Chapitre I
Généralités
7
2.1 Type de déchets
Les déchets peuvent être solides, liquides ou gazeux. Ils peuvent être dangereux ou non
dangereux. Ils peuvent aussi être classés selon leur provenance ou leur composition et leurs
propriétés physiques et chimiques. On peut classer les déchets selon plusieurs critères : en
fonction de l’activité à l’origine du déchet, en fonction de la nature du déchet, en fonction du
mode (filière) d’élimination du déchet
10 .
2.1.1 Classification selon leur nature
a. Les déchets dangereux
Selon l'Article R541-8
11 le Déchet dangereux définit comme : « tout déchet qui présente une
ou plusieurs des propriétés de dangers énumérées à l'annexe I au présent article. Ils sont
signalés par un astérisque dans la liste des déchets (Classification des déchets code de
l’environnement Partie réglementaire). Ils sont considérés comme dangereux s'ils
présentent une ou plusieurs des propriétés suivantes: explosif, comburant, inflammable,
irritant, nocif, toxique, cancérogène, corrosif, infectieux, toxique pour la reproduction,
mutagène, écotoxique
12 .
b. Les déchets inertes
Tout déchet qui ne subit aucune modification physique, chimique ou biologique importante,
qui ne se décompose pas, ne brule pas, ne produit aucune réaction physique ou chimique,
n’est pas biodégradable et ne détériore pas les matières avec les quelles il entre en contact
d’une manière susceptible d’entrainer des atteintes à l’environnement ou à la santé humaine
(Alain, 2013). Ces déchets proviennent de l’exploitation des mines, des chantiers du bâtiment
et des travaux publics, mais aussi des mines et des carrières, des travaux de démolition, de
construction ou de rénovation. Ils ne sont pas contaminés par des substances dangereuses ou
autres éléments générateurs de nuisances, susceptibles de nuire à la santé et à
l’environnement.
c. Les déchets ultimes
Est considéré comme ultime un déchet, résultant ou non du traitement d'un déchet, qui n'est
plus susceptible d'être traité dans les conditions techniques et économiques du moment,
notamment par extraction de la part valorisable ou par réduction de son caractère polluant ou
10 http://www.environnement.ccip.fr/dechets/savoir/transfert-des-dechets.htm
11 Code de l'environnement : Titre IV : Déchets (Articles D541-1 à R543-313
12 www.seine-et marne.gouv.fr/content/.../FIC_20120600_Filiere_traite_dechets.pdf
Généralités
7
2.1 Type de déchets
Les déchets peuvent être solides, liquides ou gazeux. Ils peuvent être dangereux ou non
dangereux. Ils peuvent aussi être classés selon leur provenance ou leur composition et leurs
propriétés physiques et chimiques. On peut classer les déchets selon plusieurs critères : en
fonction de l’activité à l’origine du déchet, en fonction de la nature du déchet, en fonction du
mode (filière) d’élimination du déchet
10 .
2.1.1 Classification selon leur nature
a. Les déchets dangereux
Selon l'Article R541-8
11 le Déchet dangereux définit comme : « tout déchet qui présente une
ou plusieurs des propriétés de dangers énumérées à l'annexe I au présent article. Ils sont
signalés par un astérisque dans la liste des déchets (Classification des déchets code de
l’environnement Partie réglementaire). Ils sont considérés comme dangereux s'ils
présentent une ou plusieurs des propriétés suivantes: explosif, comburant, inflammable,
irritant, nocif, toxique, cancérogène, corrosif, infectieux, toxique pour la reproduction,
mutagène, écotoxique
12 .
b. Les déchets inertes
Tout déchet qui ne subit aucune modification physique, chimique ou biologique importante,
qui ne se décompose pas, ne brule pas, ne produit aucune réaction physique ou chimique,
n’est pas biodégradable et ne détériore pas les matières avec les quelles il entre en contact
d’une manière susceptible d’entrainer des atteintes à l’environnement ou à la santé humaine
(Alain, 2013). Ces déchets proviennent de l’exploitation des mines, des chantiers du bâtiment
et des travaux publics, mais aussi des mines et des carrières, des travaux de démolition, de
construction ou de rénovation. Ils ne sont pas contaminés par des substances dangereuses ou
autres éléments générateurs de nuisances, susceptibles de nuire à la santé et à
l’environnement.
c. Les déchets ultimes
Est considéré comme ultime un déchet, résultant ou non du traitement d'un déchet, qui n'est
plus susceptible d'être traité dans les conditions techniques et économiques du moment,
notamment par extraction de la part valorisable ou par réduction de son caractère polluant ou
10 http://www.environnement.ccip.fr/dechets/savoir/transfert-des-dechets.htm
11 Code de l'environnement : Titre IV : Déchets (Articles D541-1 à R543-313
12 www.seine-et marne.gouv.fr/content/.../FIC_20120600_Filiere_traite_dechets.pdf