Synthèse bibliographique
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Ses conséquences peuvent être :
sanitaires qui affectent la santé humaine par les maladies et les pathologies ;
écologiques par la perturbation de l’écosystème aquatique et provoque ainsi la mort
des organismes par la réduction de l’oxygène dissous ;
économiques par une diminution des ressources en eau, car cette eau polluée devient
impropre à l’utilisation pour l’agriculture et même l’industrie, mais aussi des impacts
sur le tourisme.
IV.5 Législation sur les eaux résiduaires industrielles
Le caractère dangereux que présente le rejet de substances chimiques dans l’environnement a
mené les autorités à prendre les mesures légales et réglementaires pour protéger l’homme et
son environnement, dont le but est de traiter les eaux usées et produire une eau non polluée,
qui satisfait aux normes de rejets.
Parmi l’ensemble des démarches qui sont destinées à analyser les effets de l’industrie sur
l’environnement et pour garantir un niveau élevé de protection des eaux dans le cadre de
développement durable, le décret exécutif n° 93-160 du 10 juillet 1993, du journal officiel de
la République Algérienne réglementant les rejets d’effluents liquides dans son chapitre I,
article 2 (voir annexe I) définit un rejet comme tout déversement, écoulement, jets, dépôts
directs ou indirects d’effluents liquides industriels dans le milieu naturel, les valeurs limites
de ce rejet sont celles fixées en son annexe.
Ces mêmes valeurs viennent d’être renforcées par un nouveau texte réglementaire; le Décret
exécutif n° 06-141 du 20 Rabie El Aouel 1427 correspondant au 19 Avril 2006, section 1,
article 3 (voir annexe I).
Les valeurs limites maximales de rejet d’effluents fixées par ces deux décrets sont regroupées
dans le tableau N° 1.
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Ses conséquences peuvent être :
sanitaires qui affectent la santé humaine par les maladies et les pathologies ;
écologiques par la perturbation de l’écosystème aquatique et provoque ainsi la mort
des organismes par la réduction de l’oxygène dissous ;
économiques par une diminution des ressources en eau, car cette eau polluée devient
impropre à l’utilisation pour l’agriculture et même l’industrie, mais aussi des impacts
sur le tourisme.
IV.5 Législation sur les eaux résiduaires industrielles
Le caractère dangereux que présente le rejet de substances chimiques dans l’environnement a
mené les autorités à prendre les mesures légales et réglementaires pour protéger l’homme et
son environnement, dont le but est de traiter les eaux usées et produire une eau non polluée,
qui satisfait aux normes de rejets.
Parmi l’ensemble des démarches qui sont destinées à analyser les effets de l’industrie sur
l’environnement et pour garantir un niveau élevé de protection des eaux dans le cadre de
développement durable, le décret exécutif n° 93-160 du 10 juillet 1993, du journal officiel de
la République Algérienne réglementant les rejets d’effluents liquides dans son chapitre I,
article 2 (voir annexe I) définit un rejet comme tout déversement, écoulement, jets, dépôts
directs ou indirects d’effluents liquides industriels dans le milieu naturel, les valeurs limites
de ce rejet sont celles fixées en son annexe.
Ces mêmes valeurs viennent d’être renforcées par un nouveau texte réglementaire; le Décret
exécutif n° 06-141 du 20 Rabie El Aouel 1427 correspondant au 19 Avril 2006, section 1,
article 3 (voir annexe I).
Les valeurs limites maximales de rejet d’effluents fixées par ces deux décrets sont regroupées
dans le tableau N° 1.