclarer obligatoirement par les médecins. Certains de ces produits
sont déjà à l’origine de maladies professionnelles reconnues mais les déclarations concernent les manifestations qui ne rentrent pas dans la colonne de
gauche des tableaux.
Tableau 4.4 – Liste des produits chimiques à l’origine de pathologies
professionnelles dont la déclaration est obligatoire.
Annexe à l’article D. 461-1
Liste des maladies ayant un caractère professionnel dont la déclaration
est obligatoire pour tout docteur en médecine qui peut en avoir connaissance
A Maladies susceptibles d’avoir une origine professionnelle
et d’être imputées aux agents chimiques suivants
1
Numéro
d’ordre
Agents chimiques
4
5
6
Glucinium (béryllium) et ses composés.
Boranes.
Composés du carbone suivants
2 :
Oxyde de carbone ;
Oxychlorure de carbone ;
Sulfure de carbone ;
Acide cyanhydrique ;
Cyanures métalliques ;
1. Les agents chimiques ont été classés dans l’ordre des numéros atomiques de l’élément le
plus caractéristique.
2. En raison de leur nombre considérable et de leur importance, les hydrocarbures et leurs
dérivés ont fait l’objet d’une classification particulière prenant en considération leur fonction
chimique (rubriques 601 et suivantes).