Chapitres VII
Etude d’impact environnementale (l’E.I.E.)
OUNIS F. S. & ABER K.
127
ENSSMAL
VII.7 Identification des déchets génèrés par l'ouvrage et prévision des opérations de
réutilisation
Les déchets générés par l'ouvrage sont ceux indiqués ci-dessous (classés conformément au Code
Européen de Déchets établi à l'Ordre Ministériel MAM/304/2002)
Les matériaux qui ne dépassent pas 1m³ ne sont pas pris en compte puis qu'ils ne s'avèrent pas
dangereux, c'est-à-dire, ils n'ont pas besoin d'un traitement spécial.
a.
Déchets de construction et de démolition : Niveau I (Déchets de nature
pierreuse)
Consistant déchets de sable et d'argile, terres et cailloux de l'excavation, Béton, Briques,
carrelages et d'autres matériaux céramiques. S’ils ne sont pas utilisés pour remblai dans le
chantier ils seront transportés soit à une décharge ou Usine de recyclage déchets de construction
et de démolition
b.
Déchets de construction et de démolition : Niveau II (Déchets de nature non
pierreuse)
Consistent l’asphalte, Mélanges bitumineux contenant du goudron, Goudron et produits
goudronnés
c.
Plastique, Bois, Métaux, Verre et Papier
Ce sont des déchets non dangereux donc ils seront recyclés par un récupérateur agréé de déchets
non dangereux.
d.
Déchets potentiellement dangereux et autres
Ordures : Déchets biodégradables
Déchets municipaux en mélange
Potentiellement dangereux et autres
- Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des
substances dangereuses
- Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques
- Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs),
chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
- Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03)
- Piles contenant du mercure
- Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels
résidus
- Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances
dangereuses
- Autres solvants et mélanges de solvants
- Autres combustibles
Ces déchets subiront des traitements différents, ils auront été recyclé ou traité ensuite déversé
d’une manière sécurisée.
e.
Recyclage et récupération
Dans la mesure du possible, les déchets générés (par exemple les terres excavées des travaux)
seront utilisés et recyclés dans cet ouvrage (remplissages) ou sur un autre ouvrage, même si
l'efficacité finale dépendra de la capacité de séparation des déchets récupérables des autres
déchets du processus, de leur pollution, de la concentration du matériau récupérable, etc…
Etude d’impact environnementale (l’E.I.E.)
OUNIS F. S. & ABER K.
127
ENSSMAL
VII.7 Identification des déchets génèrés par l'ouvrage et prévision des opérations de
réutilisation
Les déchets générés par l'ouvrage sont ceux indiqués ci-dessous (classés conformément au Code
Européen de Déchets établi à l'Ordre Ministériel MAM/304/2002)
Les matériaux qui ne dépassent pas 1m³ ne sont pas pris en compte puis qu'ils ne s'avèrent pas
dangereux, c'est-à-dire, ils n'ont pas besoin d'un traitement spécial.
a.
Déchets de construction et de démolition : Niveau I (Déchets de nature
pierreuse)
Consistant déchets de sable et d'argile, terres et cailloux de l'excavation, Béton, Briques,
carrelages et d'autres matériaux céramiques. S’ils ne sont pas utilisés pour remblai dans le
chantier ils seront transportés soit à une décharge ou Usine de recyclage déchets de construction
et de démolition
b.
Déchets de construction et de démolition : Niveau II (Déchets de nature non
pierreuse)
Consistent l’asphalte, Mélanges bitumineux contenant du goudron, Goudron et produits
goudronnés
c.
Plastique, Bois, Métaux, Verre et Papier
Ce sont des déchets non dangereux donc ils seront recyclés par un récupérateur agréé de déchets
non dangereux.
d.
Déchets potentiellement dangereux et autres
Ordures : Déchets biodégradables
Déchets municipaux en mélange
Potentiellement dangereux et autres
- Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des
substances dangereuses
- Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques
- Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs),
chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
- Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03)
- Piles contenant du mercure
- Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels
résidus
- Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances
dangereuses
- Autres solvants et mélanges de solvants
- Autres combustibles
Ces déchets subiront des traitements différents, ils auront été recyclé ou traité ensuite déversé
d’une manière sécurisée.
e.
Recyclage et récupération
Dans la mesure du possible, les déchets générés (par exemple les terres excavées des travaux)
seront utilisés et recyclés dans cet ouvrage (remplissages) ou sur un autre ouvrage, même si
l'efficacité finale dépendra de la capacité de séparation des déchets récupérables des autres
déchets du processus, de leur pollution, de la concentration du matériau récupérable, etc…